Compte-Rendu - CR séance du 20 août 2024

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Compte-Rendu - CR séance du 20 août 2024 Document publié le Mardi 20 août 2024 par la commune de Montrevel. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR séance du 20 août 2024)Thèmes du document : Logement, Énergies, Bois et produits du bois, 1

COMMUNE DE MONTREVEL

Compte rendu de la séance du Conseil municipal du 20 août 2024

Présents : mesdames et messieurs CARRE Didier, DURAND Martial, DURAND Michel, FESTINESE Valérie, RAUBER Alain, REY Florence, REYMOND Jocelyn, SERRÉ Patricia, THEVENIN Danielle, VITTE Daniel.

Excusée : GUMBAU Sarah.

Séance ouverte à : 20 heures. Secrétaire de séance : Festinese Valérie.

Approbation du précédent compte rendu (séance du 16 juillet 2024) : à l’unanimité et sans modification.

Examen de factures : sans observation. Demandes de subvention (sans suite) : AFM.

Urbanisme et aménagements

Informations générales : le maire communique les données du mois écoulé.

Permis de construire 038 257 24 10002, Khelaifia Rayan, parcelle située 13 bis montée du Plan. Transmission du dossier au service instructeur portant sur la construction en zone urbanisée d’une maison individuelle de plain-pied avec piscine. Maison de quatre pièces principales et d'une surface habitable de 128 m2 ; finition façades de type écrasé et de teinte blanc cassé (G20), menuiseries RAL 7016 (gris anthracite) comme le grillage de clôture et le futur portail ; toiture tuiles rouge vieilli avec sept panneaux solaires face sud ; assainissement suivant préconisation du SPANC et eaux pluviales traitées sur la parcelle.

Permis de construire 038 257 24 10001, Carneiro Christophe, déposé le 7 mai 2024. Les pièces complémentaires n’ayant pas été transmises dans les trois mois, le permis de construire est déclaré sans suite. Un nouveau permis de construire, complet, devra être déposé pour instruction.

Déclaration préalable 038 257 24 10020, Fillon Lisa, 5 chemin du Poulard. Avis favorable pour le remplacement des portes du garage, façade sud, par une baie vitrée deux vantaux en aluminium, ton blanc comme le volet roulant.

Déclaration préalable 038 257 24 10021, Najim Abdelkader, 2 chemin de la Chapelle. Avis favorable pour le remplacement de six fenêtres en bois (cinq face Sud et une face Est) et d’une porte en bois (face Est) par des menuiseries en PVC ton blanc, et ravalement de la face Sud avec une finition blanc cassé.2

Oratoire des Trois croix : préparation de la présentation du 7 septembre et du buffet de remerciement, et préparation des Journées du patrimoine des 21 et 22 septembre (responsables du samedi Danielle et Florence, et du dimanche Valérie et Bernadette).

Epandage de boues : des parcelles situées sur Montrevel pourront être utilisées pour l’épandage des boues des lagunages de Bièvre-Est.

Communauté de communes des Vals du Dauphiné

Commissions : les comptes rendus de toutes les commissions sont adressés par le maire, dès leur réception, à l’ensemble des élus municipaux de Montrevel. Cependant, les délégués sont invités à faire brièvement part de leurs commentaires.

Avis RPLI (enseignes publicitaires) : comme annoncé lors du second COPIL, il nous est demandé de vérifier l’intégralité des informations et de confirmer ces données (limites d’agglomération et propositions de zonage). Pas de remarques à formuler.

Fonds de concours 2024 : la participation des Vals du Dauphiné s’élèvera à 2 782 € pour Montrevel, soit 50% d’une dépense HT de 5 564 € minimum. Les élus choisissent de les affecter au remplacement des fenêtres de la face sud du premier étage de la mairie.

Voirie et annexes

Tournée de la commission voirie : drainage du Pré des pauvres, désherbage de l’accès piétonnier à la mare pédagogique, curage de fossé au Poulard, élimination des frênes chemin de Donssellière.

Divers : l’élagage anti-ambroisie est programmé, le devis de Colas, 935 € HT la tonne répandu en emplois partiels, validé. Incivilités, un nouveau dépôt sauvage a été déploré. Le projet du chemin piétonnier montée du Plan est à affiner. Curage du fossé lotissement du Béroud à effecteur en priorité. Elagage à prévoir aux abords de la chicane dans la traversée du village.

Bâtiments et éclairage public

Interventions diverses : attente du charpentier pour la pose de la lame en métal évitant la stagnation de l’eau de pluie sur la ferme extérieure de la salle des fêtes. Problèmes persistant pour le lave-vaisselle. Nouvelles fiches de réservation de matériel mises au point par Didier. Panne de la microstation de la mairie.

Eclairage public : la réparation aux Bruyères a été rapidement effectuée via le prestataire du TE38.3

Décisions diverses

ZAEnR : la préfecture a transmis un courrier actant notre proposition de zonage en matière d’énergies renouvelables.

Commande de matériels : comme espéré, une opportunité d’achat de deux isoloirs en promotion a été saisie. Le maire propose de se pencher sur l’achat de 20 panneaux d’affichage électoral, ce qui constituera le stock de base et, pour les élections européennes, le complément sera fait avec les meilleurs des panneaux en bois restants (validation unanime). Il est également décidé de commander 10 pinces à ramasser les déchets pour le nettoyage annuel de printemps.

Informations diverses

Maternelle Doissin : la commune n’a plus de convention avec Doissin mais une famille de Doissin a fait construire récemment à Montrevel et a voulu laisser son enfant en maternelle à Doissin. Dans un premier temps, il a été envisagé de se référer au coût moyen calculé par les Services de l’Education nationale mais les évaluations ne sont plus faites chaque année et la moyenne départementale ne correspond pas forcément aux réalités locales. En conséquence, le maire a proposé à Doissin d’utiliser son montant de l'année précédente, actualisé par le taux d'inflation. La facturation est attendue.

Tickets garderie : le trésorier, qui avait indiqué que la commune devrait obligatoirement faire imprimer ses tickets garderie par un imprimeur (et non plus les éditer elle-même), a été déjugé par le Directeur départemental des services fiscaux de l’Isère.

Congrès annuel des maires de l’Isère : il aura lieu à Crolles le samedi 12 octobre et rassemblera 1 100 congressistes accueillis par 400 exposants sur près de 100 stands. Le maire et les adjoints représenteront la commune.

Echo municipal : le rythme adopté par les élus pour la transmission de leur texte est désormais trouvé, il permet de préparer la mise en page de façon optimale. Pour l’édition de début décembre, les élus devront remettre leur texte pour le 15 octobre, mais ceux qui souhaitent anticiper peuvent le faire dès maintenant.

Prochaines séances du conseil municipal : en général, toutes les quatre semaines et le mardi à 20 heures, soit les mardis 17 septembre, 15 octobre, 12 novembre, 10 décembre.

Séance levée à 23h15