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Compte-Rendu - CRS CM 23.05.2020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Saint-Raphaël.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRS CM 23.05.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Éducation,
MAIRIE DE SAINT-RAPHAËL (VAR)
+++
COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA SEANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU samedi 23 mai 2020 à 08:00
XX
Présents & représentés : 39
ÉLECTION Election du Maire
EXÉCUTIF
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne ; 39
A DEDUIRE: Bulletins blancs ou litigieux : 5
énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code
Electoral
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 34
Majorité absolue : 18
A OBTENU :
M. Frédéric MASQUELIER : 32
M. Christopher PECOUL : 2
M. Frédéric MASQUELIER ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, à été
proclamé MAIRE et a été immédiatement installé.
ELECTION Détermination du nombre des Adjoints au Maire
EXECUTIF
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
S'étant abstenus : | Mme THIEL, M. CHAPON
ELECTION Election des Adjoints au Maire
EXECUTIF
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du vote à donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 39
A DEDUIRE: Bulletins blancs ou litigieux : 8 énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code
Electoral RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 3i
Majorité absolue
À OBTENU :
La liste conduite par Mme Josiane CHIODI
16
31
La liste conduite par Madame Josiane CHIODI est donc élue, elle se compose de :
Mme Josiane CHIODI, M. Guillaume DECARD, Mme Françoise DELAUNAY KATDOMAR,
M. Stéphane ISEPPI, Mme Françoise DUMONT, M. Maxime GRILLET, Mme Hafida RAMI, M. Frédéric HEUDIARD, Mme Danièle LOMBARD, M. Bernard SABY, Mme Patricia HAUTEUR, M. Jean-François DEBAISIEUX, Mme Yvonne ZUCCO, M. Hervé CHIRON.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES avoir entendu l'exposé de Madame Josiane CHIODI, Conseiller Municipal, ET À SA DEMANDE,
APRES en avoir délibéré,
ELIT la liste conduite par Madame Josiane CHIODI comme suit :
Premier Adjoint : Madame Josiane CHIODI,
2ème Adjoint : M. Guillaume DECARD
3ème Adjoint :
aème Adjoint : M, Stéphane ISEPPI
5ème Adjoint : Mme Françoise DUMONT
6ème Adjoint : M, Maxime GRILLET
7ème Adjoint : Mme Hafida RAMI
gère Adjoint : M, Frédéric HEUDIARD
9ème Adjoint : Mme Danièle LOMBARD
10ème Adjoint : M. Bernard SABY
1ière Adjoint : Mme Patricia HAUTEUR
Adjoints de Quartiers :
12ème Adjoint :
13ème Adjoint : Mme Yvonne ZUCCO
14ème Adjoint : M. Hervé CHIRON
Mme Françoise DELAUNAY KATDOMAR
M. Jean-François DÉBAISIEUX
EXERCICE DES Charte de l'élu local
MANDATS
LOCAUX
[ LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE |
DÉLÉGATION DE | Délégations de compétences accordées au Maire FONCTIONS
LE CONSEIL MUNICIPAL A LA MAJORITE
Ayant voté contre : | Mme THIEL, M. CHAPON - Mme
HACQUARD
AUTRES Indemnités du Maire et des Adjoints
CATÉGORIES DE
PERSONNELS LE CONSEIL MUNICIPAL A LA MAJORITE Ayant voté contre : | Mme HACQUARD
7 | AUTRES Attribution d'une indemnité au Maire pour frais de représentation
CATÉGORIES DE
PERSONNELS
LE CONSEIL MUNICIPAL A LA MAJORITE
Ayant voté contre : | Mme HACQUARD
8 | FONCTIONNEMEN | Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
TDES
ASSEMBLÉES
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
S'étant abstenus : | Mme THIEL, M. CHAPON
9 | FONCTIONNEMEN | Création des Commissions du Conseil Municipal
TDES ,
ASSEMBLÉES
[ LE CONSEIL. MUNICIPAL [ A L'UNANIMITE |
10 DÉSIGNAT. TON DE | Détermination du nombre et élection des membres de la Commission Affaires REPRÉSENTANTS | Culturelles
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | PROCEDE à l'élection |
RESULTATS :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 39
A DEDUIRE : Bulletins blancs ou litigieux énumérés aux 1
Articles L 65 et L 66 du Code Electoral
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 38
Majorité absolue 20
VOTE OBTENU 38
SONT ELUS Membres de la Commission :
M. Guillaume DECARD
Mme Yolande LOPEZ
Mme Brigitte JEANPERRIN
M. Christopher PECOUL
Mme Joëlle MOUGIN
M, François CHAPON
11] DÉSIGNATION DE | Détermination du nombre et élection des membres de la Commission Finances et REPRÉSENTANTS Travaux
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | PROCEDE à l'élection | Une liste unique est constituée selon la répartition
Liste majorité "Ensemble, aujourd'hui et pour
demain"
Liste opposition "Un nouveau cap pour Saint
Raphaël"
RESULTATS :
Nombre de votants :
À DÉDUIRE: Bulletins blancs ou litigieux
énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code
Electoral
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés
Liste majorité "Ensemble aujourd'hui et pour
demain"
Liste opposition "Un nouveau cap pour Saint-
Raphaël"
Sont donc élus en qualité de membres titulaires :
Mme
M.
M.
