Compte-Rendu - 39. Conseil municipal 04.12.23 compte rendu

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Compte-Rendu - 39. Conseil municipal 04.12.23 compte rendu Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Cobonne. Lien du pdf (Compte-Rendu - 39. Conseil municipal 04.12.23 compte rendu)Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Justice et droit, MAIRIE DE COBONNE

26400 COBONNE

Tél : 04.75.25.24.77

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

04.12.2023

Présents : Julien BODENNEC, Raymond FARNIER, Manuel GASCOIN, Christian GENCEL, Franck GENCEL, Fabrice MANGAULT, Nathalie PADEE, Thierry RAILLON, Thomas ROLLAND Philippe RIBIERE Anni VALKONEN

Mme Nathalie PADEE rejoint le conseil pour les délibérations de l’agenda (à 21h00)

Absent excusé : /

Secrétaire de séance : Thomas ROLLAND

Le compte rendu du Conseil Municipal du 06 Novembre est approuvé à l’unanimité Afin d’attende l’arrivée de Nathalie Padée, le maire propose de démarrer le conseil par les points ne nécessitant pas de vote. Le conseil approuve.

1- Délibération : Vote sur la plantation d’un arbre dans l’extension du cimetière Maronne, végétalisation

Option 1 : Valdrome TP à la demande du maire à fait passer une devis pour la

plantation d’un cyprès d’une taille comprise entre 3,5 m et 4 m ainsi que le

terrassement fosse, amendement, fertilisation, tuteurage, paillage, grutage et

remblaiement.

Ce devis s’élève à 976,42 € HT, ce devis est considéré par certains élus comme excessif.

Option 2 : Prise en charge de ou des plantations par un ou une élu .e

Nomination d’un Conseiller municipal pour la gestion de la végétalisation du nouveau

cimetière et allocation d’un budget inférieur à celui de Valdrôme TP (1 171,00 €TTC)

qui doit être définit.

Il est établit que la végétalisation du cimetière est nécessaire. L’abandon du choix de

planter un cyprès est convenu car jugé onéreux (le prix de l’arbre seul est de 360 €

TTC). Julien Bodennec accepte de prendre le sujet afin de revenir vers le conseil avec

des propositions. Le maire rappelle qu’il faut rester dans la dynamique de ce chantier

afin de le terminer en ayant traité la végétalisation de ce nouveau cimetière.

Vote : pour l’option 2 à l’unanimité et la gestion du projet par Julien Bodennec

2- SDER / ZAER : Information sur la pré-étude d’implantation d’éolienne sur le massif de la Raye ( fait suite à la réunion de la CCVD du 09 Nov à Beaufort sur Gervanne – Présentation diffusée aux membres du CM)

- Réflexion sur les zones de ZAER sur Cobonne ?- Nomination d’un référant de la commune pour la pré-étude ?

Sujet qui est manifestement dans tous les esprits, même si la vision n’est pas toujours partagée.

Il ressort des discussions les points suivants :

Le conseil Municipal a délibéré sur le sujet de l’installation en votant un refus de principe (10 voix contre et une abstention). Ceci mérite d’être rappelé.

Toutefois il convient de garder aussi à l’esprit la décision de l’état de fortement encourager les communes à définir des Zones d’Accélération d’Energie Renouvelable.

Après de nombreux échanges il s’avère qu’il y a un consensus sur la participation d’un élu dans la pré-étude afin de mieux comprendre l’éventuel projet.

Le maire rappelle que ce projet est en phase de pré-étude est que d’autres sites semblent plus adaptés sur le territoire de la CCVD.

Les questions sur la justification de ces besoins sont dans la présentation qui a été transmise aux Conseillers en Novembre dernier à la suite de la réunion de Beaufort Sur Gervanne qui a eu lieu le 09 Novembre.5de même que les enjeux de production d’énergie renouvelable afin de rendre le territoire autosuffisant).

Le maire sollicite les conseillers pour avoir un volontaire afin de suivre cette pré- étude … sans résultat. Il est proposé qu’il prenne ce rôle assisté par Manuel Gascoin.

3- Retour sur la réunion publique du 24 NOV / PLUi relatif au zonage des sols.

Les points principaux évoqués après un tour de table sont :

- Questionnement sur le respect des attentes des habitants exprimés lors de l’enquête - Le taux de participation est considéré faible de l’avis unanime et l’absence des agriculteurs remarquée.

