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Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Sars-Poteries.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 27 creation de poste ATT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DCM - SARS-POTERIES – 2024 / 27
Page 1 sur 1
Publiée le 11 juin 2024
***************
DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANÇAISE ARRONDISSEMENT D’AVESNES SUR HELPE
CANTON DE FOURMIES - COMMUNE DE SARS-POTERIES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 04 JUIN 2024
***************
L’an deux mil vingt-quatre le mardi 04 juin à 18 heures 30, le conseil municipal de la commune de SARS-POTERIES s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Sandra BROGNET, maire.
Etaient présents : Sandra BROGNET, maire, Bernard MOLITOR, Stéphanie LAMANT, Didier CARETTE, Aurore WALEMME, adjoints, Frédéric DARCHU, Annie DUVETTE, Franck HUGOT, Angélique DUCHESNE, Valéry ANSELOT, Peggy QUINZIN BERNARD, Guillaume PIERART, Thierry LEMOINE, Ludovic COMEAU, Typhaine MAILLARD
Absents excusés :
Monsieur Franck HUGOT a donné procuration à Madame Sandra BROGNET Monsieur Valéry ANSELOT a donné procuration à Monsieur Frédéric DARCHU Monsieur Guillaume PIERART a donné procuration à Monsieur Ludovic COMEAU Madame Peggy QUINZIN BERNARD
Date de convocation : 28 mai 2024 Date d’affichage : 28 mai 2024
Nombre de Conseillers présents : 11 Qui ont pris part aux délibérations : 14
Secrétaire de séance : Madame Aurore WALEMME
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CRÉATION DE POSTE
Adjoint Technique Territorial
Madame la Maire, explique que suite au départ en retraite de Madame Marilyne BERTIN il est
nécessaire pour le bon fonctionnement du service de créer un poste d’adjoint technique territorial. Ce
poste serait créé à partir du 1er septembre 2024.
Vu le courrier envoyé au Comité Sociale Territoriale en date du 28/02/2024
Après avoir entendu Madame la Maire dans ses explications complémentaires et après en avoir
délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité et à main levée, décide :
1 - la création, à compter du 01/09/2024, d’un emploi permanent à temps complet d’Adjoint Technique
Territorial,
2 - les crédits suffisants seront prévus au budget de l'exercice.
FAIT ET DELIBERÉ EN SÉANCE, LES JOURS, MOIS ET AN CI-DESSUS.
Sandra BROGNET, Maire