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Déliberation - b99922
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chaneins.
Lien du pdf (Déliberation - b99922)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Jeunesse,
Destinataires
:
Mmes
BONNAT
V.
; DESIGAUD
V.
; TAMAIN
A.
Mrs
ALVES
G.
; CHENE
G.
; CORMORECHE
JM.
; COURTIAL
JL.
; DELUNEL
L.
DESCOMBES
J.
; DURAND
D.
; FLAMAND
P.
; PENEL
G.
MAIRIE
de
CHANEINS
CONVOCATION
01990
RÉUNION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Téléphone
: 04
74
55
87
18
Courriel
: mairie@chaneins.fr
Le
Conseil
Municipal
se réunira
à la mairie
Le
mardi
24
Juin
2025
à 20h00
précises.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance,
et vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Ç
Le
Maire,
P.
FLAMAND
Un
conseiller
municipal
empêché
d'assister
à cette séance peut
donner
à un
collègue
de son
choix pouvoir
écrit
de
voter
en
son
nom.
Sinon,
merci
de prévenir
le secrétariat
ou
P.
Flamand
au
06
03
05
I5
57.
ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
- Approbation
du
compte
rendu
de
la réunion
du
Conseil
municipal
du
20
Mai
2025
1-
DÉLIBÉRATIONS 1- Construction
d’une
salle
polyvalente
: Attribution
du
marché
de
travaux
Lot
6.
2-
Personnel:
Tableau
des
emplois
applicable
au
01-09-25
3-
Finances
: Subventions
2025
aux
associations
et organismes
N°3.
4-
Finances
: Demande
de
subvention
pour
l’achat
de
matériel
auprès
du
SDIS
de
l’Ain.
5-
Finances
: Salle
Bernard
Gil
— Nouvelle
tarification
au
01-09-2025.
6-
Finances
: Salle
des
sports
— Nouvelle
tarification
au
01-09-2025
7-
Finances
: Demande
de
subvention
pour
le
projet
« Aménagement
de
deux
arrêts
de
cars
RD
n°17-66B-75
»
8-
Assainissement
: Contrôle
de
conformité
des
branchements
d’assainissement
collectif avant
cession
d'immeuble
2-
AUTRES
DECISIONS
ET
AVIS
3-
COMPTE-RENDUS
DES
RÉUNIONS,
TRAVAUX
ET
DOSSIERS
EN
COURS
4-
INFORMATIONS
&
DIVERS
P.J.
: - Annexes
correspondantes