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Déliberation - 2022 101
Déliberation - 2022 024
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Vaujours.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 024)
Thèmes du document : Banque, Assurance, Culture et patrimoine,
Te de
N°2022/024 DÉCISION DU MAIRE
PRISE EN APPLICATION
DES ARTICLES L2122-22 ET L2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Service émetteur : bibliothèque municipale
Objet: Exposition « Promenons-nous dans les bois » ; illustrations originales de Pauline Kalioujny, plasticienne-auteure-illustratrice et un atelier d’enfants « Portraits de loups ».
Titulaire : Pauline Kalioujny — 64 rue Danton — 93100 MONTREUIL
Le Maire de la Ville de Vaujours,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2122-22 et L2122-23,
VU la délibération n°2020/05-06 du Conseil Municipal en date du 23 mai 2020 portant délégation de pouvoirs au Maire dans le cadre des articles L.2122-22 et du Code Générale des Collectivités
Territoriales, modifiée par la délibération 2021/04-03 du Conseil Municipal du 6 avril 2021,
VU l'instruction comptable n°96-078 « M14 » du 1/08/1996 modifiée,
VU le Code de la Commande Publique entré en vigueur au 1* avril 2019, notamment son article
R2123-1,
VU la proposition financière transmise à la ville et validée par les services concernés.
CONSIDÉRANT la nécessité de recourir à un prestataire pour assurer l’Exposition « Promenons- nous dans les bois»: des illustrations originales de Pauline Kalioujny, plasticienne-auteure- illustratrice, et un atelier d’enfants « Portraits de loups ».
CONSIDÉRANT les termes du contrat tels que proposés par Pauline Kalioujny — 64 rue Danton — 93100 MONTREUIL et ce pour un montant de 990 euros TTC la location de l’exposition et d’un atelier d’enfants « Portraits de loups » au tarif de 300.99 euros TTC, soit un total de 1290.99 euros TTC.
CONSIDÉRANT que la durée du contrat est de 12 jours. La période de l’exposition est prévue du 10
mai au 21 mai 2022 et l’atelier au lieu le samedi 14 mai 2022.
ARTICLE 1 : DÉCIDE de confier à la Pauline Kalioujny — 64 rue Danton — 93100 MONTREUIL et ce pour un montant de 990 euros TTC la location de l’exposition et d’un atelier d’enfants « Portraits de loups » au tarif de 300.99 euros TTC, soit un total de 1290.99 euros TTC.
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1. vi] | AE 4 ü LS
Mairie de Vaujours CR dei à
20, rue Alexandre Boucher 93410 VAUJOURS == A Dy hu Se a Ÿ |
Tél. : 01 48 61 96 75 Télécopie : 01 48 60 7803 >=". |, me A i contact@ville-vaujours.fr / www.vaujours.fr d A TT 1
Accusé de réception en préfecture
093-219300746-20220407-2022-024-CC
Date de télétransmission : 07/04/2022
Date de réception préfecture : 07/04/2022 Ve de
ARTICLE 2 : DIT que le contrat de prêt de l’exposition « Promenons-nous dans les bois », illustrations originales de Pauline Kalioujny, plasticienne-auteure-illustratrice et un atelier d'enfants « Portraits de loups ».est conclu pour une durée de douze jours au sein de la bibliothèque municipale.
ARTICLE 3 : DIT que les personnes présentes respecteront les mesures en vigueur et mettront en place les gestes barrières.
ARTICLE 4 : La dépense résultant de cette opération sera imputée sur les crédits inscrits à cet effet au budget de la Ville de l’exercice en cours.
ARTICLE 5 : La Directrice Générale des Services est chargée de l’exécution de la présente décision.
ARTICLE 6: La présente décision sera transmise à Monsieur Le Préfet de la Seine-Saint-Denis au titre du contrôle de légalité et peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire de Vaujours dans un délai de deux mois à compter de son affichage, de sa publication ou notification, de sa transmission au contrôle de l’égalité. L'absence de réponse dans un délai de deux mois à compter de sa réception équivaut à une décision implicite de rejet (art L411-7 CRPA) peut faire l’objet d’un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Montreuil par courrier ou sur le site télérecours citoyens www.telerecours.fr. dans un délai de deux mois à compter de son affichage, de sa publication ou notification, de sa transmission au contrôle de légalité ou à compter de la réponse explicite ou implicite de Monsieur le Maire si un recours gracieux a été préalablement exercé. Ampliation en sera insérée au recueil des actes administratifs et notifiée à l’intéressé
Ampliation en sera insérée au recueil des actes administratifs et notifiée à l'intéressé
Fait à Vaujours, le 29 mars 2022
« Certifié exécutoire
compte tenu de l’affichage
le
et le dépôt en Préfecture
Le Maire,
Dominique BAILLY | É
Vice-président de Grand Paris Grand Est | e
Mairie de Vaujours | AT
20, rue Alexandre Boucher 93410 VAUJOURS AA Aoû 4 Tessin à ne |
Tél. : 01 48 61 96 75 Télécopie : 01 4860 7803 2" {em <<, _— .
