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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cuverville.
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Thèmes du document : Famille, Éducation, Culture et patrimoine,
CUVERVILLE
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
NOVEMBRE
PRESENTS
: MM.
AUBERT
CATHERINE
- DELVAL
GILLES
- SASSIER
SYLVIE
- NOLIUS
YVAN
- GODARD
CATHERINE
-
REVEL-BREÉ
FLORENCE
-
LASNE
NICOLE
-
THORAVAL
THIERRY
-
MARTIN
LAURENCE
- URVOY
ÉRIC
- TERNISIEN
FRANCK
- FAULIN
GUILLAUME
- DESVAGERS
PHILIPPE
-
CORDON
MARINA
PRESIDENT
DE
SEANCE
: MADAME
AUBERT
CATHERINE,
MAIRE
POUVOIR
: MADAME
JACQUELINE
DUCHATELIER
A MONSIEUR
GILLES
DELVAL
DATE
DE
CONVOCATION
:
30
OCTOBRE
2023
DATE
D'AFFICHAGE
DE
LA
LISTE
DES
DELIBERATIONS
:
31
OCTOBRE
2023
Le
quorum
est
atteint.
La
séance
peut
se
tenir
valablement.
Monsieur
Guillaume
FAULIN
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Madame
le Maire
rappelle
l’ordre
du
jour
de
la séance
:
> APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 SEPTEMBRE
2023
> FINANCES
RAPPORTEUR
: FLORENCE
REVEL-BREE
o Budget
Primitif
2023
— Décision
Modificative
n°1
o Budget
Principal
année
2023-
Dossiers
présentés
en
non-valeurs
o Convention
de
mise
à disposition
de
locaux
de
Cuverville
à la
Communauté
urbaine
Caen
la mer
Normandie
- Avenant
n°]
o Visite
de
l’Assemblée
Nationale
- Participation
financière
des
participants
RAPPORTEUR
: CATHERINE
AUBERT
o Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
— Rapports
n°2-2023,
n°3-2023
et n°4-2023
> ENFANCE
RAPPORTEUR
: CATHERINE
GODARD
o Convention
de
gestion
et de
fonctionnement
du
Relais
Petite
Enfance
(RPE)
avec
l’ADMR
du
Calvados
— Avenantn°1
o Modification
du
règlement
intérieur
du
restaurant
scolaire
> Questions
diverses.
1.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 SEPTEMBRE
2023
Aucune
observation
n’est
formulée.
Le
compte-rendu
de
la séance
du
6 mars
dernier
est
approuvé
à l’unanimité.
2.
BUDGET
PRIMITIF
2023
— DECISION
MODIFICATIVE
N°1
Dans
le cadre
de
l'exécution
budgétaire
de
l’exercice
en
cours,
il est
apparu
nécessaire
de
procéder
à des
ajustements
de
crédits
votés
au
budget
primitif.
Tout
d'abord,
il convient
d'abonder
le chapitre
012
"Charges
de
personnel"
d'un
montant
de
5 000.00
€ (revalorisation
du
point
d'indice,
versement
d'une
allocation
chômage).
Par
ailleurs,
il convient
de
corriger
une
écriture
de
recettes
émise
en
2022
effectuée
sur
un
article
budgétaire
non
adapté
(subvention
d'équipement
sur
un
bien
non
amortissable
inscrit
sur
une
subvention
d'équipement
sur
un
bien
amortissable).
2023 Il est
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
d’adopter
la décision
modificative
suivante
:
FONCTIONNEMENT
Dépenses
012
: Charges
de
personnel
: 64731
Allocations
de
chômage
versées
directement
+ 5
000.00€
Recettes
013
: Atténuation
de
charges
: 6419
Remboursement
sur
rémunération
+ 3000.00
€
77-
Produits
exceptionnels
: 7788-
Produits
exceptionnels
divers
+ 2000.00
€
INVESTISSEMENT
Dépenses
13
Subvention
d’investissement
: 1318.Autres
suby
invest
rattachées
aux
actifs
+ 7857.00
€
amortissables
Recettes
13
: Subvention
d’investissement
: 1328.Autres
subv
invest
rattachées
aux
actifs
+ 7857.00
€
non
-amortissables
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la délibération
n°2023-34
adoptant
le Budget
Primitif
2023
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
>. Approuve
la décision
modificative
n°
1 exposée
ci-dessus.
