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Arrêté - Voirie 01032024
Compte-Rendu - CR CM30092021
Document publié le Jeudi 30 septembre 2021 par la commune de Corbelin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM30092021)
Thèmes du document : Transports, Famille, Banque,
Le 30 septembre 2021
L’an deux mille vingt et un, le 30 septembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de CORBELIN (Isère), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Catherine GRANGE, Maire.
- Nombre de conseillers en exercice : 19
- Date de la convocation : 24 septembre 2021
PRESENTS :
PRESENT ABSENT
Catherine GRANGE, Maire X
Frédéric GEHIN, 1er adjoint X
Marie-Hélène LAJON, 2ème adjointe X
Lionel RITTNER, 3ème adjoint X
Marie-Claude GARIN, 4ème adjointe X
Hervé DELBEGUE, 5ème adjoint X Pouvoir à L. RITTNER
Alain CHADI X
Christine GUIMOYAS X
Jocelyne SCAPPATURA X
Grégory MEYER X Pouvoir à F. GEHIN
Fabienne SALAMAND X Pouvoir à C. GRANGE
Yoann ZINOPOULOS X
Sophie GUILLAUD-PIVOT X
Anthony BOUVIER X
Aline BOSSY X
René VIAL X
François MANON X
Ioan FILIMON X (arrivée à 20h33)
William MAIRE X
M. Hervé DELBEGUE donne pouvoir à Lionel RITTNER
M. Grégory MEYER donne pouvoir à Frédéric GEHIN
Mme Fabienne SALAMAND donne pouvoir à Catherine GRANGE Corbelin – séance du 30 septembre 2021
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Secrétaire de séance :
Les Conseillers présents, soit 14 à l’ouverture de la séance, représentant la majorité des membres en exercice qui sont au nombre de 19, ayant atteint le quorum, il a été procédé à l’ouverture de la séance et à la nomination du secrétaire élu parmi les conseillers, à savoir Sophie GUILLAUD-PIVOT.
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 2 septembre 2021
- Retour sur les décisions prises par délégation
o Acquisition d’un véhicule utilitaire électrique pour les services techniques - Installation classée pour la protection de l’environnement (Société Mermet) : avis du Conseil municipal
- Personnel : instauration des astreintes techniques
- Personnel : création d’un poste de chargé de gestion du patrimoine
- Signature de la convention de partenariat dans le cadre du dispositif de relance « Au coeur des Balcons »
- Signature de la convention d’occupation du domaine public avec l’association Golf Club du Campanil.
- Questions diverses.
Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Madame le Maire propose d’approuver le compte-rendu de la séance du Conseil municipal qui s’est tenue le 2 septembre 2021.
Le compte-rendu est validé.
Arrivée de Ioan FILIMON à 20h33, après la validation du compte-rendu.
Décisions prises par délégation :
o Décision D-2021-12 : Acquisition d’un véhicule utilitaire électrique pour les services
techniques.
L’offre présentée par Citroën pour un ë-Jumpy a été retenue. Le coût d’acquisition est fixé à 30 259.83€
hors taxes, accessoires compris, hors frais de mise à la route.
La Commune bénéficie sur ce tarif de 9.000€ (TTC, soit 7500€ HT) de prime à la conversion et de 5.000€ de
bonus écologique.
Madame le Maire rappelle qu’un des véhicules des services techniques est en fin de vie. Parmi les
différentes offres, celle de Citroën était la plus intéressante, en termes de prix et de délais de livraison.
René VIAL demande la confirmation que l’ancien véhicule est bien repris, déclenchant la prime à la
conversion. Il demande également si le véhicule a été acheté localement. Lionel RITTNER précise qu’il a été
acheté en concession sur Bourgoin-Jallieu.
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_____________________________________________________________________________________ Corbelin – séance du 30 septembre 2021
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Délibération n° 2021-9-1 :
Installation classée pour la protection de l’environnement (Société Mermet) :
avis du Conseil municipal
Madame le Maire indique aux membres du Conseil municipal que la Mairie a été à nouveau destinataire d’un dossier de consultation du public dans le cadre du projet d’extension de l’usine Mermet située aux Avenières-Veyrins-Thuellin.
Elle rappelle que le Conseil municipal s’était prononcé par délibération du 27 août 2020 de manière favorable, en demandant que la Commune puisse être représentée à la visite annuelle de la Commission de contrôle.
