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Déliberation - get file?p l
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Oyré.
Lien du pdf (Déliberation - get file?p l)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
F d N
O
Ê
DÉLIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
_
DE
LA
COMMUNE
DE
OYRE
SEANCE
DU
LUNDI
18
MAI
2026
N°2026-26
Le
dix-huit
mai
deux
mille
vingt-six
à
dix-huit
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Oyré
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
réunion
de
la
mairie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
le
11
mai
2026,
par
la
maire
conformément
aux
articles
L.
2121-10,
L.
2121-11
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Etaient
présents
:
Mesdames
Valérie
BRISSAUD,
Christelle
FROMENTEAU,
Angélique
FOUQUETEAU-VAUCELLE,
Adélaïde
GIRAUD,
Florence
GUILLEMOTO,
Nelly
MONNOT,
Marie
MUNOZ,
Noëlla
ROBIN,
Messieurs
Thierry
BAILLOUX,
Alain
BESNAULT,
Hervé
BROGUY,
Francis
CHEDOZEAU,
Pascal
CHENAIS,
Yoane
MARTINIERE,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
le
conseil
étant
composé
de
15
membres.
Absent
excusé
: Tony
GRENET
donne
son
pouvoir
à
M.
Yoane
MARTINIERE
Mme
Adélaïde
GIRAUD
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Nombre
de
membres
afférents
au
CM
: 15
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
: 14
+
1
Obiet
de
la
délibération
: Subventions
des
associations
Madame
La
Maire
présente
les
demandes
de
subventions
des
différentes
associations
et
rappelle
les
sommes
allouées
l’année
dernière.
Elle
explique
que
cette
année,
les
subventions
seront
attribuées
uniquement
aux
associations
qui
ont
déposé
le
dossier
de
demande
ainsi
que
les
pièces
justificatives
demandées
avant
la
date
limite
de
dépôt.
Elle
propose
d'attribuer
les
sommes
pour
l’année
2026,
comme
précisé
dans
le
tableau
ci-joint.
Madame
la
Maire
propose
également
d'attribuer
une
somme
de
777
€
sur
la
ligne
«
imprévus
»
afin
d'octroyer
exceptionnellement
des
subventions
à
des
associations
qui
de
par
leurs
activités
en
lien
avec
la
commune
pourraient
en
avoir
besoin.
APRÈS
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
présents
:
>
ACCEPTE
les
propositions
conformément
au
tableau
annexé,
ainsi
que
la
possibilité
d'attribuer
ponctuellement
des
subventions
prises
sur
la
ligne
«
imprévus
».
Au
Registre
sont
les
signatures,
Pour
Copie
conforme,
En
Mairie,
le
18
mai
2026
La
Maire,
Florence
GUILLEMOTO
AR
Prefecture
086-218601862-20260518-D2026_26-DE Reçu le
19/05/2026
Publié le 19/05/2026