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Arrêté - N°06 2024 Reglementation de la Circulation Avenue Victor Hugo
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saulxures-sur-Moselotte.
Lien du pdf (Arrêté - N°06 2024 Reglementation de la Circulation Avenue Victor Hugo)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Sécurité routière,
1
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
- CANTON
DE
LA
BRESSE
COMMUNE
DE
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE
(88
290)
ARRETE
DU
MAIRE
n°06/PM/2024
OBJET
: REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
-
AVENUE
VICTOR
HUGO
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
13
février,
Le
Maire
de
la
Commune
de
Saulxures-sur-Moselotte,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les articles
L 2213.1
à L 2213.6,
Vu
le code
de
la route
et notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R
411.2,
R
411.8
etR
411.25,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
(livre
I
-
Huitième
partie :
signalisation
temporaire),
Considérant
qu’à
l’occasion
de
travaux
sur
le
réseau
d’eau
potable
réalisés
par
les
Services
Techniques
Municipaux,
il
est
nécessaire
de
réglementer
la
circulation
afin
d’assurer
la
sécurité
du
chantier,
des
automobilistes
et des
piétons.
ARRETE
ARTICLE
1
:
Une
circulation
alternée
par
feux
tricolores
sera
mise
en place
Avenue
Victor
Hugo
entre
l’Allée
de
la Charme
et la Rue
Jeanne
d’Arc
à compter
du
mercredi
14
février
2024
8h00
pour
toute
la durée
des
travaux.
ARTICLE 2 :
La
signalisation
de
restriction
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
interministériel.
Les
services
techniques
seront
chargées
de
la mise
en
place
et de
l'entretien
de
la signalisation
nécessaire.
ARTICLE
3
: Monsieur
le Maire
de
la commune
de
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE
et Monsieur
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE,
seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Par
délégation
du
Maire,
L’Adjoint
au
Maire
Jean-Paul
ARNOULD
__—