Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES 22 MARS 2026
Déliberation - delib examinees cm 21.12.22
Déliberation - DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPAL JUIN2024
Déliberation - Liste delib. 07.03.23
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 090420241
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 17112023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES JUIN 2025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 02102023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES MARS 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES octobre 2025
Déliberation - liste delib 15.12.23
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Saint-Manvieu-Norrey.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 15.12.23)
Thèmes du document : Famille, Ruralité, Démocratie,
St MANVIEU
NORREY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 DECEMBRE 2023
N° de la
délibération Objet de la délibération
Approuvé/Refusé/
Reporté/A pris acte
2023-055 Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire Approuvé
2023-056 Organisation du temps de travail Approuvé
Modification des effectifs - transfert de plein droit du z
208-087 personnel suite à la dissolution du SEE] APPTouvÉ
2023-058 Remplacement d'un agent indisponible Approuvé
2023-059 Modification du tableau des effectifs - création d'un poste Approuvé
d'adjoint administratif principal 1°° classe
Contribution supplémentaire 2023- Syndicat Education 2
2023-060 | Efance Jeunesse (SEE)) APPTOUVÉ
2023-06] Convention de délégation de transport scolaire - création Approuvé d'une régie de transport
2023-062 Convention avec l'Association Loisirs Jeunesse (AL]J) Approuvé
Convention de partenariat et d'objectifs relais petite enfance /
2825-0688 « L'OASIS » avec l'Association Familles Rurales APPTouvÉ
2023-064 | Organisation de l'étude surveillée Approuvé