3.
BUDGET
PRINCIPAL
ANNEE
2023-
DOSSIERS
PRESENTES
EN
NON-VALEURS
Le
Conseil
Municipal
;
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
l'état
des
présentations
et admissions
en
non-valeur,
d’un
montant
total
de
22.12
€ en
date
du
27
juillet
2023
établi
par
la Trésorerie
de
Caen
Municipale,
liste
n°
5951370211,
pour
lequel
il a
été
demandé
l’admission
en
non-valeur
de
2 titres
de
recettes
;
Vu
le budget
communal
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
> Admet
en
non-valeur
les
titres
ci-après
émis
en
2019,
pour
un
montant
total
de
22.12
€,
concernant
deux
débiteurs,
dont
les
motifs
sont
les
suivants
: Reste
à recouvrer
inférieur
au
seuil
de
poursuite
et combinaison
infructueuse
d'actes
;
> Précise
que
les
crédits
budgétaires
sont
ouverts
sur
le budget
de
l’exercice
2023,
article
6541
:
Titre
numéro
Date
d'émission
Objet
Montant
Concession
cimetière
109
28/02/2019
Escoville
1.00
€
115
12/03/2019
Facture
tel
club
foot
2019
21.12
€
TOTAL
22.12
€ 4,
CONVENTION
DE
MISE
A DISPOSITION
DE
LOCAUX
DE
CUVERVILLE
A LA
COMMUNAUTE
URBAINE
CAEN
LA
MER
NORMANDIE
- AVENANT
N°1
Le
Conseil
Municipal,
Vu
la délibération
n°2021/14
du
Conseil
Municipal
du
ler
février
2021
approuvant
les
termes
de
la convention
et de
ses
annexes
portant
sur
la mise
à disposition
de
locaux
de
la commune
(atelier
technique
situé
au
11 rue
de
la Grosse
Tour)
au
profit
de
la Communauté
urbaine
de
Caen
la mer
Normandie
;
Considérant,
conformément
aux
engagements
pris
lors
de
la conférence
des
Maires
le 1
1 juillet
2023,
de
la nécessité
de
prendre
en
compte
l’augmentation
des
charges,
dont
l’évolution
du
coût
de
l’énergie,
dans
le calcul
du
montant
de
la redevance
reversée
aux
communes
;
Considérant
que
le montant
actualisé
de
la redevance
annuelle
versée
par
la Communauté
urbaine
à la
commune
de
Cuverville
est
de
2 119.03
€ (contre
1 690
,00
€)
;
Considérant
que
cette
réévaluation
s’applique
rétroactivement
au
1°
janvier
2023
;
Après
avoir
pris
connaissance
des
termes
de
l’avenant
n°1
à la
convention
de
mise
à disposition
de
locaux
au
profit
de
Caen
la mer
Normandie
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
> Approuve
les
termes
de
l’avenant
n°1
à la
convention
de
mise
à disposition
de
locaux
au
profit
de
Caen
la
mer
Normandie,
joint
en
annexe
à la
délibération
;
> Autorise
Mme
le Maire
ou
son
représentant
à signer
cet
avenant.
Monsieur
DELVAL
précise
qu'à
terme
l’idée
est
de
regrouper
l’ensemble
du
personnel
et du
matériel
sur
un
même
site.
À ce
jour,
nous
sommes
qu'u
balbutiements
de
cette
réflexion.
5.
