Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2023 34 Attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - DEL 2023 35 Attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - Deliberation 2023 71 Attribution dune subvention e
Déliberation - Deliberation 2023 56 Attribution dune subvention e
Déliberation - Deliberation 2023 35 Attribution dune subvention e
Déliberation - Deliberation 2023 34 Attribution dune subvention e
Déliberation - DEL 2026 06 Attribution dune subvention de fonctio
Déliberation - DEL 2024 34 Attribution subvention a lassociation
Déliberation - Deliberation 2023 57 Mission Kenya projet eau sour
Déliberation - 5. ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA
Déliberation - DEL 2025 32 Attribution dune subvention exceptionnelle a lassociaition de petanque alenyanaise
Document publié le Samedi 4 janvier 2025 par la commune d'Alénya.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2025 32 Attribution dune subvention exceptionnelle a lassociaition de petanque alenyanaise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
ANÇAISE
drientales
Commune d'Alénya
Conseil Municipal du 7 Avril 2025
DELIBERATION N° 2025 — 32
L'an deux mille vingt-cinq, le lundi 7 avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune dûment convoqué par le Maire, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du Conseil Municipal, sous la
présidence de Monsieur MAGDALOU Jean-André, Maire.
Date de convocation : vendredi 28 mars 2025
Etaient présents : Monsieur MAGDALOU Jean-André, Madame TORRES Sylvie, Monsieur CLAVAGUERA Marcel, Madame RESSEGUIER Sarita, Monsieur OLIVE Robert, Madame ROIG Colette, Monsieur FERNANDEZ Alain, Madame VALENZUELA Hélène, Monsieur GIRBAL Alain, Madame DRILLIEN MISERY Nadine, Monsieur THOLLET Jean-Pierre, Madame MITIDIERI Elisabeth, Monsieur DE CASO Alexandre, Madame GIL Laura, Madame JOFRE-DESTAVILLE Marie-Ange Procurations :
Monsieur TRESSON Sébastien à Monsieur GIRBAL Alain
Madame SERRANDO Corinne à Monsieur DE CASO Alexandre
Monsieur KOHLER Eddy à Madame JOFRE-DESTAVILLE Marie-Ange Monsieur TONNAIRE Frédéric à Monsieur MAGDALOU Jean-André Monsieur ARIZA Noël à Monsieur OLIVE Robert
Absents : Monsieur ABDELHADI Pierre, Madame FONTENEAU Magali, Monsieur PEREZ Jérôme, Madame MARTIN Séverine, Madame CAZANAVE Manon
Secrétaire : Madame JOFRE-DESTAVILLE Marie-Ange
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
A L’ASSOCATION DE PETANQUE ALENYANAISE
Le Maire rappelle que, suite aux demandes de subvention qui sont parvenues en Mairie pour lexercice 2025, le Conseil Municipal par délibération a individualisé les subventions attribuées aux associations, pour un
montant global de 35.150 euros.
Le Maire propose d’attribuer une subvention exceptionnelle d’un montant de 500 euros à l’association de pétanque Alényanaise en soutien et afin de lui permettre de maintenir la dynamique impulsée ces dernières
années.
Le Conseil Municipal ouï l’exposé de son Président
DECIDE d’attribuer une subvention exceptionnelle d’un montant de 500 euros à la Pétanque Aléyanaise en soutien à l’association et afin de lui permettre de maintenir la dynamique impulsée ces dernières
années.
VOTE : 20 POUR : 20 CONTRE : ABSTENTION :
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus
Acte rendu exécutoire après : Le Maire - Transmission en Préfecture
- Publication sur le site de la Mairie (www.alenya. fr) : 9 avril 2025 Jean-André MAGDALOU
- Notification le (s'il y a lieu) :
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux devant son auteur dans les deux mois à compter de sa publication. La réponse interviendra alors dans un délai de deux mois, le silence de l'administration faisant naitre une décision de rejet tacite. Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans les deux mois à compter de sa publication ou de la réponse au recours gracieux. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télérecours citoyen accessible par le site internet www.telerecours.fr
Mairie - Place de la République +33 (0)4 68 37 38 00
66200 Alénya mairie@alenya.fr www.alenya.fr
Accusé de réception en préfecture
066-216600023-20250407-CM0704DEL202532-DE
Date de télétransmission : 09/04/2025
Date de réception préfecture : 09/04/2025