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unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadène - Liste des deliberations 21 12 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadène - Liste des deliberations 21 12 2023)
Thèmes du document : Santé, Démocratie, Justice et droit,
Conseil Communautaire du 21 décembre 2023
Liste des délibérations
N°
Délibération Date Objet Vote
2023251 21/12/2023
Annule et remplace la
délibération n°2023214 de la
séance du 13 novembre 2023
(erreur de fait)
Opération Maison de la Cabrette
Solde de l’opération sous
convention de mandat
Attribution d’un Fonds de
Concours
Nombre de votants :
Pour : 30
Contre : 0
Abs :0
30
2023252 21/12/2023
Débat sur le Rapport Final -
Recommandations émises dans
le cadre du contrôle de la
Chambre Régionale des
Comptes - Accès aux soins de
premier recours
Nombre de votants :
Pour : 31
Contre : 0
Abs :0
31
2023253 21/12/2023
Approbation des Projets de
Forums Santé / Bien-Vieillir et
Animations Collectives du Point
Info Séniors
Nombre de votants :
Pour : 31
Contre : 0
Abs :0
31
2023254 21/12/2023
Examen des demandes de
subvention des associations
Nombre de votants :
Pour : 31
Contre : 0
Abs :0
31
2023255 21/12/2023
Cession de terrain - parcelles
C384 et C388 sur la ZA de
Soulages au Smictom
Nombre de votants
Pour : 31
Contre : 0
Abs :0
:31
2023256 21/12/2023
Suppression du poste « Chargé de
mission urbanisme/habitat >» -
poste permanent d’Attaché
territorial (A) à temps complet
35 heures hebdomadaires
Création d’un poste « Pilote de
l'aménagement > - poste
permanent d’Attaché territorial
(A) à temps complet 35 heures
hebdomadaires
Nombre de votants :
Pour : 31
Contre : 0
Abs :0
31 Conseil Communautaire du 21 décembre 2023
Liste des délibérations
Nombre de votants : 31
: : | Pour : 31 DM 1 Budget Maison de Santé
2023257 21/12/2023 qe ; Viadène - Année 2023 Contre : 0
Abs :0
Nombre de votants : 31
Pour : 31
2023258 | 21/12/2023 | PM 2 G) Régie des eaux Argence | 0 Carladez Laguiole - Année 2023
Abs :0