Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CRS 15.12.2021
Compte-Rendu - CRS CM 29.07.2021
Compte-Rendu - CRS 25.10.2019
Compte-Rendu - CRS CM 25.02.2021
Compte-Rendu - CRS 10.06.2021
Compte-Rendu - CRS 04.11.2021
Compte-Rendu - CRS CM 23.05.2020
Compte-Rendu - CRS CM 03.09.2020
Compte-Rendu - CRS 25.03.2021
Compte-Rendu - CRS 23.07.2019
Compte-Rendu - CRS 28.02.2023
Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune de Saint-Raphaël.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRS 28.02.2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
MAIRIE DE SAINT-RAPHAËL (VAR)
+.
COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA SEANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 FEVRIER A 17H30
Présents & représentés : 35 présents, 4 représentés.
POLICE Convention de partenariat en matière de vidéoprotection entre la commune de MUNICIPALE Saint-Raphaël, et la copropriété « centre commercial de la gare »
[LE CONSEIL MUNICIPAL | AL’UNANIMITE |
DOCUMENTS Révision n° 2 du Plan Local d'Urbanisme - Délibération complémentaire à la D'URBANISME délibération n° 15 du 22 avril 2021 portant révision générale n° 2 du Plan Local d'Urbanisme - Modaiité de concertation
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
S’étant abstenus M. TOMASI et Mme OUDOT
CULTURE Convention tripartite liée à l’organisation d’un concert de l’Esterelenco au théâtre intercommunal Le Forum
[LE CONSEIL MUNICIPAL | A L’UNANIMITE |
CULTURE Organisation d'un concert symphonique de Vladimir COSMA - Contrat de coréalisation
[LE CONSEIL MUNICIPAL | À L’'UNANIMITE |
CULTURE Art urbain - Contrat cadre d'atelier artistique et contrat type de cession de droits d'auteurs
ÎLE CONSEIL MUNICIPAL [A L’'UNANIMITE |
CULTURE Musée numérique - Contrat de prêt d’une « Micro-Folie mobile » auprès de l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Haile de la Villette (E.P.P.GH.V.)
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | À L'UNANIMITE |
CULTURE Organisation d'une exposition d’art contemporain par Partiste Cédric TANGUY intitulée « Décors en corps — des corps encore » - Conventions de production et de commissariat d'exposition
[LE CONSEIL MUNICIPAL | À L’'UNANIMITE |8 | CULTURE | Musée Louis de Funès - Partenariat avec le CHI Fréjus/Saint-Raphaël
| LE CONSEIL MUNICIPAL | À L’UNANIMIFE
9 | CULTURE Projet d'art urbain « LE M. U. R. » - Convention d’objectifs entre la Commune de SAINT-RAPHAEL et l'association «& ARTEM 83 »
| LE CONSEIL MUNICIPAL | À L'UNANIMIFE
10] CULTURE Projet « Musiques actuelles, actions culturelles et art numérique à SAINT- RAPHAEL » - Convention d’objectifs entre la Commune de SAINT-RAPHAEL et Passociation « ARTEM 83 »
| LE CONSEIL MUNICIPAL | À L’'UNANIMITE
11] MARCHÉS Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la ville de Fréjus PUBLICS pour la passation des marchés publics relatifs à l'organisation de spectacles pyrotechniques
LE CONSEIL MUNICIPAL | À L’'UNANIMITE
DESIGNE Mme Josiane CHIODIL membre titulaire, et M. Jean-François DEBAISIEUX, membre suppléant, de la Commission d'Appel d'Offres du groupement de commandes
12] CULTURE Patrimoine : Chemin de mémoire - Implantation de panneaux et tables d'information
[LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE
13] DÉLÉGATION DE Avis sur le renouvellement de l'autorisation d'exploiter Les jeux de hasard au Casino SERVICE PUBLIC | de Saint-Raphaël
Î LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE
14] FISCALITÉ | Taxe annuelle pour les friches commerciales 2024
