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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°1 Designation dun representant au PETR Val de Loire Nivernais CC 29 09 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°1 Designation dun representant au PETR Val de Loire Nivernais CC 29 09 25)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Outre-mer,
Département de la Nièvre
Cœur Communauté de Communes |
de Loire Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 29 Septembre 2025,
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-neuf du mois de septembre à dix-neuf heures trente,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 23
septembre 2025 par M. le Président, s’est assemblé à la salle Simone Daignas de Mesves sur Loire, sous la Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Pauline PABIOT - Mme Marie-France
LURIER - M. Yves RAVET - Mme Danielle ROY - M. Pascal KNOPP - M. Michel VENEAU - M. Gilbert LIENHARD
- M. Pascal FASSIER - M. Philippe BOURGEOIS - Mme Geneviève PARIS — M. Patrick RAPEAU - M. François
DENIZOT - M. Yannis BONNET - Mme Martine BOREL - M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Hicham
BOUIJLILAT - M. Frédéric CASSERA - Mme Martine LEROY — M. Jean-Pierre MARASI - Mme Stéphanie OUVRY
- Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU - Mme Carole TABBAGH-GRUAU - M. Michel BARRIERE -
Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne
SERRE - Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques
BERTIN - M. Robert CHOLLET - Mme Stéphanie CHAPUIS - Mme Jocelyne VERNAUX - M. Frédéric
AUCOUTURIER
Membres absents excusés : M. André BUISSON - Mme Béatrice BOULOGNE - M. Jean-Claude GILLONNIER -
M. Bertrand FLANDIN - M. Thierry BEAUVAIS - Mme Nadège COQUILLAT - M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
M. Jan BOGERMAN remplacé par Mme Marie-Yvonne THEBAULT
Mme Muriel BUISSON remplacée par M. Pascal COUSIN
Membres ayant donné pouvoir : M. Alexandre BLANDIN à M. Yannis BONNET
Mme Corinne COLONEL à M. Gilbert LIENHARD
° M. Patrick PONSONNAILLE à Mme Martine LEROY
M. Michel RENAUD à M. Jean-Pierre MARASI
Mme Annie MILLARD à Mme Carole TABBAGH-GRUAU
Mme Sandra TIXIER MAUDRY à M. Yves RAVET
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Martine LEROY ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions.N° 2025/29-09/01
| Désignation d’un représentant titulaire de Cœur de Loire au pôle d’Equilibre Territorial Rural (PETR) Val de
| Loire Nivernais
Lors du conseil communautaire du 29 juillet 2020, ont été désignés les représentants de la Communauté de
Communes Cœur de Loire au Pôle d’Equilibre Territorial Rural (PETR) Val de Loire Nivernais.
Suite au décès d’un représentant, M. Raymond LE VAN a été désigné titulaire et Mme Maryline DEGANO GABEZ, suppléante par délibération du 17 décembre 2020.
Suite à la démission de Mme DEGANO GABEZ de son mandat de conseillère municipale et par conséquent,
de conseillère communautaire, Mme Maryline DEGANO GABEZ a été remplacée par M. Thierry BEAUVAIS par délibération du 27 janvier 2022.
Les membres étaient alors les suivants :
Délégués Titulaires : Délégués Suppléants :
- Fréderic AUCOUTURIER
- Michel BARRIERE - Pascal KNOPP
- Patrick BONDEUX - Marie-France LURIER
- Hicham BOUJLILAT - Patrick RAPEAU
- Sylvain COINTAT - Jacky SCHOLEER
- Françoise CROTTET FIGEAT - Thierry BEAUVAIS
- Daniel GILLONNIER
- Yves RAVET
- M. Raymond LE VAN
Suite au décès de M. Daniel GILLONNIER, il est nécessaire de procéder à la désignation d’un nouveau
représentant titulaire.
Est candidat :
- M. Gilbert LIENHARD
Il a été procédé au vote :
| Nombre de suffrages exprimés 48.
| Majorité absolue 25 .
M. LIENHARD | 48
M. Gilbert LIENHARD ayant obtenu la majorité absolue est désigné comme membre titulaire au Pôle d’Equilibre Territorial Rural Val de Loire Nivernais.
Pour extrait conforme
Sylvain COINTAT, Président M. Martine LEROY, secrétaire de séance
Envoyé en préfecture le 08/10/2025
Reçu en préfecture le 08/10/2025
Publié le 09/10/2025 S L Gr
ID : 058-200067916-20250929-2025 29 09 01-DE