Mme le Maire rappelle les incidences qui avaient été notées lors de la précédente consultation :
- Trafic routier augmentation de 15 à 18 camions quotidiens,
- Bruit et odeurs : après enquête de voisinage, aucun trouble n’a été signalé au niveau du Hameau
du Chanssonnay
- Rejets de produits chimiques : le projet d’extension vise à l’utilisation moindre des solvants utilisés,
et contient une installation surdimensionnée au niveau de la filtration des rejets.
Le conseil municipal,
Après avoir délibéré et voté :
- POUR : 18
- CONTRE : 0
- ABSTENTION : 0
Réitère les éléments de la délibération du 27 août 2020 :
- EMET un avis favorable à la demande d’enregistrement de la Société MERMET - DEMANDE que la Commune puisse être représentée à la visite annuelle de la Commission de contrôle.
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Délibération n° 2021-9-2 :
Instauration des astreintes techniques
Madame le Maire indique aux membres du Conseil municipal que des interventions des agents techniques
peuvent être nécessaires en dehors de leur temps de travail initial, notamment lors d’intempéries
(tempête, neige, fortes pluies), d’accident ou pour tout autre motif impérieux.
Afin de pouvoir solliciter les agents sur ces périodes, il est donc nécessaire de mettre en place les
astreintes, pour les agents des cadres d’emplois suivants (titulaires et non titulaires) :
- Adjoints techniques territoriaux
- Agents de maitrise territoriaux
- Techniciens territoriaux.
Mme le Maire rappelle notamment la volonté des élus que l’astreinte puisse être répartie équitablement
entre les agents des services techniques.
L’astreinte s’établira comme suit :
- Les nuits du lundi au vendredi de 18h00 à 7h00
- Les weekends et jours fériés.
Le conseil municipal,
Après avoir délibéré et voté :
- POUR : 18
- CONTRE : 0
- ABSTENTION : 0
- APPROUVE la mise en place des astreintes techniques de nuit, de weekend et de jours fériés,
- CHARGE Madame le Maire de rémunérer ces dernières conformément à la réglementation en
vigueur,
- AUTORISE Madame le Maire à signer tous les documents et actes relatifs à ce dossier.
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Délibération n° 2021-9-3 :
Création d’un poste de chargé de gestion du patrimoine
Madame le Maire indique aux membres du Conseil municipal que les différents mouvements de personnel au sein de la Mairie sur ces derniers mois ont également entraîné des réorganisations dans le partage des tâches entre agents.
Aussi, le responsable des services techniques a désormais davantage vocation à s’orienter vers des missions de suivi du patrimoine communal. En effet, la Commune est propriétaire et/ou gestionnaire de plusieurs bâtiments représentant une surface importante, pour lesquels il convient d’assurer un suivi précis de la maintenance et des projets de rénovation.
Ainsi, afin de mettre en adéquation le tableau des emplois, Madame le Maire propose la création du demi- poste correspondant.
Elle précise également qu’un nouveau tableau des emplois sera approuvé avec le vote du budget, pour supprimer l’ensemble des postes devenus vacants au fur et à mesure des mouvements de carrière et de personnel. Ces suppressions interviendront après avis du Comité technique.
Mme le Maire rappelle que les missions principales du garde-champêtre ne changent pas. Elle indique la
volonté des élus de créer un lien fort avec l’urbanisme. Elle évoque la nécessité d’assurer en parallèle la
surveillance et le maintien en bon état de fonctionnement du patrimoine de la Commune, ce qui implique
notamment un travail administratif sur le suivi des prestataires (devis, réalisation des travaux, etc.).
René VIAL fait remarquer que ce travail était déjà effectué par l’agent, assisté par les adjoints, sans être
forcément écrit en tant que tel. Il n’est pas pour autant opposé à la modification.
Lionel RITTNER fait remarquer que la principale modification concerne l’urbanisme, avec des interventions
en autonomie sur le terrain (bornage, alignement, certificats de fin de travaux). Il indique que les contrôles
de fin de chantier seront désormais réalisés systématiquement.
Madame le Maire précise que cette autonomie marque aussi la reconnaissance de la compétence de
l’agent pour ce travail, sans pour autant remettre en cause l’accompagnement nécessaire des adjoints sur
les dossiers sensibles.
René VIAL n’est pas opposé à ce fonctionnement mais considère que c’est une mission d’élu. Madame le
Maire lui répond qu’il s’agit d’une conception différente.