VISITE
DE
L’ASSEMBLEE
NATIONALE
- PARTICIPATION
FINANCIERE
DES
PARTICIPANTS
Une
visite
de
l’Assemblée
Nationale
est
organisée
le 27
novembre
prochain.
Afin
de
participer
aux
frais
de
transport,
relativement
élevés,
il est
proposé
de
délibérer
sur
une
participation
de
10
€
par
personne.
Cette
recette
sera
encaissée
dans
le cadre
de
la régie
« Service
administratif/Evénements
culturel
ou
festif
».
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
14
voix
pour
et 1voix
contre
:
> Fixe
à 10
€ la
participation
financière
de
chaque
participant
à la
visite
de
|’ Assemblée
Nationale,
le 27
novembre
2023
;
> Précise
que
cette
recette
sera
encaissée
au
chapitre
budgétaire
70
et à
l’article
7062,
dans
le cadre
de
la régie
de
recettes
« Service
administratif
».
Monsieur
LEHOUX
estime
qu'un
montant
de
participation
de
10€
ne
couvre
pas
les
frais
du
bus.
C’est
symbolique.
la
gratuité
aurait
été
plus
favorable.
Pour
Mme
le Maire,
il n'y
a pas
de
« petite
somme
». Au
vu
du
nombre
de
participants,
cela
représente
un
1/3
du
coût
du
bus
qui
est
de
1 491
€ TTC.
Arrivée
de
M
Philippe
DESVAGERS
à 18h50
et de
M
Franck
TERNISSIEN
à 18h56
(présentation
du
point
6)
6.
COMMISSION
LOCALE
D’EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
(CLECT)
— RAPPORT
N°2-2023
Le
rôle
de
la CLECT
est
de
se
prononcer
lors
de
tout
transfert
de
charges
entre
les
communes
et la
Communauté
Urbaine
de
Caen
la mer
Normandie.
Le
13
septembre
dernier,
la CLECT
s’est
réunie
afin
de
corriger
une
erreur
matérielle
dans
le cadre
du
calcul
des
charges
associées
en
lien
avec
la mutualisation
des
ateliers
techniques
de
la ville
de
Caen. En
application
du
Code
Général
des
Impôts,
les
Conseils
Municipaux
des
communes
membres
de
Caen
la mer
doivent
délibérer
sur
le rapport
d’évaluation
correspondant
à cette
décision.
Vu
l’article
1609
nonies
C du
Code
Général
des
Impôts
;
Après
avoir
pris
connaissance
du
rapport
n°2-2023
ci-joint
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
> Approuve
le rapport
n°2-2023
de
la CLECT.
T,
COMMISSION
LOCALE
D’EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
(CLECT)
— RAPPORT
N°3-2023
Le
rôle
de
la CLECT
est
de
se
prononcer
lors
de
tout
transfert
de
charges
entre
les
communes
et la
Communauté
Urbaine
de
Caen
la mer
Normandie.
Le
13
septembre
dernier,
la CLECT
s’est
réunie
afin
de
corriger
une
erreur
matérielle
dans
le cadre
du
calcul
des
charges
associées
au
retour
de
la compétence
« cimetière
» aux
communes.
En
application
du
Code
Général
des
Impôts,
les
Conseils
Municipaux
des
communes
membres
de
Caen
la mer
doivent
délibérer
sur
le rapport
d’évaluation
correspondant
à cette
décision.
Vu
l’article
1609
nonies
C du
Code
Général
des
Impôts
;
Après
avoir
pris
connaissance
du
rapport
n°3-2023
ci-joint
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
> Approuve
le rapport
n°3-2023
de
la CLECT.
8.
COMMISSION
LOCALE
D’EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
(CLECT)
—- RAPPORT
N°4-2023
Le
rôle
de
la CLECT
est
de
se
prononcer
lors
de
tout
transfert
de
charges
entre
les
communes
et la
Communauté
Urbaine
de
Caen
la mer
Normandie.
