Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20190227 RAA spécial
Arrêté - Préfecture - Oise - 20180308 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20221215 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20160425 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20221026 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20190415 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20200310 RAA Spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20171229 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20220617 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20190410 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20190227 RAA spécial sommaire
Document publié le Mercredi 27 février 2019
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20190227 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Démocratie, Environnement,
Eu
Liberté » Égalité « Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE L'OISE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 27 février 2019 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 27 février 2019
SOMMAIRE
PREFECTURE DE L'OISE
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS
BUREAU DU CONTROLE DE LEGALITE ET DES ELECTIONS
ARRETE DU 14 FEVRIER 2019 CONSTATANT LA LIQUIDATION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L'ARONDE
ARRETE MODIFICATIF DU 14 FEVRIER 2019 FIXANT LES LIEUX ET LE NOMBRE DE BUREAUX DE VOTE DANS LE DEPARTEMENT DE L'OISE POUR TOUTES LES ELECTIONS QUI AURONT LIEU DURANT LA PERIODE DU 11 MARS 2019 AU 28 FEVRIER 2020
PREFECTURE DE ZONE DE DEFENSE
ET DE SECURITE NORD
PREFECTURE DE LA REGION
HAUTS-DE-FRANCE
PREFECTURE DU NORD
ARRETE DU 26 FEVRIER 2019 PORTANT APPLICATION DE MESURES PROPRES A LIMITER L'AMPLEUR ET LES EFFETS DE POLLUTION DE L'AIR AMBIANT SUR LA POPULATION DES DEPARTEMENTS DU NORD, DU PAS-DE-CALAIS ET DE L'OISE
DIRECTIONS REGIONALES
ET DEPARTEMENTALES
AGENCE REGIONALE DE SANTE HAUTS-de-FRANCE
ARRETE DU 8 FEVRIER 2019 PORTANT ABROGATION DE L'ARRETE DU 16 AVRIL 1985 DECLARANT D'UTILITE PUBLIQUE LES TRAVAUX DE DERIVATION DES EAUX, L'ETABLISSEMENT DES PERIMETRES DE PROTECTION DU CAPTAGE N° 01038X0107 SITUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'ERQUERY
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE
DECISION DU 6 FEVRIER 2019 PORTANT NOMINATION DU DELEGUE TERRITORIAL ADJOINT DE L'AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE DU DEPARTEMENT DE L'OISE
ARRETE DE DELEGATION DE SIGNATURE DU 22 FEVRIER 2019 DU PREFET DE L'OISE, DELEGUE TERRITORIAL DE L'AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE DU DEPARTEMENT DE L'OISE, POUR L'ORDONNANCEMENT
DIRECTION TERRITORIALE DU BASSIN DE LA SEINE
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
ARRETE DU 25 FEVRIER 2019 PORTANT TRANSFERT DE PROPRIETE AU PROFIT DE VOIES NAVIGABLES DE FRANCE DU BATEAU ABANDONNE «AR VAG»
N° de
page
10
24
27
29
30
35