Le conseil municipal,
Après avoir délibéré et voté :
- POUR : 18
- CONTRE : 0
- ABSTENTION : 0
- APPROUVE la modification du tableau des emplois en créant un poste de chargé de gestion du patrimoine, à hauteur de 50% d’un temps plein, au grade de technicien principal de 1ère classe, catégorie B.
- PRECISE que les crédits correspondants sont prévus au chapitre 012,
- AUTORISE Madame le Maire à signer tous les documents et actes relatifs à ce dossier, ____________________________________________________________________________________
_____________________________________________________________________________________ Corbelin – séance du 30 septembre 2021
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Délibération n° 2021-9-4 :
Signature de la convention de partenariat dans le cadre du dispositif de relance
« Au cœur des Balcons »
Madame le Maire rappelle les échanges ayant eu lieu lors du dernier Conseil municipal à ce sujet, et
propose que la Commune puisse adhérer à ce dispositif. Elle précise que l’objectif est de soutenir la
consommation locale et consiste à distribuer aux habitants et aux travailleurs du territoire des bons
d’achat sous la forme de chéquiers utilisables auprès des partenaires adhérents.
Ces chéquiers pourront être retirés par les habitants des Balcons du Dauphiné et les personnes travaillant
sur le territoire, à raison d’un chéquier de 30€ par foyer (3 chèques de 10€). Ils pourront être utilisés pour
acheter des biens et des services vendus par les partenaires adhérents et signataires de la présente
convention.
Madame le Maire rappelle que les chéquiers sont à récupérer normalement au sein des offices du tourisme.
Elle indique qu’il est possible de récupérer certains chéquiers à la Mairie, mais qu’il convient alors de signer
une convention de partenariat avec la Communauté de communes des Balcons du Dauphiné.
Frédéric GEHIN précise que c’est bientôt la fin du dispositif, et que la possibilité sera de 50 chèquiers pour
Corbelin. Il précise également que la convention de partenariat est neutre financièrement.
Yoann ZINOPOULOS demande s’il y a des conditions particulières pour récupérer ces chèques. Frédéric
GEHIN indique qu’il suffit de présenter un justificatif de domicile, ou une preuve que l’on travaille sur le
territoire. Madame le Maire rappelle l’objectif de ces chéquiers, relancer l’économie locale, et que c’est
donc la raison pour laquelle chacun peut y prétendre, sans condition.
Le conseil municipal,
Après avoir délibéré et voté :
- POUR : 18
- CONTRE : 0
- ABSTENTION : 0
- APPROUVE la convention de partenariat avec la Communauté de communes des Balcons du
Dauphiné dans le cadre de l’opération Au cœur des Balcons,
- AUTORISE Madame le Maire à signer tous les documents et actes relatifs à ce dossier,
____________________________________________________________________________________
_____________________________________________________________________________________ Corbelin – séance du 30 septembre 2021
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Délibération n° 2021-9-5 :
Signature de la convention d’occupation du domaine public avec l’association
Golf Club du Campanil.
Madame le Maire rappelle aux membres du Conseil municipal que l’Association Golf Club du Campanil
occupe les terrains communaux au droit de la Salle polyvalente et des terrains de sports dans le cadre de
la pratique du golf. A ce titre, il est nécessaire de signer avec cette association une convention
d’occupation du domaine public, visant à organiser l’occupation et le partage de l’entretien du tènement.
Elle précise que cette convention est le fruit d’échanges avec l’association concernée, notamment quant
au partage des tâches.
Madame le Maire précise que depuis l’envoi de la convocation, la convention a été modifiée sur les 2 points
suivants :
1- Il est rajouté à la convention que le parcours golfique comporte neuf trous, une zone
d'entrainement (practice couvert) et un local utilisé en tant que Club House.
2- Il est ajouté à la convention le paragraphe suivant : « Une zone de stockage du matériel est
également mise à disposition au sous-sol de la salle polyvalente »
René VIAL salue le travail, et indique qu’il s’agit de ce qui a été mis en place il y a quelques années. Il tient
à préciser qu’il s’agit bien d’une mise à disposition et non d’une cession.
Lionel RITTNER précise que l’objet de la convention est une nécessité de régulariser l’occupation par
l’association pour des questions principalement assurancielles.
Le conseil municipal,
Après avoir délibéré et voté :
- POUR : 18
- CONTRE : 0
- ABSTENTION : 0
- APPROUVE la convention d’occupation du domaine public avec l’association Golf Club du
Campanil
- AUTORISE Madame le Maire à signer tous les documents et actes relatifs à ce dossier,
____________________________________________________________________________________
_____________________________________________________________________________________ Corbelin – séance du 30 septembre 2021
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QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Marie-Claude GARIN fait un retour sur la Commission Logements. Elle indique que l’ouverture de
l’immeuble Le Baudelaire à Morestel a permis de loger beaucoup de ménages en attente d’attribution.
