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Arrêté - Préfecture - Oise - 20220617 RAA spécial sommaire
Document publié le Vendredi 17 juin 2022
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20220617 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Démocratie, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
EI PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 17 juin 2022 Recueil des actes administratifs N° spécial du 17 juin 2022 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 2022 N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ DU 16 JUIN 2022 CONSTITUANT LES COMMISSIONS DE CONTRÔLE DES OPÉRATIONS DE VOTE DANS LES COMMUNES DE BEAUVAIS, COMPIÈGNE, CREIL ET NOGENT SUR OISE À L'OCCASION DES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES DES 12 ET 19 JUIN 2022
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE ET INTERDÉPARTEMENTALE DE
L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DES TRANSPORTS D'ÎLE-DE- FRANCE
ARRÊTÉ N) DRIEAT-IDF-2022-0575 DU 17 JUIN 2022 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE POUR LES MATIÈRES AXERCÉES POUR LE COMPTE DE LA PRÉFÈTE DE L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 MAI 2022 RELATIF À L'APPLICATION DU RÉGIME FORESTIER POUR LA FORÊT COMMUNALE DE BOREST
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