Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 27
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 13
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 28
Déliberation - Tableau deliberations Conseil Municipal 26 juin
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 30 juin 2025
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 24
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 24
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 24
Déliberation - 2026 041 Deliberation Election des representants d
Conseil Municipal - 2026 013 Election des representants du conseil mun
Déliberation - Liste des deliberations du conseil du 1er juin 2026
Document publié le Lundi 1 juin 2026 par la commune de Briare.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil du 1er juin 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-six, le 1° juin à dix-huit heures, le Conseil municipal, légalement
convoqué le 22 mai 2026, s’est réuni en salle du conseil municipal, en séance publique, sous
la présidence de Monsieur Gabriel DENIZOT, Maire, et a voté les délibérations suivantes :
— —————————
NUMÉRO | OBJET DE LA DÉLIBÉRATION VOTE
1- Révision du nombre d’adjoints municipaux A l’unanimité
2026-046 26 votants
è _ Mme PARIS absente |
2- Création d'un poste de conseiller municipal À l’unanimité
2026-047 délégué 26 votants
| . Mme PARIS absente
3- Fixation des taux d’indemnité de fonction : A l'unanimité
2026-048 maire — adjoints — conseiller délégué | 26 votants | .- Mme PARIS absente
cn ; , . . A l’unanimité 2026-049 SL DDIÉ NE ae Pare Can du Conseil municipal 26 votants
Mme PARIS absente
: A l'unanimité 5- Élection des représentants de la commune
2026-050 op ; 26 votants | auprès d'APPROLYS CENTR’ACHATS Mme PARIS absente
D. . . A l’unanimité | 2026-051 Deenilatee à Briare par le bailleur social 26 votants
oo Mme PARIS absente
7- EPFLI - Convention de mise à disposition relative | A l’unanimité
2026-052 à l'entretien du terrain et des espaces verts de 26 votants
la parcelle cadastrée AN 74 située au 25 de la Mme PARIS absente Justice
A l’unanimité
2026-053 8- Adoption du règlement budgétaire et financier 26 votants
L _ Mme PARIS absente
2026-054 9- Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025 — | A l’unanimité
| Budget principal 26 votants- Le maire
_ ne vote pas
10- Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025 — | A l'unanimité
2026-055 Budget annexe de l’eau 26 votants - Le maire
co | ne vote pas
11- Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025— | À l'unanimité
2026-056 Budget annexe lotissement 26 votants - Le maire
ne vote pas »
12- Affectation définitive des résultats 2025 du | A l’unanimité
2026-057 budget principal | 27 votants
2026-058 13- Affectation définitive des résultats 2025 du A l’unanimité
budget annexe de l’eau potable 27 votants
2026-059 14- Affectation définitive des résultats 2025 du A l’unanimité
budget annexe du lotissement 27 votants 2026-060 15- Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux | A l'unanimité
d’'Habitation (TVLH) à compter du 1er janvier 2027 27 votants
2026-061 EL A l'unanimité
NT : . . 25 votants —- M. 16-Attribution d'une subvention exceptionnelle SEGURET et Mme
LECOMTE ne votent
_ pas
2026-062 17- Admission à non-valeur A l'unanimité
27 votants
2026-063 18- Don à la commune A l'unanimité _ 27 votants |
2026-064 19- Prise en charge par la commune des frais A l'unanimité |
d'obsèques d’un administré 27 votants
2026-065 , ue . A l’unanimité 20- Dénomination voie communale
27 votants
| 2026-066 21- Convention relative à l'implantation d’une borne | A l'unanimité
de charge électrique pour le service REMI- 27 votants
AUTOPARTAGE
LaSecrétaire deSéance, Le Maire, PR
‘Dominique PIROG
ME TT)
Certifiée affichée le: ©2 Ass 99 26
Gabriel DENIZOT