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Ordre du Jour - 20260528OrdreDuJour
Document publié le Samedi 23 mai 2026 à 07h12 par la commune de Gonnehem.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260528OrdreDuJour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
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Commune de GONNEHEM
La réunion du conseil municipal aura lieu le :
Jeudi 28 mai 2026
à la salle des Mariages en mairie à 18h30
L’ordre du jour sera le suivant :
I - Désignation du secrétaire de séance
II - Communication des décisions prises par le Maire
III - Approbation du compte-rendu de la réunion précédente
IV - Projets de délibération
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
2. Désignation du représentant titulaire et des suppléants de la commune au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
FINANCES LOCALES
3. Décision modificative budgétaire n°1
4. Statut de l’élu local - Droit à la formation et fixation du montant de l’enveloppe 5. Vie associative - Participation communale aux frais d’inscription associatifs - Pass Jeunesse
À Gonnehem, le 22 mai 2026
Le Maire, Laurent POIRÉ