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Déliberation - Deliberations CM 19022024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Briare.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations CM 19022024)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
L'an deux mil vingt-quatre, le 19 février à dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Pierre-François BOUGUET, Maire, et a voté les délibérations suivantes :
NUMÉRO | OBJET DE LA DÉLIBÉRATION VOTE
1- Modification du tableau des effectifs A l’unanimité
2024-001
2- Convention Centre de Gestion du Loiret - dispositif de | A l’unanimité
2024-002 signalement
3- Convention de mise à disposition du | A l'unanimité
2024-003 service DECLALOC -— taxe de séjour
4- Débat des Orientations Budgétaires 2024 A l’unanimité
2024-004
5- Dépenses à imputer au compte 6232 "Fêtes et A la majorité
2024-005 cérémonies"
6- Attribution de subventions pour un dossier A l’unanimité
2024-006 "Opération façades"
7- Renouvellement de la Convention pour l'exploitation | A l’unanimité
2024-007 d'un train touristique sur pneumatiques
8- Participation frais fonctionnement des écoles A l’unanimité
2024-008 publiques 2023-2024
9- Participation des communes pour la classe ULIS 2023- | A l’unanimité
2024-009 2024
10-Contrat association école privée 2023-2024 A l’unanimité
2024-010
11-Concours des Maisons fleuries A l’unanimité
2024-011
2024-012 12-Acceptation du legs CHABERGE A l’unanimité
2024-013 13-Rétrocession voirie Rue Victor Hugo A l’unanimité 2024-014 14-Servitude de passage d'une canalisation d'évacuation | A l’unanimité
des eaux pluviales Zone de Vaugereau
2024-015 15-Consultation publique : Exploitation d’une unité de A l’unanimité
méthanisation située sur le territoire de la commune
de Gien
Le Maire
Pierre-François BOUGUET