Mme
M.
suivante :
4
1
39
3
36
36
36
Josiane CHIODI
Jean-François DEBAISIEUX
Gérard BONNAL
Danièle LOMBARD
Christopher PECOUL
LE CONSEIL MUNICIPAL PROCEDE à l'élection des membres suppléants
Une liste unique est constituée selon la répartition suivante :
Liste majorité "Ensemble, aujourd'hui et pour
demain"
Liste opposition "Un nouveau cap pour Säaint-
Raphaël"
RESULTATS :
Nombre de votants :
A DEDUIRE : Bulletins blancs ou litigieux énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code Electoral
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés
Liste majorité "Ensemble aujourd'hui et pour demain"
Liste opposition "Un nouveau cap pour Saint-Raphaël"
Sont donc élus en qualité de membres suppléants :
M.
Mme
M.
Mme
Mme
4
1
39
3
36
36
36
Maxime GRILLET
Patricia HAUTEUR
Nicolas MARTY
Yvonne ZUCCO
Marie DEFLANDRE-LEGRAND RESULTATS :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
À DEDUIRE : Bulletins blancs ou litigieux énumérés aux
Articles L 65 et L 66 du Code Electoral
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés
Majorité absolue
VOTE OBTENU
SONT ELUS Membres de ja Commission :
Mme Josiane CHIODI
M. Maxime GRILLET
M. Gérard BONNAL
M, Christopher PECOUL
M. Pierre CORDINA
Mme Catherine THIEL
39
38
20
38
12 DÉSIGNATION DE
REPRÉSENTANTS permis de Construire
Détermination du nombre et élection des membres de la Commission Urbanisme et
RESULTATS :
[ LE CONSEIL MUNICIPAL [
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne
A DEDUIRE : Bulletins blancs ou litigieux énumérés aux
Articles L 65 et L 66 du Code Electoral
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés
Majorité absolue
VOTE OBTENU
SONT ELUS Membres de la Commission :
Mme Danièle LOMBARD
Maxime GRILLET
Fabrice MORENVAL
Christopher PECOUL
Pierre CORDINA
François CHAPON Z22Z2xz
PROCEDE à l'élection |
39
38
20
38
13 DÉSIGNATION DE
REPRÉSENTANTS
Election des Membres de la Commission Appel d'Offres
LE CONSEIL MUNICIPAL
titulaires
PROCEDE à l'élection des membres 14 DÉSIGNATION DE | Election des Membres de la Commission dite de Délégation de Service Public REPRÉSENTANTS
LE CONSEIL MUNICIPAL PROCEDE à l'élection des membres
titulaires
Les Conseillers Municipaux proposés par M. LE MAIRE pour la liste de la majorité
“Ensemble, aujourd'hui et pour demain" sont les suivants :
REPRESENTANTS TITULAIRES REPRESENTANTS SUPPLEANTS - Mme Josiane CHIODI - M. Maxime GRILLET
- M. Jean-François DEBAISIEUX - Mme Patricia HAUTEUR - M, Gérard BONNAL - M. Nicolas MARTY
- Mme Danièle LOMBARD - Mme Yvonne ZUCCO
Les Conseiller Municipaux proposés par la liste d'opposition "Pour Saint-Raphaël avec vous sont les suivants :
REPRESENTANT TITULAIRE
- M. Pierre CORDINA - Mme Joëlle MOUGIN
Une liste unique est constituée selon la répartition suivante :
Liste majorité "Ensemble, aujourd'hui et pour 4
demain"
Liste opposition ‘“"Pour Saint-Raphaël avec 1
vous"
RESULTATS :
Nombre de votants : 39
A DEDUIRE: Bulletins blancs ou litigieux 1 énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code
Electoral
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 38 Liste majorité "Ensemble, aujourd'hui et pour 38
demain"
Liste opposition "Un nouveau cap pour Saint- 38
Raphaël"
Sont donc élus en qualité de membres titulaires :
Mme Josiane CHIODI
REPRESENTANT SUPPLEANT
#
M. Jean-François DEBAISTEUX
M, Gérard BONNAL
Mme Danièle LOMBARD
M, Pierre CORDINA
LE CONSEIL MUNICIPAL PROCEDE à l'élection des membres suppléants
Une liste unique est constituée selon la répartition suivante :
Liste majorité "Ensemble, aujourd'hui et pour 4
demain"
Liste opposition “Pour Saint-Raphaël avec vous" Î RESULTATS :
Nombre de votants :
A DEDUIRE: Bulletins blancs ou litigieux
énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code
Electoral
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés
Liste majorité "Ensemble aujourd'hui et pour
demain"
Liste opposition "Un nouveau cap pour Saint-
Raphaël"
Sont donc élus en qualité de membres suppléants :
M. Maxime GRILLET
Mme Patricia HAUTEUR
M. Nicolas MARTY
Mme Yvonne ZUCCO
Mme Joëlle MOUGIN
38
38
39
38
15| AUTRES Modification des statuts de la Régie des Ports DOMAINES DE
COMPETENCES
DES COMMUNES
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
S'étant abstenue : | Mme HACQUARD
16| DÉSIGNATION DE Désignation des membres du Conseil d'Administration de la Régie des Ports REPRÉSENTANTS | Raphaëlois
LE CONSEIL MUNICIPAL PROCEDE à la désignation à bulletins secrets
Les représentants de la Commune proposés par M. LE MAIRE sont les suivants :
M. Frédéric MASQUELIER
Mme Josiane CHIODI]
Mme Danièle LOMBARD
Bernard SABY
Nicolas MARTY
Michel KAIDOMAR
Jean-Philippe GIRARDIN 2222
Les représentants des usagers proposés par M. LE MAIRE sont les suivants :
Mme Raymonde GHIO
M, Georges PASSAYS
M. Daniel DARMON
RESULTATS :
