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Document publié le Mercredi 5 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau de Russey - 1354038)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Collectivités territoriales,
Communauté de Communes du Plateau du Russey – 17, av. de Lattre de Tassigny – 25 210 LE RUSSEY Tél. : 03.81.43.81.26. – contact@cc-russey.fr – cc-russey.fr
Le conseil communautaire s’est réuni le 05 juillet 2023, à vingt heures, à la salle des fêtes de
Noël-Cerneux et a examiné les délibérations suivantes :
NUMERO OBJET
D_2023_070 Désignation d’un secrétaire de séance
D_2023_071 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 24 mai 2023
D_2023_072 Election d'un membre du Bureau
D_2023_073 Redevance Incitative - Refonte des grilles tarifaires
D_2023_074 Redevance Incitative / Extinction de créance
D_2023_075 Compétence « organisation de la mobilité » : validation de la composition du comité des partenaires
D_2023_076 Développement économique / Zone d'activités des Butiques2 : Réservation d'une parcelle
D_2023_077 Logements de fonction sur les zones d’activités intercommunales
D_2023_078 Convention de partenariat avec le Conseil Départemental du Doubs pour l’entretien des sentiers de randonnée 2023
D_2023_079 Contrat de coopération sport, culture, jeunesse avec le Conseil Départemental du Doubs pour l’année 2023
Les délibérations peuvent être consultées à la Communauté de Communes du Plateau du Russey.
Liste affichée le 07 juillet 2023
Le Président, Gilles ROBERT
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 05 JUILLET 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS