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Arrêté - Arrete prefectoral 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Briffons.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete prefectoral 9 juin 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes, Transports,
PRÉFET
.
Direction
départementale
DU
PUY-DE-DÔME
des
territoires
Liberté
.
Égalité Fraternité
SERVICE
EAU, ENVIRONNEMENT,
FORÊT
ARRÊTÉ
PRÉFECTORAL
portant
prescriptions
spécifiques
à déclaration
au
titre
de
l'article
L.214-3
du
code
de
l'environnement
concernant
le
Remplacement
d'un
passage
busé
et
la
mise
en
place
d'une
passe
à
poissons
-
lieu-dit
Farges
Commune
de
BRIFFONS
AIOT
n°
0100020962
Le
Préfet
du
Puy-de-Dôme,
Chevalier
de
la
Légion
d'honneur,
Chevalier
de
l'ordre
national
du
Mérite,
VU
le code
de
| environnement
;
VU
le
schéma
directeur
d'aménagement
et
de
gestion
des
eaux
(SDAGE)
du
bassin
Adour-
Garonne
;
VU
le
dossier
de
déclaration
déposé
au
titre
de
l'article
L.
214-3
du
code
de
l'environnement
reçu
le
4
mai
2023,
présenté
par
la
commune
de
BRIFFONS,
enregistré
sous
le
n°
0100020962
et
relatif
au
remplacement
d’un
passage
busé
et
à
la
mise
en
place
d'une
passe
à
poissons
—
lieu-dit
Farges
;
VU
le
dossier
des
pièces
présentées
à
l'appui
du
dit
projet
et
comprenant
notamment
:
*
identification
du
demandeur,
localisation
du
projet,
présentation
et
principales
caractéristiques
du
projet,
rubriques
de
la
nomenclature
concernées,
document
d'incidence,
moyens
de
surveillance
et
d'intervention,
éléments
graphiques,
CONSIDÉRANT
que
l'avis
du
déclarant
concernant
les
prescriptions
spécifiques
a
été
sollicité
par
courrier
du
22
rmai
2023
;
CONSIDÉRANT
que
le
déclarant
a
émis
un
avis
favorable
sur
le
projet
de
prescriptions
spécifiques
le 1°
juin
2023
;
CONSIDÉRANT
que
les
travaux
projetés
sont
de
nature
à
détériorer
la
qualité
du
cours
d'eau;
CONSIDÉRANT
que
les
prescriptions
du
présent
arrêté
permettent
de
garantir
la
protection
du
milieu
et
de
la
vie
aquatique
;
SUR
proposition
du
directeur
départemental
des
territoires
du
Puy-de-Dôme
;
ARRÊTE
AIOT
N°
0100020962
Page
1
sur
6 Tire
D:
OBJET
DE
LA
DÉCLARATION
Article
1er
-
Objet
de
la déclaration
Il'est
donné
acte
à
la
commune
de
BRIFFONS
de
sa
déclaration
en
application
de
l'article
L 214-3
du
code
de
l'environnement,
sous
réserve
des
prescriptions
énoncées
aux
articles
suivants,
concernant
:
le
remplacement
d'un
passage
busé
et
mise
en
place
d'une
passe
à
poissons
lieu-dit
Farges
et
situé
sur
la
commune
de
BRIFFONS.
Les
travaux
réalisés
entrent
dans
la
nomenclature
des
opérations
soumises
à
déclaration
au
titre
de
l’article
L 214-3
du
code
de
l'environnement.
Les
rubriques
du
tableau
de
l'article
R214-1
du
code
de
l'environnement
concernées
sont
les
suivantes
:
Rubrique
intitulé
Régime
générales
Installations,
ouvrages,
travaux
ou
activités
conduisant
à modifier
le
profil
en
long
ou
le
profil
en
travers du
lit
mineur
d'un
cours
d'eau,
à l'exclusion
de
ceux
visés
à la
rubrique
3.1.4.0,
ou
conduisant
à la
dérivation
d'un
cours
d'eau
:
N°
Sur
une
longueur
de
cours
d'eau
supérieure
ou
égale
à 100 m
{A};
2°
Sur
une
longueur
de
cours
d'eau
inférieure
à 100 m
(D).
Le
lit
mineur
d'un
cours
d'eau
est
l'espace
recouvert
par
les
eaux
coulant
à
pleins
bords avant
débordement.
Installations,
ouvrages,
travaux
ou
activités,
dans
le
lit
mineur
d'un
cours
d'eau,
étant
de
nature
à détruire
les
frayères,
les
zones
de
croissance
ou
les
zones
d'alimentation
de
la faune
piscicole,
des
crustacés
et
des
batraciens,
frayères de brochet: 1° Destruction
de plus de 200
m? de frayères (A);
2° Dans
les autres cas (D).
Le
déclarant
doit
respecter
les
prescriptions
générales
définies
dans
le
ou
les
APG.
Pour
retrouver
la
nomenclature
et
les
APG
:
site
AIDA:
https:/faida.ineris.fr/réglementationfclassementthématique/eauetmilieuxaquatiques Les
prescriptions
générales
sont
complétées
dans
le
cadre
de
ce
projet
par
les
prescriptions
spécifiques
précisées
au
titre
Il.
Tire
M
: PRESCRIPTIONS
TECHNIQUES
Article
2 - Prescriptions
spécifiques
AIOT
N°
0100020962 2.1.
Modalités
de
réalisation
des
travaux
Les
travaux
envisagés,
tels
que
décrits
dans
le
dossier
du
déclarant,
sont
autorisés
pour
les
trois
années
à venir.
Les
travaux
dans
le
lit
mineur
sont
réalisés
en
période
de
basses
eaux,
et
suspendus
en
cas
d'orage.
Ils
sont
interdits
du
1%
novembre
au
31
mars,
correspondant
à
la
période
de
reproduction
des
espèces
piscicoles.
Arrêtés de prescriptions
Déclaration
Du
28 novembre
2007
jou
dans
le
lit
majeur
d'un
cours
d'eau,
étant
de
nature
à détruire
les!
Déclaration
|
Du
30
septembre
2014
Page
2
sur
6 Il s'agit
de
rétablir
la
continuité
écologique
au
niveau
du
chenal
de
dérivation
du
plan
d'eau
de
Malbrut
à
Briffons
avec
le
remplacement
d'une
buse
routière
et
la
création
d'une
passe
à
poissons.
Les
travaux
doivent
respecter
les
prescriptions
énoncées
ci-après.
2.2.
Mesures
à
mettre
en
œuvre
pour
la
réalisation
des
travaux
:
PRESCRIPTIONS
GÉNÉRALES
>
Ja
circulation
des
engins
dans
l'eau
est
interdite,
sauf
lors
de
l'installation
et
du
retrait
des
batardeaux,
>
_un
filtre
à
paille
décompactée
est
mis
en
place
à
l'aval,
toutes
les
mesures
nécessaires
sont
prises
afin
d'éviter
le
départ
de
matières
en
suspension
(M.E.S.)
dans
le cours
d'eau,
ÿ
les
engins
et
autres
véhicules
sont
stationnés
en
dehors
de
la
zone
de
crue
pendant
les
périodes
d'inactivité,
>
le
stockage
des
carburants
et
autres
produits
présentant
des
risques
pour
le
milieu
aquatique
(ciments,
enduits,
peintures...),
le
ravitaillement
et
l'entretien
des
véhicules
se
font
hors
zone
de
chantier,
sur
une
aire
étanche
aménagée,
>
les
engins
intervenant
sur
le
chantier
sont
préalablement
révisés
afin
d'éviter
tout
risque
de
pollution
par
des
fuites
du
système
hydraulique,
des
fuites
d'huile
où
d'hydrocarbures,
>
le
déclarant
impose
aux
entreprises
intervenant
sur
le
chantier,
Un
cahier
des
charges
comprenant
toutes
les
prescriptions
relatives
à
la
réalisation
des
travaux.
GESTION
DES
ESPÈCES
ENVAHISSANTES
>
toutes
les
précautions
nécessaires
sont
prises
pour
éviter
la
prolifération
d'espèces
invasives
par
introduction
de
matériaux
contaminés
et
dispersion
lors
des
opérations
de
chantier.
GESTION
DES
ESPÈCES
INVASIVES
(renouée
du
Japon,
ambroisie...)
>
_effectuer
uniquement
Un
arrachage
manuel,
>
contenir
la
zone
d'interveñtion
par
la
pose
de
filets
pour
éviter
toute
fuite
à
l'aval,
À
déposer
temporairement
les
fragments
de
plantes
sur
des
bâches
au
soi
pour
éviter
leur
enracinement
ou
leur
dissémination,
}
ne
pas
transporter
ces
végétaux
ou
fragments
de
végétaux
sur
un
autre
site,
>
lesincinérer,
non
pas
sur
la
berge,
mais
sur
une
zone
de
brülage
la
plus
proche
possible
de
la
zone
de
travaux,
}
laisser
sur
place
la terre
contaminée.
DÉRIVATION
PROVISOIRE
ÿ
une
dérivation
provisoire
est
mise
en
place
pour
mettre
hors
d'eau
les
zones
de
travaux,
ÿ
un
batardeau
étanche
est
réalisé
en
tête
de
dérivation
avec
des
matériaux
inertes
(sacs
de
sable
ou
graves
propres),
>
si
des
infiltrations
se
produisent
dans
les
fouilles
et
doivent
donner
lieu
à
un
pompage,
les
eaux
souillées
sont
rejetées
en
dehors
du
cours
d'eau
ou
dans
un
bassin
de
décantation
ou
tout
autre
dispositif
équivalent.
AIOT
N°
0100020962
Page
3
sur
6 POSE
DE
BUSE
>
la
mise
en
place
de
la
buse
ne
doit
pas
créer
d'obstacle
à
l'écoulement
des
crues
ni
à
la
continuité
écologique
(libre
circulation
des
espèces
biologiques
et
bon
déroulement
du
transport
naturel
des
sédiments),
>
la
buse
est
disposée
de
manière
à
ce
qu'il
ne
puisse
pas
se
former
de
dépôts
à
l'amont,
d'érosion
et
de
chutes
à
l'aval,
>
le
busage
est
installé
à
l'horizontal
à
1%
de
pente
de
manière
à
conserver
en
permanence
une
lame
d'eau
suffisante,
©
le
lit
est
décaissé
de
manière
à
ce
que
le
fond
des
buses
soit
suffisamment
enterré
(au
moins
30
cn)
et
permettre
le
maintien
ou
la
reconstitution
d’un
lit
naturel
dans
l'ouvrage,
>
Des
barettes
sont
mises
en
place
dans
la
buse
pour
stabiliser
la
recharge
granulométrique,
®
la
reconstitution
du
lit
du
cours
d'eau
à
l'intérieur
des
buses
se
fait
avec
les
matériaux
composés
de
20
%
de
graves
10/100
et
de
80
%
de
graves
100/150.
PÊCHE >
avant
la
réalisation
des
travaux,
une
pêche
de
sauvetage
doit
être
réalisée.
Pour
ce
faire,
le
déclarant
doit
se
rapprocher
de
la
fédération
de
pêche
du
Puy-de-
Dôme
à
Lempdes
(tel
:04.73.92,56.29)
ou
tout
autre
organisme
autorisé
par
arrêté
préfectoral
à
réaliser
les
pêches
de
capture,
>
les
mesures
de
sauvegarde
des
espèces
aquatiques
sont
prises
en
charge
par
le
permissionnaire.
CIMENT
À
lors
de
la
mise
en
œuvre
de
ciment
et
de
fleur
de
ciment,
toutes
mesures
sont
prises
pour
éviter
tout
écoulement
lors
de
la
phase
de
travaux.
Pour
cela,
une
attention
particulière
est
de
rigueur
lors
du
coulage
du
béton
ainsi
que
lors
des
activités
de
nettoyage
du
matériel
ayant
servi
à
sa
fabrication.
En
aucun
cas,
les
eaux
issues
du
lavage
de
ces
matériels
ne
doivent
retourner
dans
le
ruisseau,
PLANTATION
LE
LONG
DU
COURS
D'EAU
©
pas
de
plantation
de
conifères
(sauf
mélèze)
dans
une
bande
de
6
m
le
long
de
la
berge.
ENLÈVEMENT
VÉGÉTATION
>
la
végétation
doit
être
conservée
tant
que
possible
;seuls
doivent
être
enlevés
les
arbres
en
mauvais
état,
trop
inclinés
ou
morts
qui
peuvent
tomber
dans
le
cours
d'eau,
et
les
branches
des
arbres
en
surplomb
qui
peuvent
retenir
des
débris
flottants,
>
les
débris
et
résidus
de
coupe
doivent
être
placés
à
un
endroit
ou
ils
ne
peuvent
pas
être
entraînés
par
le
cours
d'eau,
>
_
les
souches
ne
doivent
pas
être
enlevées
tant
que
possible,
2.3.
Mesures
à
mettre
en
œuvre
à
l'issue
des
travaux:
> _
le
fond
du
lit
est
reconstitué
comme
à
l'origine
avec
les
matériaux
extraits
de
la
phase
de
décaissement
qui
auront
été
mis
de
côté
et
remis
en
place
après
travaux,
À
tous
les
dispositifs
de
chantier
sont
retirés
de
la
zone
:barrages,
batardeaux,
dispositifs
de
décantation,
aménagements
d'accès
…
À
avant
de
retirer
les
barrages,
les
sédiments
et
les
déchets
accumulés
sur
le
secteur
isolé
sont
enlevés,
AIOT
N°
0100020962
Page
4
sur
6 les
berges
éventuellement
abîmées
sont
restaurées
et
stabilisées
pour
éviter
l'érosion. la
zone
est
débarrassée
des
résidus
de
chantiers
: sacs,
gravats
et
autres
détritus.
tous
les
rémanents
d'exploitation
(branches,
troncs
….)
sont
retirés
du
lit
du
cours
d'eau
et
de
la
berge.
‘
l'entretien
(essentiellement
nettoyage
dés
flottants
et
des
embâcles)
de
la
passe
à
poissons
doit
être
régulier
pour
garantir
Un
bon
fonctionnement
en
tout
temps.
VO NN ON
Article
3 - Information
des
services
Le
déclarant
est
tenu
de
prévenir
les
services
suivants,
15
jours
avant
le
démarrage
des
travaux :
>
_l'OFB
(Office
Français
de
la
Biodiversité)
: sd63@ofb.gouv.fr
>
le service
chargé
de
la
Police
de
l'eau
: ddt-seef-spe@puy-de-dome.gouv.fr
Préciser
le
numéro
du
dossier,
la
commune
et
le
nom
du
déciarant.
Article
4 - Modifications
des
prescriptions
Si
le déclarant
veut
obtenir
la
modification
de
certaines
des
prescriptions
spécifiques
applicables
à
l'installation,
il en
fait
la
demande
au
préfet,
qui
statue
alors
par
arrêté.
Le
silence
gardé
par
l'administration
pendant
plus
de
trois
mois
sur
là
demande
du
déclarant
vaut
décision
de
rejet.
Article
5 - Conformité
au
dossier
et
modifications
Les
installations,
objet
du
présent
arrêté
sont
situées,
installées
et
exploitées
conformément
aux
plans
et
contenu
du
dossier
de
demande
de
déciaration
non
contraires
aux
dispositions
du
présent
arrêté.
Toute
modification
apportée
aux
ouvrages,
installations,
à
leur
mode
d'utilisation,
à
la
réalisation
des
travaux
ou
à
l'aménagement
en
résultant,
à
l'exercice
des
activités
ou
à
leur
voisinage
et
entraînant
un
changement
notable
des
éléments
du
dossier
de
déclaration
initiale
doit
être
portée,
avant
sa
réalisation
à
la
connaissance
du
préfet
qui
peut
exiger
une
nouvelle
déclaration.
Article
6 - Droits
des
tiers
Les
droits
des
tiers
sont
et
demeurent
expressément
réservés.
Article
7 - Autres
réglementations
Le
présent
arrêté
ne
dispense
en
aucun
cas
le
déclarant
de
faire
les
déclarations
ou
d'obtenir
les
autorisations
requises
par
d'autres
réglementations.
Article
8 - Publication
et
information
des
tiers
Copies
de
la
déclaration
et
du
présent
arrêté
sont
adressées
à
la
mairie
de
la
commune
de
BRIFFONS
où
cette
opération
doit
être
réalisée,
pour
affichage
pendant
une
durée
minimale
d'un
mois,
et
pour
information
à
la
Commission
Locale
de
l'Eau
SAGE
Dordogne
amont.
Ces
informations
sont
mises
à
disposition
du
public
sur
le
site
internet
des
services
de
l'État
dans
le
Puy-de-Dôme
durant
une
période
d'au
moins
six
mois.
AIOT
N°
0100020962
Page
5
sur
6 Article
9 - Voies
et
délais
de
recours
Le
présent
arrêté
est
susceptible
de
recours
devant
la
juridiction
administrative
compétente,
le
tribunal
administratif
de
Clermont-Ferrand
(6
cours
Sablon,
C.S
90129,
63033
Clermont-Ferrand
Cedex
1),
dans
un
délai
de
deux
mois
par
le
déclarant
et
dans
un
délai
de
quatre
mois
par
les
tiers
dans
les
conditions
de
l’article
R.
514-3-1
du
code
de
l'environnement
à
compter
de
son
affichage
dans
la
mairie
de
la
commune
.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr.
Dans
le
même
délai
de
deux
mois,
le
déclarant
peut
présenter
un
recours
gracieux.
Le
silence
gardé
par
l'administration
pendant
plus
deux
mois
sur
la
demande
de
recours
gracieux
emporte
décision
implicite
de
rejet
de
cette
demande
conformément
à
l’article
R.
421-2
du
code
de
justice
administrative.
Article
10
- Exécution Le
maire
de
la
commune
de
BRIFFONS,
Le
directeur
départemental
des
territoires
du
Puy-de-Dôme,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
copie
est
adressée
:
au
service
départemental
de
l'Office
Français
de
la
Biodiversité.
Fait
à Clermont-Ferrand,
le
09
juin
2023
Pour
le directeur
départemental
des
teritoies
du
Puy-de-Dôme
et
par
délésgion,
La
chef
du
service
eau,
en
sx
eTene
forêt
2
Î
er)
--Mireille a,
AIOT
N°
0100020962
Page
6
sur
6