Nombre de votants 39
Blanc ou nul 2
Contre 0
VOTE OBTENU : 37 SONT DESIGNES Membres du Conseil d'Administration :
Représentants du Conseil Municipal :
M. Frédéric MASQUELTER
Mme Josiane CHIODI
Mme Danièle LOMBARD
Bernard SABY
Nicolas MARTY
Michel KATDOMAR
Jean-Philippe GIRARDIN ELLE
Représentants des usagers :
Mme Raymonde GHIO
M, Georges PASSAYS
M. Daniel DARMON
17| AUTRES Modification des statuts de la Régie Municipale pour le Stationnement DOMAINES DE
COMPETENCES
DES COMMUNES
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
S'étant abstenue : | Mme HACQUARD
18| DÉSIGNATION DE | Désignation des membres du Conseil d'Administration de la Régie Municipale pour REPRÉSENTANTS le Stationnement
LE CONSEIL MUNICIPAL PROCEDE à la désignation à bulletins secrets
Les représentants de la Commune proposés par M. LE MAIRE sont les suivants :
Membres Titulaires Membres Suppléants - M. Frédéric MASQUELIER - Mme Elena JACQUOT - Mme Josiane CHIODI. - Mme Françoise MEYER - M. Stéphane ISEPPI - M. Frédéric TIBERI - Mme Elodie MARCANDELLA - Mme Ginette CIFRE
Les représentants des usagers proposés par M. LE MAIRE sont les suivants :
Représentant des usagers titulaire Représentant des usagers suppléant
- M. Jean GROLLEAU - M, Jacques BLANVILLAIN
RESULTATS :
Nombre de votants 39
Abstention 1
Contre 0
VOTE OBTENU : 38
Membres Titulaires Membres Suppléants - M. Frédéric MASQUELIER - Mme Elena JACQUOT - Mme Josiane CHIODI. - Mme Françoise MEYER - M. Stéphane ISEPPI - M. Frédéric TIBERI - Mme Elodie MARCANDELLA - Mme Ginette CIFRE Représentant des usagers titulaire Représentant des usagers
suppléant
- M, Jean GROLLEAU - M. Jacques BLANVILEAIN
19 DÉSIGNATION DE Détermination du nombre d'administrateurs au Centre Communal d'Action Sociale REPRÉSENTANTS | et élection des représentants de la Commune pour siéger au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale
LE CONSEIL MUNICIPAL | PROCEDE à l'élection |
Les Conseillers Municipaux proposés par M. LE MAIRE pour la liste de la majorité
"Ensemble, aujourd'hui
- Mme
- Mme
- M.
- M.
-M,
- M.
et pour demain" sont les suivants :
Patricia HAUTEUR
Françoise KAIDOMAR
Fabrice MORENVAL
Jacques GENOUX
Gérard BONNAL
Frédéric HEUDIARD
Le Conseiller Municipal proposé par le liste “Pour Saint-Raphaël avec vous" est le suivant :
- Mme Joëlle MOUGIN
Le Conseiller Municipal proposé par la liste "Ma We Ma Planète"est le suivant :
- M. François CHAPON
RESULTATS :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 39
A DÉDUIRE : Bulletins blancs ou litigieux énumérés aux : 1 Articles L 65 et L 66 du Code Electoral
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés ; 38
Majorité absolue ! 20
VOTE OBTENU : 38
Social SONT ELUS Membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action ociale :
- Mme Patricia HAUTEUR
-Mme Françoise KAIDOMAR
- M. Fabrice MORENVAL
- M. Jacques GENOUX
- M. Gérard BONNAL
- M, Frédéric HEUDIARD
- Mme Joëlle MOUGIN
- M. François CHAPON 20 DÉSIGNATION DE | Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au Comité de REPRÉSENTANTS | Direction de l'Office de Tourisme
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | PROCEDE à l'élection |
Les Conseillers Municipaux proposés par M. LE MAIRE sont les suivants :
Membres du Comité de Direction Membres du Comité de Direction
Titulaires Suppléants
- M, Frédéric MASQUELIER - Mme Hafida RAMI
- Mme Josiane CHIODI - M, Jean-François DEBAISIEUX
- M. Guillaume DECARD - Mme Sylvie BLANC
- M, Stéphane ISEPPI - Mme Yvonne ZUCCO
- Mme Françoise DUMONT - M, Hervé CHIRON
- M. Nicolas MARTY - Mme Françoise MEYER
- Mme Elodie MARCANDELLA - M. Gérard BONNAL
- Mme Yolande LOPEZ - M. Jacques GENOUX
- Mme Elena JACQUOT - Mme Annie BEZIN
- M. Christopher PECOUL - M. Jean-Philippe GIRARDIN
- Mme Catherine THIEL - M. François CHAPON
RESULTATS :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 39
A DEDUIRE: Bulletins blancs ou litigieux : 1 énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code
Electoral
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 38
Majorité absolue : 20
VOTE OBTENU 38
SONT ELUS :
Membres du Comité de Direction Membres du Comité de Direction Titulaires Suppléants
- M. Frédéric MASQUELIER - Mme Hafida RAMI
- Mme Josiane CHIODI - M, Jean-François DEBAISIEUX
- M. Guillaume DECARD - Mme Sylvie BLANC
- M, Stéphane ISEPPI - Mme Yvonne ZUCCO
- Mme Françoise DUMONT - M. Hervé CHIRON
- M, Nicolas MARTY - Mme Françoise MEYER
- Mme Elodie MARCANDELLA - M. Gérard BONNAL
- Mme Yolande LOPEZ - M. Jacques GENOUX
- Mme Elena JACQUOT - Mme Annie BEZIN
- M, Christopher PECOUL - M, Jean-Philippe GIRARDIN
- Mme Catherine THIEL - M, François CHAPON 21| DÉSIGNATION DE Désignation des Membres du Conseil de surveillance du Centre Hospitalier REPRÉSENTANTS | Intercommunal de FREJUS SAINT-RAPHAEL
