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Déliberation - Tableau deliberations Conseil Municipal 26 juin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Briare.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau deliberations Conseil Municipal 26 juin)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
L'an deux mil vingt-trois, le 26 juin à dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Pierre-François BOUGUET, Maire, et a voté les délibérations suivantes :
NUMÉRO | OBJET DE LA DÉLIBÉRATION | VOTE
1- Objectifs et financement OPAH-RU _ A l’unanimité 2023-055
2- Demande d'intervention EPFLI À lunanimité 2023-056
3- Nomination d’un référent déontologue A l’unanimité 2023-057
4- Renouvellement Conventions CCI / Ville de Briare À l’unanimité 2023-058
5- Approbation du Règlement intérieur de l’accueil de loisirs | À l’unanimité 2023-059 3/12 ans
6- Approbation du Règlement de l’accueil périscolaire À lPunanimité | 2023-060 garderie
7- Approbation du Règlement intérieur Maison Saint Jean A l’unanimité 2023-061
8- Approbation du Règlement des restaurants scolaires À l’unanimité
2023-062
9- Rapport annuel DSP camping 2022 A l’unanimité 2023-063
D 10- Rapport annuel DSP gîte A l’unanimité 2023-064
11- Dénomination Rue Zone de Vaugereau À l’unanimité 2023-065