- Les questions soulevées étaient plutôt d’ordre techniques sur les projets éventuels de particuliers ainsi que sur le cadre règlementaire (peut évoqué jusqu’ici,

notamment les règles concernant les caractéristiques de nouvelles constructions) - Sur le fond le PLU n’apporte pas de modification aux règles actuellement applicables du RNU.

Le maire partage ces avis en regrettant la décision prise par le conseil en février 2022 mais en s’y conformant même s’il considère qu’une opportunité n’a pas été saisie pour Cobonne et les dix prochaines années.

4- Délibération : (Régularisation) - Absence de Mme Lantheaume suite arrêt de travail / Recrutement en contrat CDD de Mme Béatrice Guimarand pour la cantine et le ménage sur la durée de l’AT. (Le budget 2023 le permet, et correspond à 11h/ hebdo).

Vote : Pour à l’unanimité

5- Organisation du repas de fin d’année du 09 Décembre.

Identification des volontaires parmi le conseil municipal pour le service, et le nettoyage.

Une cinquantaine de personnes sont attendues en comptant les membres du Conseil. Vendredi 08/12 vers 17H30, certains participeront à la mise en place de la salleThierry, Manu, Magalie, Fabrice Anni et Philippe participeront au repas et au service du 09/12.

6- Bascule de la régie d’eau potable vers le SMPAS

M. Franck Gencel assurera l’interface avec les services du SMPAS pour l’assistance et la prise en charge des installations communales et des abonnés ées. Ceci afin de permettre une transition fluide des relevés et la facturation des consommations de 2023.

Un relevé est prévu en décembre.

7- Elaboration d’une communication destinée aux administrées pour présenter les principaux changements à la suite de notre adhésion, le n° d’astreinte du SMPAS etc.

Le maire propose de faire circuler un document afin de le communiquer aux administrés.

8- Questions diverses

Retour sur la cantine depuis la mise en service du service mutualisé :

Nathalie nous fait le résumé en soulignant les petits ajustements nécessaires induits

par ce changement de prestataire. Les repas sont appréciés des enfants. Le problème

du temps de chauffe du four sera rapporté lors du prochain comité de suivi.

L’absence de Viviane complique un peu les choses et il faut remercier les parents

d’avoir pu assurer l’interim le temps de recruter une remplaçante ;

Budget école : Julien relai le souhait de l’instituteur d’avoir un fond dédié pour les

achats qui soit pris sur le budget et transféré sous forme de subvention à l’association

de l’école (de l’ordre de 300 à 400 €). Ceci afin de réaliser des économies sur l’achat de

fournitures (la commune étant obligée de passer par des règlements faits sur Chorus

Pro, ce qui limite les possibilités d’achats en dehors des fournisseurs habituels).

il est proposé de rediscuter de ce sujet lors du débat pour le Budget 2024.

Fête de l’école : Elle aura lieu le 21 décembre à 17h00

Galette des rois et Vœux : La date retenue est le Lundi 12 janvier à 18h30

Sivos : Thomas Rolland indique qu’il va falloir se prononcer sur la participation de la

commune car les statuts de cette association vont devoir être revus.

Le maire demande que le projet de délibération soit communiqué afin d’être inscrit au

prochain ordre du jour.

Groupe électrogène des Bourbous : la question de son stockage et du transfert au

SMAPS est posée. Cette question doit être discutée avec le SMPAS, notamment s’ils

ont un tracteur à disposition pour assurer son fonctionnement en cas de besoin. Par

ailleurs s’agissant d’un équipement de secours, il faut s’assurer de sa disponibilité en

cas d’intempéries (neige, route condamnée etc …)Budget 2024 : le maire sollicite le conseil afin de réfléchir aux projets qui devront être

discutés et chiffrés lors de la prochaine réunion du conseil afin d’élaborer notre

budget.

Le prochain conseil se tiendra le Lundi 05 février à 20h00 (en cas de nécessité ce

conseil pourra être avancé au 15 janvier).

la mairie sera fermée la dernière semaine de décembre, le maire rappelle son

absence du 16 au 30/12.

L’ordre du jour étant épuisé, le conseil est levé à 22h10.

Le Secrétaire de Séance :

Thomas ROLLAND