[ LE CONSEIL MUNICIPAL Î PROCEDE à l'élection |
M. Fabrice MORENVAL est candidat.
RESULTATS
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'une : 39
A DEDUIRE: Bulletins blancs ou litigieux : ss
énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code
Electoral
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 38
Majorité absolue : 20
VOTE OBTENU 38
M. Fabrice MORENVAL unique candidat est élu à l'UNANIMITÉ au sein du conseil de
surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal de FREJUS SAINT-RAPHAEL,
22 DÉSIGNATION DE | Désignation des Membres représentants la Commune au Syndicat Intercommunal REPRÉSENTANTS | des Collectivités Territoriales Informatisées des Alpes Maritimes (S.I.C.T.I.A.M)
[LE CONSEIL MUNICIPAL | PROCEDE à l'élection |
Les candidats proposés par M. LE MAIRE sont les suivants :
Titulaire Suppléant
- Mme Françoise MEYER - M. Hervé CHIRON
RESULTATS :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 39
A DEDUIRE: Bulletins blancs ou litigieux : 1
énumérés aux Articles L 65 et L 66 du Code
Electoral
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés ! 38
Majorité absolue : 20
VOTE OBTENU 38
SONT ELUS :
- Mme Françoise MEYER
- M. Hervé CHIRON 23 DÉSIGNATION DE
REPRÉSENTANTS Directs
Désignation de représentants de la Commune - Commission communale des Impôts
LE CONSEIL MUNICIPAL A LA MAJORITE -_ Ayant voté contre : Mme HACQUARD
ONT ETE DESIGNES :
Titulaires
. Pierre BIGNON
. Michel NOËL
. Patrick RESPAUT
. Charles FLOCCIA
. Alain POLVERINI
. Daniel ARNAUD
Mme Mireille GAIERO
Mme Françoise BURNICHON
Mme Agathe MASSABIAU
Mme Constance AUBERT
Mme Fabienne RASSIER
Mme Patricia PÂTE
Mme Jacqueline ROUSSEAU
Mme Jeanne Marie BOZZINI
Mme Brigitte FOURNOT
M. Éric CANDELLA
2Z2Z22<22Z=
Suppléants
M. Alain RIPERT
Mme Dominique ATTUYT
Mme Corinne KALSCH
Mme Annie PLANNELS
M. Gérard PRETTE
Mme Aurélie FAURE
. Philippe PETITMENGIN
. Sylvia OUDIN
. Pierre KEROULIN
. Claude LOMBARD
. Daniel RASSIER
. Bernard GUILLOBEZ
. Bernard FROISSANT
. Sergio AMCA
. Stéphane ZEYEN
. Pascal RAMSAK ZEZ<
24| DÉSIGNATION DE | Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation REPRESENTANTS
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
N'ayant pas pris part au vote : | Mme ZUCCO et Mme HACQUARD
SONT PROPOSES :
Titulaires : Suppléants :
- Mme Danièle LOMBARD
- M. Bernard SABY
- M. Hervé CHIRON
- M, Jean-François DEBAISIEUX
- M. Christopher PECOUL
- M. Pierre CORDINA
- M. François CHAPON
Membres titulaires :
Texas.
- M, Guillaume DECARD
- Mme Elodie MARCANDELLA
- M. Jean-Philippe GIRARDIN
- M. Max BOYER
- Mme DEFLANDRE-LEGRAND
- Mme Joëlle MOUGIN
- Mme Catherine THIEL
Monsieur Jean-Louis LE MOAL, Président de LACOVAR,
Monsieur Pierre FERNEZ Président de l’association de Valescure,
Madame Françoise TETAZ Association de Boulouris pour la Qualité de la Vie, Madame Jacqueline DESVIGNES Présidente du Comité d'Animation d'Agay, Monsieur Pierre BRUN Président de l'association de la 36%" Division d'Infanterie du Membres suppléants :
- Madame Colette MONGENET Comité d'Animation d'Agay,
- Monsieur Philippe DRUELLE Administrateur LACOVAR,
- Madame Christine TOSATO, membre de l'association de la 36ème Division
d'Infanterie du Texas,
Présentation de la liste "Ensemble, aujourd'hui et pour demain" proposée par M. LE
MAIRE :
Titulaires : Suppléants :
- Mme Danièle LOMBARD - M, Guillaume DECARD
- M, Bernard SABY - Mme Elodie MARCANDELLA - M. Hervé CHIRON - M, Jean-Philippe GIRARDIN - M. Jean-François DEBAISIEUX - M. Max BOYER
Présentation de la liste proposée par la liste "Un nouveau cap pour Saint-Raphaël"
Titulaire : Suppléant :
- M. Christopher PECOUL - Mme DEFLANDRE-LEGRAND
Présentation de la liste proposée par la liste "Pour Saint-Raphaël avec vous"
Titulaire : Suppléant :
- M. Pierre CORDINA - Mme Joëlle MOUGIN
Présentation de la liste proposée par la liste "Ma Ville Ma Planète"
Titulaire : Suppléant :
- M. François CHAPON - Mme Catherine THIEL
SONT ELUS :
Titulaires : Suppléants :
- Mme Danièle LOMBARD - M. Guillaume DECARD
- M. Bernard SABY - Mme Elodie MARCANDELLA
- M. Hervé CHIRON - M. Jean-Philippe GIRARDIN
- M. Jean-François DEBAISIEUX - M. Max BOYER
- M. Christopher PECOUL - Mme DEFLANDRE-LEGRAND
- M. Pierre CORDINA - Mme Joëlle MOUGIN
- M. François CHAPON - Mme Catherine THIEL
25| DÉSIGNATION DE | Commission de Contrôle des Services Publics Délégués - Désignation REPRESENTANTS
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
N'ayant pas pris part au vote : | Mme ZUCCO et Mme HACQUARD
Sont proposés :
Membres titulaires :
- Monsieur Jean-Louis LE MOAL, Président de LACOVAR,
- Monsieur Pierre FERNEZ Président de l’association de Valescure,
- Madame Françoise TETAZ Association de Boulouris pour la Qualité de la Vie,
- Madame Jacqueline DESVIGNES Présidente du Comité d'Animation d'Agay,
= Monsieur Pierre BRUN Président de l'association de la 36" Division d'Infanterie du Texas. Membres suppléants :
-__ Madame Colette MONGENET Comité d'Animation d'Agay,
- _ Monsieur Philippe DRUELLE Administrateur LACOVAR,
= Madame Christine TOSATO membre de l'association de la 36? Division d'Infanterie du Texas.