Le
13
septembre
dernier,
la CLECT
s’est
réunie
afin
de
corriger
une
erreur
matérielle
dans
le cadre
du
calcul
des
charges
associées
à la
création
du
service
commun
« Palais
des
Sport
».
En
application
du
Code
Général
des
Impôts,
les
Conseils
Municipaux
des
communes
membres
de
Caen
la mer
doivent
délibérer
sur
le rapport
d’évaluation
correspondant
à cette
décision.
Vu
l’article
1609
nonies
C du
Code
Général
des
Impôts
;
Après
avoir
pris
connaissance
du
rapport
n°4-2023
de
la CLECT
ci-joint
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
13
voix
Pour
et 4
Abstentions
:
> _Approuve
le rapport
n°4-2023
de
la CLECT
9.
CONVENTION
DE
GESTION
ET
DE
FONCTIONNEMENT
DU
RELAIS
PETITE
ENFANCE
(RPE)
AVEC
L’ADMR
DU
CALVADOS
— AVENANTN°1
En
2004,
les
communes
de
Cuverville
et de
Démouville
ont
décidé
de
créer
un
Relais
Assistants
Maternels
intercommunal.
II est
géré,
par
convention,
par
| ADMR
du
Calvados.
Or,
l’actuelle
convention
prend
fin
le 31
décembre
prochain.
Aussi,
après
discussion
avec
la commune
de
Démouville,
il est
proposé
de
renouveler
par
voie
d’avenant
cette
convention
jusqu’au
31
décembre
2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
_
-
DO
Te
1m > Approuve
les
termes
de
l’avenant
n°1
à la
convention
de
gestion
et de
fonctionnement
du
Relais
Petite
Enfance
(RPE)
signée
avec
l’ADMR
du
Calvados,
joint
à la
présente
délibération
;
> Autorise
Mme
le Maire
ou
son
représentant
à signer
cet
avenant.
10.
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
RESTAURANT
SCOLAIRE
L'article
4 du
règlement
intérieur
du
restaurant
scolaire,
adopté
en
séance
du
conseil
municipal
du
9 mai
2022,
précise
que
les
parents
ont
jusqu’à
9h00
pour
informer
les
services
de
la mairie
de
l’absence
de
leur
enfant.
Néanmoins,
pour
des
raisons
pratico-pratiques,
il est
proposé
d’avancer
cet
horaire
à 8h30
;
Le
temps
d’informer
les
parents
de
cette
modification
et de
reparamétrer
le logiciel,
cette
modification
ne
prendrait
effet
que
le ler
janvier
prochain.
Vu
la délibération
n°2022-34
du
9 mai
2022
adoptant
le règlement
intérieur
du
restaurant
scolaire
;
> Modifie
l’article
4 du
règlement
intérieur
du
restaurant
scolaire
;
> Précise
que
ce
nouveau
règlement
est
applicable
à compter
du
ler
janvier
2024.
11.
QUESTION
DIVERSE
> Refonte
complète
de
la liste
des
membres
de
la commission
de
contrôle
des
listes
électorales.
Cf.
Courriel
de
la Préfecture
du
Calvados
du
10/10/2023
transmis
à l’ensemble
des
communes
du
Calvados
: Monsieur
Thierry
THORAVAL
et Madame
Marina
CORDON
siégeront
au
sein
de
cette
commission
respectivement
comme
membres
titulaire
et suppléant
12.INFORMATIONS
DIVERSES
> Madame
le Maire
:
o Renforcement
du
Plan
Vigipirate
: Suite
à l’attentat
perpétré
le 13
octobre
dernier,
à Arras,
contre
un
professeur
et ses
collègues,
la Première
Ministre
a décidé
d'élever
la posture
VIGIPIRATE
au
niveau
"urgence
attentat"
sur
l'ensemble
du
territoire
national.
Dans
ce
contexte,
il faut
renforcer
la surveillance
à l’entrée
des
établissements
scolaires,
y compris
sur
le temps
périscolaire.