contact@ville-vaujours.fr / www. vaujours.fr | a - | Fu
Accusé de réception en préfecture
093-219300746-20220407-2022-024-CC
Date de télétransmission : 07/04/2022
Date de réception préfecture : 07/04/2022 ge | ee
os D’ENGAGEMENT : 2
PRÊT D’EXPOSITION ET DROITS _
DE REPRÉSENTATION NILUESE (JE _
Entre les soussignés :
Raison sociale de l’entreprise MAIRIE DE VAUJOURS
Représentée par Monsieur Dominique Bailly,
Adresse en sa qualité de maire de la commune
Téléphone 20, rue Alexandre Boucher — 93410 Vaujours
N° siret Tél: 01 48 61 96 75
Représentée par N° SIRET: 219 0300 746 00019
CODE APE : 8411 Z
Ci-après dénommée l’'EMPRUNTEUR d’une part,
Et
Nom / Raison sociale Pauline KALIOUJNY
Adresse 64 rue Danton
93100 MONTREUIL
Téléphone 06 84 70 80 61
Mail
N° SIRET
Code APE
Représentée par
Ci-après dénommée l AUTRICE d’autre part.
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 OBJET
1_A L’'EMPRUNTEUR présentera l’exposition « Promenons-nous, dans les bois »
de Pauline Kalioujny du 10 au 21 mai 2022 (09 mai, date de départ de l'atelier —
25 mai 2022, date de retour à l’atelier, soit du 09 au 25 mai pour les dates de
l'assurance clou à clou}, mise à disposition par | AUTRICE pour cette période.
t B l’AUTRICE assurera également une présentation de son exposition auprès du
public de a médiathèque municipale de Vaujours, assortie d’un atelier-rencontre, le 14 /05/ 2022 entre 14 et 17h (Nombre et durée des interventions: 1 rencontre de 2h00
environ).
PC
Accusé de réception en préfecture
093-219300746-20220407-2022-024-CC
Date de télétransmission : 07/04/2022
Date de réception préfecture : 07/04/2022 Article 2
Article 3
Article 4
LIEU D’EXÉCUTION DES PRESTATIONS
La prestation aura lieu à la bibliothèque municipale de Vaujours.
CONDITIONS FINANCIÈRES
L'EMPRUNTEUR s'engage à verser à l'AUTRICE la somme de 990 euros Bruts TTC (900 € Bruts HT + 90€ TVA à 10%) en contrepartie de la mise à disposition de l’exposition dans les conditions décrites à l’article 1_A.
Mais également la somme 300,99 € bruts TTC (273,63 bruts HT * + 27,36 € de
TVA* sur les droits d’auteur, droits de représentation)
en contrepartie de son (ses) intervention(s) prévue(s) à l’article 1_B.
L'EMPRUNTEUR s’en à verser à l'AUTRICE,1 mme totale de :
1290,99 euros Bruts TTC, sur présentation d’une facture de revenus artistiques
(établie en droits d’auteur, droits de représentation).
L'EMPRUNTEUR s'engage en outre à verser à l'URSSAF les cotisations
correspondant aux charges afférentes à la rémunération,
Soit le 1,1% diffuseur mentionné sur la facture.
L’AUTRICE est dispensée de précompte et s’engage à fournir une attestation à
L'EMPRUNTEUR au moment de la facturation.
MODALITES ET DELAIS DE REGLEMENT
Le règlement des sommes dues par L'EMPRUNTEUR à l’AUTRICE sera effectué par mandat administratif sur présentation d’une facture et d’un RIB, à livraison de l’expo-
sition.
Les prix prévus pour les acquisitions intracommunautaires s’entendent hors taxes pour le prestataire européen. Ils seront augmentés de tous les droits, impôts et taxes légale-
ment applicables et en vigueur le jour de leur exigibilité. Le redevable de la TVA due
au titre d'une acquisition intracommunautaire dont le lieu se situe en France est f'ac-
quéreur (règle générale art. 259-1 du CGI). La TVA intracommunautaire sera déclarée
et liquidée aux Services des Impôts des Entreprises du centre des finances publiques
de Eimoges.