Présentation de la liste "Ensemble, aujourd'hui et pour demain" proposée par M. LE
MAIRE :
Titulaires : Suppléants :
- Mme Danièle LOMBARD - M. Guillaume DECARD
- M. Bernard SABY - Mme Elodie MARCANDELLA - M. Hervé CHIRON - M. Jean-Philippe GIRARDIN - M. Jean-François DEBAISIEUX - M. Max BOYER
Présentation de la liste proposée par la liste "Un nouveau cap pour Saint-Raphaël"
Titulaire : Suppléant :
- M. Christopher PECOUL - Mme DEFLANDRE-LEGRAND
Présentation de la liste proposée par la liste "Pour Saint-Raphaël avec vous"
Titulaire : Suppléant :
- Mme Joëlle MOUGIN - M, Pierre CORDINA
Présentation de la liste proposée par la liste "Ma Ville Ma Planète"
Titulaire : Suppléant :
- Mme Catherine THIEL - M, François CHAPON
SONT DESIGNES :
Titulaires : Suppléants :
- Mme Danièle LOMBARD - M. Guillaume DECARD
- M, Bernard SABY - Mme Elodie MARCANDELLA
- M. Hervé CHIRON - M. Jean-Philippe GIRARDIN
- M. Jean-François DEBAISIEUX - M, Max BOYER
- M. Christopher PECOUL - Mme DEFLANDRE-LEGRAND
- Mme Joëlle MOUGIN - M. Pierre CORDINA
- Mme Catherine THIEL, - M, François CHAPON
26 DÉSIGNATION DE | Désignation du représentant de la Commune au Comité Communal des Feux de REPRÉSENTANTS | Forêt
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
27| DÉSIGNATION DE | Syndicat Intercommunal pour la protection du Massif de l’Estérel - Election des REPRÉSENTANTS | membres
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | PROCEDE à l'élection |
Sont proposés : M. Maxime GRILLET et M. Guillaume DECARD en qualité de membres titulaires et celle de M. Jacques GENOUX et Mme Sylvie BLANC en qualité de membres suppléants. Membre Titulaire
Nombre de votants 39
Bulletin blanc 1
Bulletin nul 1
Votes obtenus 37
A OBTENU :
- M. Maxime GRILLET 37 voix
M, Maxime GRILLET ayant obtenu la majorité absolue est élu Membre Titulaire du
Syndicat Intercommunal pour la protection du Massif Forestier,
Membre Titulaire
Nombre de votants 39
Bulletin blanc 1
Bulletin nul 1
Votes obtenus 37
AOBTENU :
- M. Guillaume DECARD 37 voix
M. Guillaume DECARD ayant obtenu la majorité absolue est élu Membre Titulaire du
Syndicat Intercommunal pour la protection du Massif Forestier.
Membre Suppléant
Nombre de bulletins
Bulletin blanc
Bulletin nul
Votes obtenus
A OBTENU :
- M. Jacques GENOUX 37 voix
M. Jacques GENOUX ayant obtenu la majorité absolue est élu Membre Suppléant du
Syndicat Intercommunal pour la protection du Massif Forestier.
Nombre de bulletins
Bulletin blanc
Bulletin nul
Votes obtenus
À OBTENU :
- Mme Sylvie BLANC
Membre Suppléant
39
1
1
37
37 voix
Mme Syivie BLANC ayant obtenu la majorité absolue est élu Membre Suppléant du Syndicat Intercommunal pour la protection du Massif Forestier. 28 DÉSIGNATION DE
REPRÉSENTANTS
Election des représentants de la commune pour siéger au Conseil d'Administration
des Etablissements Publics d'Enseignement
[LE CONSEIL MUNICIPAL | PROCEDE à l'élection |
M. LE MAIRE propose la candidature de Max BOYER.
RESULTATS :
Nombre de votants 39
Bulletin blanc 1
Bulletin nul 1
Nombre de voix obtenues 37
EST ELU :
- M. Max BOYER.
