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unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - CCGB 220805 LDE
Document publié le Vendredi 5 août 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - CCGB 220805 LDE)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Loisirs,
1
Communauté de Communes du Gâtinais en Bourgogne
Liste des délibérations examinées
Séance du Bureau communautaire du 05 août 2022
2022-09-01 Approbation du compte-rendu du Bureau communautaire du 24 juin 2022 : adoptée à l’unanimité
ECOLE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE
2022-09-02 Renouvellement de la Convention avec la commune de Montacher-Villegardin pour les répétitions du chœur adulte, 2022-
2023 : adoptée à l’unanimité
2022-09-03 Renouvellement du bail des locaux de Villeroy pour l’année 2023 : adoptée à l’unanimité
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2022-09-04 Entretien des espaces verts des zones d’activités : adoptée à l’unanimité
DECHETS MENAGERS :
2022-09-05 Admissions en non-valeur : adoptée à l’unanimité
2022-09-06 Convention avec ECOLOGIC pour la mise en place de la filière de reprise des articles de sport et loisir : adoptée à l’unanimité
2022-09-07 Convention avec ECODDS pour la mise en place de la filière de reprise des articles de bricolage et de jardin : adoptée à
l’unanimité
2022-09-08 Convention avec ECOLOGIC pour la mise en place de la filière de reprise des articles de bricolage et de jardin : adoptée à
l’unanimité
2022-09-09 Convention avec ECOMOBILIER pour la mise en place de la filière de reprise des articles de bricolage et de jardin : adoptée à
l’unanimité
2022-09-10 Convention avec ECOMOBILIER pour la mise en place de la filière de reprise des jouets : adoptée à l’unanimité
2022-09-11 Consultation pour la fourniture et la livraison de bornes d’apport volontaire verre et papier : adoptée à l’unanimité
2022-09-12 Appel à projets ADEME-Région pour généraliser le tri à la source des biodéchets : adoptée à l’unanimité
SPANC
2022-09-13 Admissions en non-valeur : adoptée à l’unanimité 2
Liste des Présents
Jean-François CHABOLLE, Christine AITA, Fred JEAN-CHARLES, Frédéric BOURGEOIS, Jean-Jacques NOEL, Etienne SEGUELAS, David ROUSSEL,
Sylvie GUILPAIN, Monique JARRY, Christelle NOLET, Laurent BOULMIER, Nadia LEITUGA, Xavier ROSALIE, Jean-François ALLIOT.
Date de mise en ligne : 5 août 2022
Auteur : Jean-François Chabolle, président