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Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Saint-Manvieu-Norrey.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib. 07.03.23)
Thèmes du document : Fiscalité, Culture et patrimoine, Énergies,
#
Lo) St MANVIEU NORREY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 MARS 2023
N° de la . Dur Approuvé/Refusé/
délibération Objet de la délibération Reporté/A pris acte
2023-001 Présentation de l'état annuel des indemnités des Elus 2022 Approuvé
Approbation du compte de gestion et du compte L
2023-002 administratif 2022 de la commune ABCREUÉ
2023-003 | Affectation des résultats 2022 Approuvé
2023-004 | Fixation des taux d'imposition 2023 Approuvé
2023-005 Subventions aux associations 2023 Approuvé
2023-006 | Budget primitif 2023 Approuvé
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2023-007 | et infantile en Tiers-lieu - Attribution du marché public — Approuvé
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