29 DÉSIGNATION DE
REPRÉSENTANTS
Election d'un représentant de la Commune pour siéger à l'organisme
d'établissement de l'école Primaire STANISLAS
[LE CONSEIL MUNICIPAL | PROCEDE à l'élection |
M, LE MAIRE propose la candidature de M. Max BOYER.
RESULTATS :
Nombre de votants 39
Bulletin blanc 1
Nombre de voix obtenues 38
EST ELU :
- M. Max BOYER.
30 DÉSIGNATION DE | Election des représentants de la Commune pour siéger au Comité de la Caisse des REPRÉSENTANTS | Ecoles
[LE CONSEIL MUNICIPAL | PROCEDE à l'élection |
Les candidatures de M. Max BOYER et Mme Patricia HAUTEUR sont proposées.
RESULTATS :
Nombre de votants 39
Bulletin blanc 1
Nombre de voix obtenues 38
SONT ELUS :
- M. Max BOYER
- Mme Patricia HAUTEUR 31 DÉSIGNATION DE
REPRÉSENTANTS
Election d'un représentant de la Commune pour siéger au Conseil de discipline et
de recours du Centre de Gestion des Agents Territoriaux
[ LE CONSEIL MUNICIPAL |
M. LE MAIRE propose la candidature de M. Nicolas MARTY.
PROCEDE à l'élection|
RESULTATS :
Nombre de votants 39
Bulletin blanc 1
Nombre de voix obtenues 38
EST DESIGNE :
- M. Nicolas MARTY
32| AUTRES Remboursement des frais de déplacement des élus CATÉGORIES DE
PERSONNELS
[LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
33] DÉSIGNATION DE | Désignation du correspondant défense
REPRESENTANTS
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
34 DÉSIGNATION DE
REPRÉSENTANTS
Election de deux représentants du Conseil Municipal de la Ville au Conseil
d'Administration du Centre Social et Culturel de Saint-Raphaël
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | PROCEDE à | élection
M. LE MAIRE propose les candidatures de Mme Patricia HAUTEUR et M. Jacques GENOUX.
RESULTATS :
Nombre de votants 39
Bulletin blanc 1
Nombre de voix obtenues 38
SONT ELUS :
- Mme Patricia HAUTEUR
- M, Jacques GENOUX
35 DÉSIGNATION DE
REPRÉSENTANTS “Ingénierie Départementale 83"
Désignation du représentant de la Commune à la Société Publique Locale
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE S'étant abstenue : Mme HACQUARD 36 DÉSIGNATION DE | Désignation des représentants de la Commune au sein de l'Association "Communes REPRÉSENTANTS | Forestières du Var - Agence des politiques énergétiques du Var"
Î[ LE CONSEIL MUNICIPAL | PROCEDE àl'élection
M. LE MAIRE propose les candidatures de M. Maxime GRILLET et Mme Sylvie BLANC.
RESULTATS :
Nombre de votants 39
Bulletin blanc 1
Nombre de voix obtenues 38
SONT ELUS :
- M, Maxime GRILLET
- Mme Sylvie BLANC
37 DÉSIGNATION DE | Désignation de délégués pour représenter la Ville au Syndicat des Communes du REPRÉSENTANTS | Littoral Varois
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | PROCEDE à l'élection
M. LE MAIRE propose les candidatures de M. Nicolas MARTY et M. Michel KAIDOMAR.
RESULTATS :
Nombre de votants 39
Bulletin blanc 1
Nombre de voix obtenues 38
SONT ELUS :
- M. Nicolas MARTY
- M. Michel KAÏDOMAR
38 DÉSIGNATION DE Désignation des membres de l'Office de Commerce Municipal REPRESENTANTS
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE S'étant abstenue : | Mme HACQUARD
Monsieur Jacques BLANCVILLAIN,
Madame Elodie MARCANDELLA,
Madame Elena JACQUOT,
Madame Françoise BURNICHON,
Madame Nathalie MOLINA,
Monsieur Jean GROLLEAU,
Monsieur Hervé CHIRON,
Monsieur Stéphane ISEPPI,
Monsieur Ludovic LEMAIRE,
Monsieur Lionel TOMICO,
Monsieur Olivier POULARD,
Monsieur Vincent DUVEAU, VYNNNYNYNYNNNNNN VYNYNNV
Monsieur Alain SANCHIZ,
Monsieur Stéphane DIGANI,
Monsieur Samuel BORELLO,
Un représentant CCI,
Un représentant CMAR.
PREND ACTE de la désignation par M. LE MAIRE de Monsieur Stéphane ISEPPI pour
présicler ce comité.
39| AUTRES Formation des élus
CATEGORIES DE
PERSONNELS
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | À L'UNANIMITE |
40| AUTRES Désignation d'un nouveau Directeur de la Régie des Ports CATEGORIES DE
PERSONNELS
LE CONSEIL MUNICIPAL A LA MAJORITE Ayant voté contre : | Mme HACQUARD
41] DÉCISIONS Approbation du compte de gestion 2019
BUDGÉTAIRES
LE CONSEIL MUNICIPAL A LA MAJORITE Ayant voté contre : | Mme HACQUARD
S'étant abstenus : | M. PECOUL, Mme DEFLANDRE - Mme
THIEL, M. CHAPON
42] DÉCISIONS Vote du compte administratif 2019
BUDGÉTAIRES
Election de Mme CHIODI, Premier Adjoint, en tant que Président de séance :
Vote du compte admin
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE S'étant abstenus : Mme THIEL, M. CHAPON
istratif :
LE CONSEIL MUNICIPAL A LA MAJORITE Ayant voté contre :
S'étant abstenus :
Mme HACQUARD
M. CORDINA, Mme DUBOIS MOUGIN - M.
PECOUL, Mme DEFLANDRE - Mme THIEL,
M. CHAPON
43 DÉCISIONS
BUDGÉTAIRES
Affectation du résultat 2019
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE S'étant abstenus : Mme HACQUARD - M. CORDINA, Mme
DUBOIS MOUGIN - M. PECOUL, Mme
DEFLANDRE - Mme THIEL, M. CHAPON 44] FISCALITÉ [ Fixation des taxes directes locales 2020
[LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
45| PERSONNEL Modification du tableau des effectifs
TITULAIRES ET
STAGIAIRES DE
LA F.P.T.