Conformément à la loi du 3 janvier 2014 sur la simplification de la vie des entreprises
et l’ordonnance n°2014-697 du 26 juin 2014 relative au développement de la factura-
tion électronique, le titulaire ainsi que, le cas échéant, ses cotraitants et ses SOUS-{rai-
tants concemés, doivent transmettre leurs demandes de paiement sur le portail mutua-
lisé de l'Etat Chorus Pro dès lors que cette obligation leur incombe en application des
textes précités, soit selon le calendrier ci-dessous :
- Au ler janvier 2017 pour les grandes entreprises et la facturation inter sphère pu-
blique ;
- Au ler janvier 2018 pour les entreprises de taille intermédiaire ;
- Au ler janvier 2019 pour les petites et moyennes entreprises ;
- Au ler janvier 2020 pour les micro-entreprises.
Au choix du créancier, cette transmission est effectuée selon l’une des trois modalités suivantes :
- Par flux d’échange de données informatisées. Dans ce cas, les formats acceptés sont
ceux qui figurent à l’adresse suivante : https:/communaute-chorus-pro.finances.gouv.- fr/
Pie
Accusé de réception en préfecture
093-219300746-20220407-2022-024-CC
Date de télétransmission : 07/04/2022
Date de réception préfecture : 07/04/2022 Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
- Par dépôt au format PDF
- Par saisie en ligne dans le portail
Les informations à faire figurer dans l’entête de la demande de paiement sont :
- Le numéro SIRET figurant sur le bon de commande communiqué par la Ville.
- Le numéro d’engagement figurant sur le bon de commande communiqué par la Ville
de Limoges (les entreprises devront impérativement s’assurer qu’un bon de com-
mande leur a été communiqué et reprendre ainsi le numéro de ce bon dans leur de-
mande de paiement sous peine de rejet de leur facture.
En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d’intérêts moratoires,
ainsi qu’à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40€.
Conformément aux articles R-2192-31 à 36 du Code de la Commande Publique, le
taux des intérêts moratoires est égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale
Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l’année civile au cours duquel les intérêts moratoires
ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
La facture sera payée par les soins de la Mairie de Vaujours sur le compte bancaire
dont les coordonnées auront été fournies par l’AUTRICE.
L’AUTRICE joindra à sa facture un Relevé d'Identité Bancaire correspondant au
compte sur lequel devra se faire le paiement, ainsi qu’une dispense de précompte.
TRANSPORT DE L'EXPOSITION
Le transport aller et retour de l’exposition sur son lieu de présentation défini à l’article 2 du présent marché sera pris en charge par EMPRUNTEUR.
ASSURANCES
L’EMPRUNTEUR s’engage à souscrire une assurance clou à clou de l'exposition u 09 mai au 25 mai 2022) couvrant tout risque de dépréciation, y compnis lors du transport, pour une valeur totale de :
17 500,00 euros. Il en fournira une attestation à l’'AUTRICE avant le retrait de l'exposition.
PERTES ET DÉTÉRIORATIONS
L'EMPRUNTEUR s’engage à apporter tous les soins, diligences et attention requis à exposition dont il assurera la protection, l’entretien et la conservation raisonnablement. Notamment, lEMPRUNTEUR s’engage à ne pas exposer les œuvres à la lumière directe du jour ou à proximité d’une source de chaleur, ni à soulever les cadres par les côtés (risques de déformation).
L’'EMPRUNTEUR s’engage à informer l’AUTRICE de tout élément manquant ou dégradé au sein de l’exposition.
Il informera de la même façon l’AUTRICE de tout dommage total ou partiel subi par le matériel au cours de la présentation.
Aucune réparation ou modification d'un élément de l'exposition ne sera effectuée par l'EMPRUNTEUR sans accord préalable de l’AUTRICE.
DROITS DE REPRODUCTION ET REPRÉSENTATION
L’AUTRICE garantit détenir tous les droits d’exploitation et de diffusion nécessaires à l’exécution des présentes. L’ AUTRICE garantit à cet égard l’'EMPRUNTEUR contre toutes revendications ou poursuites en ce qui concerne les droits de représentation de l’exposition, et ce pour la durée mentionnée à l’article 1.
L’'AUTRICE autorise également à l'EMPRUNTEUR la reproduction de visuels tirés de l'exposition sur tous supports afin de promotion de l’exposition sous réserve de la mention : LL :
PR
Accusé de réception en préfecture
093-219300746-20220407-2022-024-CC
Date de télétransmission : 07/04/2022
Date de réception préfecture : 07/04/2022 © Pauline Kalioujny, « Promenons-nous dans les bois », éditions Thierry
Magnier 2017
à l’exception des produits dérivés tels que affiches ou cartes postales destinés à la
vente.
Et ce pour une période maximale de 12 mois à compter de la signature des présentes.
L’AUTRICE autorise L'EMPRUNTEUR à reproduire les OEUVRES pour ses
archives et à en permettre la consultation sur place à des fins éducatives pour la durée
suivante : 6 mois.
