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Convocation - 2026 06 17 CM convocation
Document publié le Mardi 9 juin 2026 par la commune de Déols.
Lien du pdf (Convocation - 2026 06 17 CM convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Déols, le 09 juin 2026
Chers collègues,
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire,
salle du Conseil, le mercredi 17 juin 2026 à 19h00.
L’ordre du jour est le suivant :
1) Approbation du procès-verbal du 5 juin 2026
2) Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
3) Liste des rapports :
Rapport 1 Délégations du Conseil municipal au Maire
Rapport 2 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
Rapport 3 Adoption du règlement intérieur de la commission d’appel d’offres et de la commission
de délégation du service public
Rapport 4 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
Rapport 5 Modalités d'amortissement des immobilisations
Rapport 6 Constitution de la commission consultative des marchés hebdomadaires
Rapport 7 Création de la Commission Communale pour l'Accessibilité (CCA)
Rapport 8 Désignation des délégués et accord sur la dissolution du syndicat de transport d'élèves de Déols
(SIVU)
Rapport 9 Désignation des membres siégeant au Conseil d’Administration de l’Association
Cagette et Fourchette
Rapport 10 Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents au 1er juillet 2026
Rapport 11 Avenant n°1 à la convention Petites Villes de Demain pour les Communes d’Ardentes et Déols
Rapport 12 Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de service dispositif Petites Villes de Demain
entre les Communes d’Ardentes et Déols
Rapport 13 Conventions bénévoles pour la médiathèque municipale Eugène Hubert
Rapport 14 Convention relative à la mise en place d’un marché gourmand du Berry dans le parc de l’Abbaye
Rapport 15 Adhésion à l’association Musées Centre-Val de Loire
Rapport 16 Mise en vente de nouveaux produits dans la boutique du musée et modification grille tarifaire
Rapport 17 Dénomination de voiries communales
Rapport 18 Convention de dépôt des archives anciennes municipales de la Ville de Déols aux archives
départementales de l’Indre
Rapport 19 Modification des tarifs municipaux de la salle Paulette Gillet (CSC)
Comptant sur votre participation, je vous prie d’agréer, chers collègues, l’expression de sincères salutations.
Delphine GENESTE
Maire Destinataires :
AUFRERE Justine, AUFRERE Séverine, BAILLY Damien, BLONDEAU Michel, BORDET Corinne, BOURASSEAU
Valérie, BRISSE-BONNET Marina, CHAUVEAU Marie-José, COUËT Loïc, CROUZY Angélique, DADZIE Komlavi,
DELLA-VALLE Luc, FIGUEIREDO-GONÇALVES José, FLEURET Marc, GATTIN Régis, GINGAND Eddy, GRIET
Vincent, LION Michel, MASCLE Bruno, MOREAU Nathalie, PAILLOUX Frédéric, PAWELZYK Nathalie, RAGAIN
Aurore, ROJAS Nicole, ROYER Hervé, SALLE Marie, TACHOUAFT Hassina, VASLIN-THILLET Simon