[LE CONSEIL MUNICIPAL [A L’'UNANIMITE
15] MARCHÉS Adoption d'une convention constitutive d'un groupement de commandes permanent PUBLICS entre la commune de Saint-Raphaël et Estérel Côte d'Azur Agglomération dans le cadre des travaux de rénovation des golfs 9 et 18 trous de l'Estérel
LE CONSEIL MUNICIPAL A LA MAJORITE
Ayant voté contre M. TOMASI et Mme OUDOT16} AUTRES ACTES Bilan annuel des Affaires Immobilières Année 2022 DE GESTION DU
DOMAINE PRIVÉ
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | PREND ACTE
17| AUTRES ACTES Mise à disposition d'Estérel Côte d'Azur Agglomération de l'ascenseur de la gare DE GESTION DU | situé avenue Victor Hugo
DOMAINE :
PUBLIC
[LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE
18] AUTRES Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de DOMAINES DE communications électroniques à très haut débit en fibre optique COMPÉTENCES
DES COMMUNES
[LE CONSEIL MUNICIPAL [A L'UNANIMITE
19] CONVENTION DE | Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Rénovation de façades avenue MANDAT Commandant Guilbaud - Opération de requalification urbaine
Î LE CONSEIL MUNICIPAL [ A L’'ENANIMITE
20] AUTRES Constitution et règlement intérieur de la Commission Locale des Sites Patrimoniaux DOMAINES DE Remarquables
COMPÉTENCES
DES COMMUNES
LE CONSEIL MUNICIPAL A LA MAJORITE
Ayant voté contre M. TOMASI et Mme OUDOT
21] ALIÉNATIONS l Aliénation d'un véhicule
Î LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE
22 AUTRES
DOMAINES DE
COMPÉTENCES
DES COMMUNES
Convention de partenariat avec l’Ecole de la deuxième chance
[LE CONSEIL MUNICIPAL [A L’UNANIMITE
23] SUBVENTIONS [ Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Saint-Raphaël Judo
[LE CONSEIL MUNICIPAL | A L’'UNANIMITE24] SUBVENTIONS l'Attribution de subventions exceptionnelles à la société des joutes raphaëloises
| LE CONSEIL MUNICIPAL | À L’UNANIMITE
25! SUBVENTIONS Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Saint-Raphaël Country Club »
[LE CONSEIL MUNICIPAL | À L’'UNANIMITE
26| SUBVENTIONS Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Les Amis de la Petite Boule »
| LE CONSEIL MUNICIPAL | À L'UNANIMITE
27} SUBVENTIONS Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Futnet Raphaëlois
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE
28, SUBVENTIONS Attribution d'une subvention à l'Organisme de Gestion des Etablissements Catholiques de l'Est Varois (OGECEV)
ÎLE CONSEIL MUNICIPAL | À L'UNANIMITE
29, AUTRES Convention-type d’occupation autorisant un Maître-Nageur-Sauveteur (M.N.S.) à DOMAINES DE dispenser des cours particuliers de natation au Stade Nautique Alain Chateigner COMPETENCES
DES COMMUNES
[LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE
30] PERSONNEL Médecine du travail - Avenant à la convention de prestation de service AIST 83 - TITULAIRES ET 2023
STAGIAIRES DE
LA FPT.
[LE CONSEIL MUNICIPAL | AL'UNANIMITE
31) PERSONNEL Modification du tableau des effectifs
TITULAIRES ET
STAGIAIRES DE
LA FPT.
LE CONSEIL MUNICIPAL ALUNANIMITE
S’étant abstenus M. TOMASI et Mme OUDOT32| PERSONNEL
TITULAIRES ET
STAGIAIRES DE
LA ET.
Rapport de la Commune sur la situation en 2022 en matière d'égalité femmes-
hommes
[LE CONSEIL MUNICIPAL | PREND ACTE
33| DÉCISIONS Rapport d'Orientations Budgétaires 2023 et tenue du Débat d'Orientations BUDGÉTAIRES Budgétaires 2023
[LE CONSEIL MUNICIPAL | AL'UNANIMITE
34] DIVERS | Délégation de compétences accordées à M. le Maire
[LE CONSEIL MUNICIPAL | PREND ACTE
FAIT à SAINT-RAPHAEL, le D 8 MARS 2023
Frédéric MASQUELIER