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
S'étant abstenue : | Mme HACQUARD
46| AUTRES Délibération autorisant l'emploi de collaborateur de cabinet
CATÉGORIES DE
PERSONNELS
LE CONSEIL MUNICIPAL A LA MAJORITE
Ayant voté contre : | Mme HACQUARD
S'étant abstenus : | Mme THIEL, M. CHAPON
47| PERSONNEL Création d'un emploi permanent de catégorie À
TITULAIRES ET
STAGIAIRES DE
LA F,P.T.
LE CONSEIL MUNICIPAL A LA MAJORITE
Ayant voté contre : | Mme HACQUARD
48| PERSONNEL Indemnités de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) et complément TITULAIRES ET indemnitaire lié à l'engagement professionnel (CT)
STAGIAIRES DE
LA F.P.T,
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE S'étant abstenue : Mme HACQUARD
49) PERSONNEL Revalorisation des plafonds indemnitaires pour les cadres d'emplois des assistants TITULAIRES ET et conseillers socio-éducatifs
STAGIAIRES DE
LA F,P.T,
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
S'étant abstenue : | Mme HACQUARD
50! PERSONNEL Adhésion à la convention d'inspection dans le domaine de la prévention des risques TITULAIRES ET professionnels confiés au Centre de Gestion du Var 2020 - 2022
STAGIAIRES DE
LA FPT.
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE S'étant abstenue : Mme HACQUARD 51| PERSONNEL Médecine du Travail - Avenant à la convention de prestation de service AIST 83 - TITULAIRES ET 2020
STAGIAIRES DE
LA F.P.T.
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
S'étant abstenue : | Mme HACQUARD
52] ACQUISITIONS Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section AN n° 1020 sise chemin Aurélien, objet de l'emplacement réservé n° 26.
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
S'étant abstenue : | Mme HACQUARD
53| ACQUISITIONS Acquisition de la parcelle cadastrée section AL n° 588 constituant notamment l'assiette de la servitude établie au profit de la Commune par la société ICADE
PROMOTION - Boulevard de l'ASPE.
[LE CONSEIL MUNICIPAL À L'UNANIMITE |
54| ACQUISITIONS Mise en demeure d'acquérir le tènement foncier de l'emplacement réservé n° 26 sur les parcelles cadastrées section AN n° 184 et n° 518 sises chemin Aurélien -
Renoncement de l'acquisition.
[ LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE |
55| AUTRES ACTES Désaffectation et déclassement de terrains communaux sis quai Albert ler et DE GESTION DU Square de Gand.
DOMAINE PUBLIC
[ LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE |
56| VOIRIE Déclassement de deux sections des routes départementales 37 et 98 C et |
reclassement dans la voirie communale
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANTMITE
S'étant abstenue : | Mme HACQUARD
57| AUTRES ACTES Constitution de servitude au profit de la parcelle communale cadastrée section AO DE GESTION DU
DOMAINE PRIVE
n° 63, sise Le Grand Défends
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE S'étant abstenue : Mme HACQUARD
58| AUTRES Programme d'accession à la propriété Procuration pour consentir une mainlevée | DOMAINES DE d'hypothèques
COMPÉTENCES
DES COMMUNES
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
S'étant abstenue : Mme HACQUARD 59| AUTRES Programme d'accession à la propriété. Procuration pour consentir une mainlevée DOMAINES DE d'hypothèques
COMPÉTENCES
DES COMMUNES
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
S'étant abstenue : | Mme HACQUARD
60! ACTES RELATIFS | Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la demande de Déclaration AU DROIT Préalable de travaux en vue d'autoriser la réalisation d'un jardin partagé sur le
D'OCCUPATION terrain cadastré section AR n° 1414 sise Le Peyron
ou
D'UTILISATION
DES SOLS
[[LE CONSEIL MUNICIPAL | À L'UNANIMITE |
61| LOCATIONS Règlement général des salles de quartier de la Commune Convention portant réglementation sur l'organisation de la sécurité des Etablissements Recevant du
Public
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | À L'UNANIMITE |
62| AUTRES ACTES Convention cadre relative à l'usage des appuis d'éclairage public en bois ou en DE GESTION DU béton pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications DOMAINE PUBLIC | électroniques
[LE CONSEIL MUNICIPAL [ A L'UNANIMITE |
63| AUTRES ACTES Convention d'occupation domaniale des locaux de La Réserve - Remise gracieuse DE GESTION DU
DOMAINE PUBLIC
Î[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
64] FISCALITÉ Taxe locale sur la publicité extérieure - Adoption d'un abattement lié au contexte de l'état d'urgence sanitaire 2020
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
65| AUTRES ACTES Rédaction d'actes administratifs et acte de procédure relatifs aux affaires foncières DE GESTION DU
DOMAINE PRIVE
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
S'étant abstenus : | Mme THIEL, M. CHAPON - Mme
HACQUARD
66] AMÉNAGEMENT Convention d'objectifs relative à la consultance architecturale proposée par le CAUE DU TERRITOIRE VAR
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
S'étant abstenue : Mme HACQUARD 67! POLITIQUE DE LA | Bilan 2019 des opérations foncières réalisées par l'EPF PACA
VILLE-HABITAT-
LOGEMENT
[LE CONSEIL MUNICIPAL | PREND ACTE |
68| AUTRES ACTES Bilan annuel des affaires immobilières - Année 2019