Aussi,
à partir
de
ce
lundi
6 novembre,
l’accueil
des
garderies
(matin
et soir)
des
écoles
maternelle
et élémentaire
se
fera
aux
portes
d’entrée
de
chacune
des
écoles
(pour
l’école
maternelle,
côté
« boîte
aux
lettres
» et
non
plus
côté
« cours
»).
Les
parents
signalent
leur
présence
en
sonnant.
Par
ailleurs,
si à
titre
exceptionnel,
une
personne
qui
n’est
pas
connue
du
personnel
communal
vient
chercher
un
enfant
en
garderie,
les
parents
doivent
en
informer
préalablement
les
services.
o Projet
de
création,
par
le Département
du
Calvados,
d’une
maison
de
l’enfance
: Actuellement,
une
maison
de
l'enfance
se
situe
sur
le territoire
de
la commune
d’Hérouville
Saint
Clair,
mais
la distribution
des
lieux
ne
donnent
plus
satisfaction.
Le
département
est
intéressé
par
un
terrain
situé
dans
la zone
d’activités
de
Cuverville
qui
appartient
à un
particulier.
Projet
présenté
par
le Département
:
e 3 foyers
de
l’enfance
pour
les
6-10
ans
qui
assurent
un
accueil
d’urgence
et une
évaluation
des
enfants
et des
situations
avant
décision
d’une
orientation
pérenne.
Le
besoin
est
donc
de
3 bâtiments
:
e 2
foyers
accueillant
des
enfants
de
6 àl1
ans.
Chaque
foyer
disposera
de
9 places
d’accueil
et serait
idéalement
composé
de
8 chambres
individuelles
+ 1
chambre
double,
de
lieux
de
vie
et de
bureaux
dédiés
à l’équipe
d’encadrement
éducatif.
La
surface
estimée
pour
chaque
foyer
est
de
330m?°
soit
660m?
au
total
qui
peuvent
être
répartis
entre
rdc
et R+I
et d’un
jardin
de
400
à 500m?
;
e 1 foyer
dédié
spécifiquement
aux
enfants
de
6 à
11
ans
ayant
des
troubles
de
lPattachement
de
6 places
d’accueil.
Les
besoins
fonctionnels
sont
équivalents
à
ceux
des
autres
foyers.
La
superficie
estimée
est
de
250m°?
uniquement
en
rdc
et
d’un
Jardin
de
300
à 400m°.
Les
équipes
souhaitent
pouvoir
rester
dans
un
secteur
géographique
proche
de
leur
implantation
actuelle
pour
conserver
les
liens
mise
en
place
avec
les
professionnels
de
santé
et les
structures
d’accompagnement.
Ils
voient
également
un
intérêt
à être
position
dans
une
commune
disposant
d’une
école
et de
service.
L’implantation
de
la
parcelle,
rue
des
hauts
fourneaux,
est
donc
idéalement
positionnée
entre
Cuverville,
Giberville
et Colombelles.
Au
vu
de
ces
éléments,
les
élus
accueillent
favorablement
le projet. Le
Maire
ajoute
qu’il
faut
l’assurance
du
département
d’un
accompagnement
financier
au
cas
où
1l faudrait
accompagner
certains
enfants
d’un
AVS
sur
les
temps
périscolaires.
Elle
ajoute
qu’elle
souhaite
un
engagement
du
département
d’une
répartition
des
enfants
dans
les
écoles
situées
à proximité
de
Cuverville
pour
éviter
de
surcharger
les
classes.
Elle
précise
que
le futur
lotissement
le clos
Cuvervilla
apportera
des
élèves
dans
les
écoles.
o Projet
Normandy
Memory
: implantation
du
projet
sur
une
friche
de
la SMN,
à Colombelles.
