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Document publié le Mardi 13 juin 2017 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1497873792 CR du CM du 13.06.2017 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Sport,
usceyrac
en Quercy
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 JUIN 2017
Aujourd'hui, mardi treize juin deux mille dix-sept, le conseil municipal s'est réuni à la salle des fêtes de Sousceyrac, sous la Présidence de Francis LABORIE, Maire.
Etaient présents : M. ASFAUX Guy — M. ASFAUX Michel — M. BOUCHARA Michel — Mme BOY Claudie — Mme CALHIOL Marie-Laurence — M. CAPMAU Jean-Claude — Mme CAVALIER Sylvie - Mme
CHASTANET Marie-Laure — M. COLOMB-DELSUC Jean-Philippe —- Mme COUDERC Nicole - M. FAGES
Pierre — M. FOUILLAC Michel — M. GLORIEUX Philippe — M. HENNEBICQ Didier — M. LABORIE Francis — M. LANDAS Jean-Yves — M. LANDES Daniel - Mme LAPORTE Marie-Thérèse — M. LAVERGNE Jean-
Jacques — M. LAVERGNE Michel —- M. LHERM Maurice — M. LHERM Yves — M. MONTBERTRAND Michel
— M. PIOTTE Marcel - Mme POUARD Sylvie - Mme RODRIGUES Arlette - M. ROISIN Patrick — Mme
ROUGIÉ Marie-Noëlle — M. ROUSSILHES André — Mme SALACROUP Suzanne - Mme THEIL Carole — M. VISTOUR Didier.
Etaient excusés : Mme BENNET Noémie — M. DAVAL Laurent — M, LACAM André (procuration à M. MONTBERTRAND Michel) — M. LEGROS Patrick —- Mme ROUAULT Marie-Rose — M. SALGUES Gérard (procuration à M. FOUILLAC Michel).
Etaient absents: M. ARNAL Francis —- Mme BENNET Nadine — M. BOISSIERE Kévin — M. BOY Fernand — Mme CALMEJANE Nicole — M. GOUZOU Pascal — M. LAFAGE Gérard (retard arrivé à 21h20)
— Mme LAPORTE Nathalie — M. LARRIBE Christophe — M. SOULHOL Christian — M. VALENTIN Didier.
Présents : 32 Excusés : 06 Absents : 11 Procurations : 2
Secrétaire de séance : Claudie BOY
ORDRE DU JOUR
1° APPROBATION DU COMPTE-RENDU/PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 09 MAI 2017 :
A la demande de M. Gérard SALGUES, un paragraphe est ajouté au point 2 des questions diverses. Adopté à l'unanimité.
2° SOUSCRIPTION AU CAPITAL DE LA SCIC « COMPÉTENCES ET TERRITOIRES » :
M. Jean-Yves LANDAS et M. Francis LABORIE s'abstiennent et ne prennent pas part au vote.
Adoptée à l'unanimité.
3° ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITÉ AU RÉGISSEUR DE LA PISCINE :
Adoptée à l'unanimité.
4° MOTION DE SOUTIEN A LA CANDIDATURE DE LA VILLE DE PARIS A L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES D'ÉTÉ DE 2024 :
Adoptée à l'unanimité. Page 2
5° CONVENTION AVEC LA RÉGION OCCITANIE POUR L'ORGANISATION DU TRANSPORT SCOLAIRE 2017/2018 :
Arrivée de M. Gérard LAFAGE.
Présents : 33 Excusés : 06 Absents : 10 Procurations : 2
Mesdames Sylvie POUARD, Nicole COUDERC et Monsieur Michel ASFAUX s'abstiennent et ne prennent pas part au vote.
Adoptée à l'unanimité.
6° PROPOSITION D'EMPRUNT DU CRÉDIT AGRICOLE POUR LA 2EME TRANCHE DES TRAVAUX DU CŒUR DE VILLAGE DE SOUSCEYRAC :
Mesdames CHASTANET Marie-Laure, CALHIOL Marie-Laurence et BOY Claudie s'abstiennent et ne prennent pas part au vote :
Pour une durée d'emprunt de 15 ans : 11 voix
Pour une durée d'emprunt de 20 ans : 19 voix
La durée de 20 ans est adoptée à la majorité
7° VENTE DES LOTS N°2 ET N°4 DU LOTISSEMENT LES TILLEULS :
Monsieur Didier VISTOUR s'abstient et ne prend pas part au vote.
Adoptée à l'unanimité.
8° CONVENTION DE SERVITUDE ENTRE LA COMMUNE ET ÉNÉDIS POUR L'INSTALLATION D'UN TRANSFORMATEUR AU LIEU-DIT FAGES — COMMUNE DÉLÉGUÉE DE COMIAC :
Adoptée à l'unanimité.
9° FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE D'ÉNERGIES DU LOT (FDEL) — ADHÉSION AU GROUPEMENT D'ACHAT D'ÉNERGIES :
Adoptée à l'unanimité.
10° RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DES LOCAUX ET DU MATÉRIEL SERVANT A L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HBERGEMENT (ALSH) :
M. Jean-Yves LANDAS s'abstient et ne prend pas part au vote.
Adoptée à l'unanimité.
11° RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE CACES POUR L'AGENT PATRICE MONTBERTRAND :
M. Michel MONTBERTRAND s'abstient et ne prend pas part au vote,
Adopté à l'unanimité.
12° CONSTITUTION D'UNE COMMISSION DE GESTION DES CIMETIÈRES :
Adoptée à l'unanimité. Page 3
13° DÉCISIONS MODIFICATIVES AU BUDGET GÉNÉRAL ET AU BUDGET DE L'EAU :
Adoptées à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h15.
Les délibérations du conseil municipal et les documents annexés, sont consultables dans leur intégralité au Secrétariat de la Mairie
À Sousceyrac-en-Quercy, le 16 juin 2017
Le Maire,
Francis LABORIE