DE GESTION DU
DOMAINE PRIVE
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | PREND ACTE |
69| AUTRES ACTES Prolongation de la durée de la concession des plages naturelles du Veillat, de DE GESTION DU
DOMAINE PUBLIC
Boulouris, du Dramont, de Camp Long et de la Baumette
[LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
70 AUTRES ACTES
DE GESTION DU
DOMAINE PUBLIC
Approbation des modifications apportées à la demande de concession de la plage
d'Agay
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
S'étant abstenue : Mme HACQUARD
71 AUTRES ACTES
DE GESTION DU
DOMAINE PUBLIC
Demande de concession de la plage naturelle d'Arène Grosse - Quartier de
Boulouris
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
S'étant abstenus : | M. CORDINA, Mme DUBOIS MOUGIN -
Mme THIEL, M, CHAPON —
Mme HACQUARD
72 AUTRES ACTES
DE GESTION DU
DOMAINE PUBLIC
Concession de la plage naturelle d'Arène Grosse à Boulouris - Extension de la durée
de la période d'exploitation
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
S'étant abstenus : | Mme THIEL, M. CHAPON _
Mme HACQUARD
[__73] CULTURE | Aliénations et destructions de matériels _]
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
74| CULTURE Convention pour la généralisation du parcours d'éducation artistique et culturelle à 100% des jeunes
[LE CONSEIL MUNICIPAL Î A L'UNANIMITE | 75| CULTURE Saison Culturelle 2020/2021 - Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Raphaël et la Régie Autonome du Théâtre Intercommunal "LE FORUM"
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
S'étant abstenue : | Mme HACQUARD
76| CULTURE Commercialisation du Musée De Funès - Convention avec l'Association Estérel Côte d'Azur - Pays de Fayence
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
S'étant abstenue : | Mme HACQUARD
77| CULTURE Modification du contrat de cession type pour les manifestations culturelles - Ajout d'une clause d'annulation pour cause d'épidémie Covid-19
Î LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE |
78| AUTRES Convention d'intention "ensemble pour une ville inclusive"
DOMAINES DE
COMPÉTENCES
DES COMMUNES
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
N'ayant pas pris part au vote : M. MORENVAL
79| INTERCOMMUNA
LITE
membres de l'intercommunalité
Gestion des eaux pluviales urbaines - Approbation de conventions de gestion
temporaire d'équipements ou de services entre la CAVEM et les communes
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
S'étant abstenue : | Mme HACQUARD
80|[ ENSEIGNEMENT | Situation scolaire à la rentrée 2020/2021 |
[LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE |
81] AUTRES Convention relative à la participation financière régionale pour l'utilisation d'un ou DOMAINES DE plusieurs équipements sportifs municipaux ou communautaires par un ou plusieurs COMPÉTENCES lycées publics où privés sous contrat d association
DES COMMUNES
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
S'étant abstenue : | Mme HACQUARD
82! AUTRES Convention de mise à disposition d'installations sportives
DOMAINES DE
COMPÉTENCES
DES COMMUNES
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
S'étant abstenue : Mme HACQUARD 83| SUBVENTIONS Quartiers de veille active Logis de l'Aspé et Saint-Sébastien Renouvellement de subventions aux associations
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE
N'ayant pas pris part au vote : | M. BONNAL
84| AUTRES Création d'un marché hebdomadaire Lamartine
DOMAINES DE
COMPÉTENCES
DES COMMUNES
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
85| AUTRES Convention d'objectif entre la Commune de Saint-Raphaël et l'association "ARTEM DOMAINES DE 83" - LE MUR.
COMPÉTENCES
DES COMMUNES
| LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
86] SUBVENTIONS [Attribution d'une subvention exceptionnelle au Lycée Saint-Exupéry |
[[ LE CONSEIL MUNICIPAL Ï A L'UNANIMITE |
87] SUBVENTIONS | Attribution de subventions exceptionnelles a des associations sportives J
[LE CONSEIL MUNICIPAL [ A L'UNANIMITE |
88] SUBVENTIONS Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association " Les Amis de la Petite Boule"
Î LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
89] SUBVENTIONS | Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Diane le l'Estérel |
LE CONSEIL MUNICIPAL A LA MAJORITE
Ayant voté contre : | Mme THIEL, M. CHAPON
90 SUBVENTIONS Attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité Régional de Bridge Côte d'Azur
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
91] SUBVENTIONS [ Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association TADAM |
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
92| AUTRES Convention avec le SDIS pour la surveillance de la baignade - Ville de Saint-Raphaël DOMAINES DE
COMPETENCES
DES COMMUNES
[LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE | 93| FONCTIONNEMEN | Délocalisation exceptionnelle d'une ou plusieurs séance(s) du Conseil Municipal TDES
ASSEMBLEES
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
[__ 94] DIVERS [ Compte rendu des délégations de compétences accordées à M. LE MATRE _
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | PREND ACTE |
FAIT à SAINT-RAPHAEL, le 2 $ MAI 202
LE MAIRE,