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Déliberation - Deliberation 2023 56 Attribution dune subvention exceptionnelle au Stade Alenya Rugby
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune d'Alénya.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2023 56 Attribution dune subvention exceptionnelle au Stade Alenya Rugby)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Département des Pyrénées-Orientales EPLERIOCE FRANÇAISE
I Alénnya
Jerre de pu
Conseil Municipal du 19 Juin 2023
DELIBERATION N° 2023 — 56
L'an deux mille vingt-trois, le lundi 19 juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune dûment
convoqué par le Maire, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du Conseil Municipal, sous la
présidence de Monsieur MAGDALOU Jean-André, Maire.
Date de convocation : vendredi 9 juin 2023
Etaient présents : Monsieur MAGDALOU Jean-André, Madame TORRES Sylvie, Monsieur CLAVAGUERA Marcel, Madame RESSEGUIER Sarita, Monsieur OLIVE Robert, Madame ROIG Colette, Monsieur FERNANDEZ Alain, Madame VALENZUELA Hélène, Monsieur TRESSON Sébastien, Monsieur GIRBAL Alain, Madame DRILLIEN MISERY Nadine, Monsieur THOLLET Jean-Pierre, Madame MITIDIERI Elisabeth, Madame SERRANO Corinne, Monsieur DE CASO Alexandre, Monsieur TONNAIRE Frédéric, Madame GIL Laura, Madame JOFRE-DESTAVILLE Marie-Ange, Madame CAZANAVE Manon Procurations :
Monsieur PEREZ Jérôme à Monsieur MAGDALOU Jean-André
Monsieur ARIZA Noël à Monsieur OLIVE Robert
Absents : Monsieur ABDELHADI Pierre, Madame FONTENEAU Magali, Monsieur KOHLER Eddy, Madame
MARTIN Séverine
Secrétaire : Madame CAZANAVE Manon
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
AU STADE ALENYA RUGBY
Le Maire rappelle que, suite aux demandes de subvention qui sont parvenues en Mairie pour l’exercice 2023, le conseil municipal par délibération a individualisé les subventions attribuées aux associations, pour un montant
global de 32.450 euros.
Le Maire propose d’attribuer une subvention exceptionnelle d’un montant de 2.200 euros au Stade Alénya Rugby en soutien à l’association et afin de lui permettre la dynamiser ses activités.
Le Conseil Municipal ouï l’exposé de son Président
DECIDE d’attribuer une subvention exceptionnelle au Stade Alénya Rugby d’un montant de 2.200 euros en soutien
à l’association et afin de lui permettre de dynamiser ses activités.
VOTE : 21 POUR : 21 CONTRE : ABSTENTION :
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus
Le Maire
Jean-André MAGDALOU
Acte rendu exécutoire après :
- Transmission en Préfecture
= Publication sur le site de la Mairie (www.alenya.fr) : 21 juin 2023
- _ Nouficationle (s'il y a lieu) :
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux devant son auteur dans les deux mois à compter de sa publication. La réponse interviendra alors dans un délai de deux mois, le silence de l'administration faisant naitre une décision de rejet tacite. Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans les deux mois à compter de sa publication ou de la réponse au recours gracieux. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télérecours citoyen accessible par le site internet www. telerecours. fr
À (A
no | n) A2, | Alénya village de caractére.. Cs 80 MAIRIE D'ALENY'A / 66200 - wuvyr.alenya.fr dasns hs RSA AAA © 40 Tél : 04 68 17 38 00 : Fax : 04 68 37 93 23 « : eo y» mairie @alenva.fr
Accusé de réception en préfecture
066-216600023-20230619-CM1906DEL202356-DE
Date de télétransmission : 20/06/2023
Date de réception préfecture : 20/06/2023