Projet
qui
vise
à
raconter
autrement
l’histoire
du
débarquement
en
Normandie,
au
travers
un
récit
vivant
et en
s’appuyant
sut
une
mise
en
scène
moderne.
Plusieurs
maires,
dont
Mme
AUBERT,
sont
sceptiques.
Arguments
: 1l faut
conserver
des
réserves
foncières,
notamment
dans
le cadre
de
la loi
Zéro
Artificialisation
nette
(ZAN),
risque
d’une
concurrence
avec
les
sites
existants,
augmentation
du
trafic
routier
qui
engendre
pollution
et nuisances
pour
les
habitants.
Les
maires
ont
eu
l’assurance
que
ce
projet
serait
totalement
financé
sur
des
fonds
privés.
> Gilles
DELVAL
o Point
sur
les
travaux
du
lotissement
du
Clos
Cuvervilla
: les
travaux
au
niveau
de
la RD226
sont
quasiment
terminés.
Idem
pour
ceux
réalisés
du
côté
de
l’école
élémentaire.
o Futur
plan
de
circulation
et réaménagement
de
la voirie
du
lotissement
du
Clos
des
Prés
: le
projet
a été
confié
par
Caen
la mer
au
bureau
d’études
Géo-Infra.
Il est
prévu
:
e Un
sens
unique
de
circulation
;
e Une
revégétalisation
devant
l’école
maternelle
;
e De
nouveaux
stationnements.
Il va
être
demandé
au
bureau
d’études
de
faire
une
présentation
de
ce
projet
en
Conseil
Municipal
du
18/12
prochain.
o Point
sur
les
travaux
réalisés
durant
les
vacances
d’automne
:
e Aménagement
du
nouveau
bureau
de
la Directrice
de
l’école
élémentaire
en
lieu
et place
de
l’ancienne
salle
informatique
qui
n’était
plus
utilisée.
Elle
dispose
de
plus
d’espace
avec
une
fenêtre
donnant
sur
l’extérieur
;
e Fin
des
travaux
de
reprise
d’étanchéité
sur
l’école
élémentaire
;
e Pose
de
la peinture
thermique
sur
le mur
extérieur
du
dortoir
de
l’école
maternelle.
> Sylvie
SASSIER
:
o Retour
sur
la 1°
édition
d'Octobre
Rose,
plus
de
2 000
€ de
dons
récoltés.
Un
grand
merci
à toutes
les
associations
qui
ont
participé
d’une
manière
ou
d’une
autre.
La
cérémonie
de
remise
du
chèque
à la
Ligue
contre
le cancer
se
déroulera
le jeudi
9 novembre
prochain,
o Eventuelle
venue
d’un
2%
Food
Truck
à partir
du
1%
décembre
(burgers).
> Yvan
NOLIUS
:
o Repas
des
aînés
: 180
convives
inscrits
contre
189
en
2022
;
o 14
colis
pour
1 personnes
et 14
également
pour
deux
personnes.
> Dates
à retenir
:
o Samedi
11
novembre
— 11h15
— Monument
aux
morts
: Cérémonie
du
105
anniversaire
de
l’armistice
de
1918
Dimanche
12
novembre
— 12h30
— Salle
des
fêtes
et de
la culture
: Repas
des
aînés
Vendredi
1%
décembre
: Lancement
des
illuminations
de
Noël
(jusqu’au
07/01/24)
Dimanche
3 décembre
— Salle
des
fêtes
et
de
la
culture
: Marchés
de
Noël
Jeudi
7 décembre
— 18h30
: Commission
communale
« Finances
»
Samedi
16
décembre
: Distribution
des
colis
de
Noël
Dimanche
17
décembre
- 15h00
- Salle
des
fêtes
et de
la culture
: Spectacle
de
Noël
Lundi
18
décembre
— Conseil
Municipal
— 18h30
(à
la place
de
celui
du
lundi
4 décembre)
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Fin
de
la
séance
: 20h45
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Maire,
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Présidente
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Secrétaire,
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