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Conseil Municipal - 2024 06 17
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Déliberation - DEL
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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Déols.
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Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Investissement et développement économique,
DES aLS
Conseil
Municipal
du
Lundi
17
Juin
2024
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
Numéro
délibération
Objet
de
La
délibération
Sens
du
vote
2024-06-035
|
Décision
modificative
N°
1_budget
principal
2024
Unanimité
2024-06-036
Taxe
locale
publicité
extérieure
(TLPE)
: actualisation
des
tarifs
Unanimité
applicables
pour
2025
2024-06-037
Modification
de
la grille
tarifaire
des
produits
de
La
boutique
du
Unanimité
musée Groupement
de
commande
pour
le
marché
de
contrat
de
nue
ASUS
performance
énergétique
CPE
(chauffage)
SHaRe Majorité
_nG-
:
er ini
3 abstentions
2024-06-039
|
Tableau
des
emplois
permanents
au
1°
juillet
2024
(Mme
BOUTINAUD-
Mme
FAURE-M. JACOBIESKI)
Modification
de
la
convention
de
mise
à
disposition
du
ue
PAAFARONS
personnel
communal
auprès
du
CCAS
à partir
du
1° juillet
2024
Mnanirrité
2024-06-041
|
Subvention
d'investissement
club
d'escalade
Raid
en
Indre
Unanimité
2024-06-042
Convention
de
prestation
avec
l'association
Cher
emploi
Uñäririté
animation
2024-06-043
|
Convention
de
partenariat
avec
la
société
Pass
culture
Unanimité
=
_—
=
".
-
2024-06-044
Convention
objectifs
3
associations
>
23000
€
+
(FC
Déols,
tenir
EAC,
PRI)
2024-06-045
|
Révision
du
plan
communal
de
sauvegarde
(PCS)
Unanimité
2024-06-046
|
Plan
d'aide
à la rénovation
des
façades
Unanimité
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
19
06
24
Affiché
et publié
Le :