Concernant la Commission culture à la Communauté de communes, elle explique qu’une réflexion est en
cours de finalisation sur les spectacles et la nécessité d’apporter la culture au plus proche des habitants.
Elle indique également que la première réunion sur l’avenir médical sur le territoire ara lieu le 26/10 à
18h00.
Elle fait un retour sur les journées du patrimoine avec notamment l’organisation de portes ouvertes à la
Mairie et la réalisation d’une exposition sur le Patrimoine et l’histoire de la Mairie. Environ 250 personnes
et 5 classes des deux écoles ont pu en profiter. A également été organisée par l'association « Les Amis de
Notre-Dame de Compassion », la visite de l’église, avec une exposition sur le patrimoine de l’église et la
traditionnelle montée au clocher. Madame le Maire remercie à ce titre l’ensemble des élus ayant participé
à l’organisation des portes ouvertes, et les membres de la Commission patrimoine.
Sophie VANHAY a coordonné la venue du collectif de l'âtre pour une représentation de "la botte et la
baleine", qui a réuni une quarantaine de spectateurs le 18/9.
Sophie GUILLAUD-PIVOT fait un retour sur le Conseil communautaire des Balcons du Dauphiné avec
notamment le vote sur le passage à la M57 (nouvelle norme comptable) au 1er janvier 2022. Frédéric GEHIN
précise que l’objectif est fixé au 1er janvier 2023 pour Corbelin, la date buttoir étant le 1er janvier 2024. Il
informe également de l’intégration des services au sein du nouvel hôtel communautaire. A également été
délibérée l’extension du périmètre du SICTOM de Morestel.
Frédéric GEHIN fait un retour sur la Conférence des Maires ayant eu lieu juste avant le Conseil municipal
en indiquant que la 1ère étape de la réflexion sur le projet de territoire est en cours. Il évoque avec François
MANON la problématique de la gestion des déchets, et la réflexion menée quant aux grands axes et
orientations, mais également la question du coût de la gestion des déchets.
Lionel RITTNER fait un retour sur les différents travaux ayant eu lieu au Moulin, avec le remplacement de
l’ancien système de chauffage rayonnant par des radiateurs chaleur douce, agréés pour la petite enfance,
et d’une partie de l’éclairage.
Concernant la rénovation de la toiture du service technique, il précise qu’une intervention de mise en
sécurité aura lieu avant l’hiver pour limiter les infiltrations.
Au niveau de la voirie, le broyage des accotements est en cours, et sera terminé d’ici la semaine prochaine.
Une réflexion est à mener sur une campagne d’intervention sur les voiries communales, notamment la
reprise de rigoles et le rebouchage de trous.
René VIAL indique qu’il est heureux de rejoindre enfin la Salle du Conseil. Il souhaite également remercier
Madame le Maire et les services municipaux pour l’avance faite de ses frais d’avocat dans le cadre de sa
protection fonctionnelle.
Madame le Maire indique que la Salle du Conseil et des Mariages a déjà accueilli plusieurs mariages, et
plusieurs parrainages civils, mais qu'en effet c'est la première fois que le Conseil municipal s'y tient.
Elle tient à présenter ses excuses sur l’horaire tardif de ce conseil, lié à la tenue de la conférence des Maires
des Balcons du Dauphiné, à 18h00, à Montalieu-Vercieu.
Elle informe les membres des dates de Conseil municipal retenues pour 2022, à savoir les 20 janvier et 3
mars 2022, à 19h30.
La séance est levée à 21h20 Corbelin – séance du 30 septembre 2021
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FEUILLET DE CLOTURE
Séance du 30 septembre 2021
- Délibération n°2021-9-1 : Installation classée pour la protection de l’environnement (Société Mermet) : avis du Conseil municipal
- Délibération n°2021-9-2 : Personnel : instauration des astreintes techniques - Délibération n°2021-9-3 : Personnel : création d’un poste de chargé de gestion du patrimoine
- Délibération n°2021-9-4 : Signature de la convention de partenariat dans le cadre du dispositif de relance « Au coeur des Balcons »
- Délibération n°2021-9-5 : Signature de la convention d’occupation du domaine public avec l’association Golf Club du Campanil.
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