L’AUTRICE accorde cette cession temporaire du droit d’exposition, à titre exclusif et
sur les œuvres décrites en annexe A du contrat d'exposition, à L'EMPRUNTEUR. Les
parties conviennent que cette exclusivité s’appliquera uniquement aux lieux et dates
indiqués dans le contrat d’exposition.
L’EMPRUNTEUR ne peut transférer à un tiers la cession temporaire du droit
d’exposition accordée par l AUTRICE.
Article 9 ANNULATION DU CONTRAT
Le présent contrat se trouverait suspendu ou résolu de plein droit et sans indemnité d’aucune sorte dans tous les cas reconnus de force majeure.
Toute annulation du fait de l’une ou l’autre des parties entraînerait pour la partie
défaillante l’obligation de verser à l’autre une indemnité calculée en fonction des frais
effectivement engagés par cette dernière à la date de rupture du contrat.
Article 10 LITIGES
En cas de litige portant sur l’interprétation ou l’application du présent contrat n'ayant pu se résoudre à l'amiable, les deux parties conviennent de s’en remettre à l'appréciation du Tribunal administratif de Montreuil.
Article 11 ANNEXE
L’ annexe À jointe à la présente fait également partie intégrante du contrat, et doivent être paraphée et signée.
Fait à Montreuil , le 15/ 03 /2022 en 2 exemplaires originaux.
L’'AUTRICE L’EMPRUNTEUR KA
= Ju cannes!
Dominique BAILLY
Vice-président de Grand Paris Grand Est
Apposer le tampon de la société et faire précéder les signatures de la mention « lu et approuvé »
Accusé de réception en préfecture
093-219300746-20220407-2022-024-CC
Date de télétransmission : 07/04/2022
Date de réception préfecture : 07/04/2022 ANNEXE «A »
FICHE TECHNIQUE - EXPOSITION
Tel que mentionné à l’article 11 du contrat, la présente annexe (ainsi que la fiche technique jointe), dûment remplies et signées par les parties, fait partie intégrante dudit contrat.
1. Description détaillée des œuvres
> VOIR FICHE TECHNIQUE JOINTE
Nombre total d'œuvres :
Valeur globale d’assurance : 17500 euros
2. Présentation et installation des œuvres
2.1 À moins d’une entente spécifique, l'installation des OEUVRES est aux frais de La
STRUCTURE.
2.2 Est-ce que l’ARTISTE sera présent pendant l'installation ? Oui-Non
Est-ce que l’ARTISTE procédera à l'installation ? Ow Non
2.3 Demandes particulières et entretien :
Ne pas utiliser de pulvérisations de produit détergent directement sur les vitres des cadres, mais utiliser un chiffon doux légèrement enduit.
Ne pas empiler les cadres en bois afin d’éviter les rayures.
Accrocher les cadres avec des cimaises (ni clou ni vis dans le cadre, ni Patafix).
Et ne pas exposer les œuvres à la lumière directe du soleil ou à l'humidité.
3. Signatures
EN FOI DE QUOI LES PARTIES ONT SIGNE EN DEUX (2) ORIGINAUX:
Fait à Montreuil , le 15/03 /2022 en 2 exemplaires originaux.
L’AUTRICE L’EMPRUNTEUR
Le Maire,
Dominique BAILLY
Vice-président de Grand Paris Grand Est
Accusé de réception en préfecture
093-219300746-20220407-2022-024-CC
Date de télétransmission : 07/04/2022
Date de réception préfecture : 07/04/2022 FICHE
TECHNIQUE
: ŒUVRES
DE
PAULINE
KALIOUJNY
FICHE
TECHNIQUE
À
JOINDRE
VAUJOURS
2022
ULTÉRIEUREMENT
AU
CONTRAT.
PROMENONS-NOUS,
DANS
LES
BOIS
À PARAPHER
ET
SIGNER.
VISUEL
TITRE
MEDIUM
/ TECHNIQUE
|
DIMENSIONS
VALEUR
ENCADREMENT
HXL
D'ASSURANCE
3
’ |
ra
$
Ds.
$
Ë
:
}
55
x
197
cm
3500
euros
1}
e
RAT:
55
x
197
cm
3500
euros
“6
55
x
197
cm
3500
euros
4
lepporelli,
originaux
de
|
technique
: Plume
et
l'album
: Promenons-nous,
|
encre
de
Chine,
Posca,
dans
les
bois
-
Éditions
encre
acrylique.
55,5
x
167
cm
3500
euros
Thierry
Magnier
2017.
Années
de
réalisation
:
2015
-2017.
cnccvres
( cadres
chêne
/ 2
à 4cm
de
feuillure
+ coins
de
pro-
tection
- mariit
état
)
Accusé de réception en préfecture
093-219300746-20220407-2022-024-CC
Date de télétransmission : 07/04/2022
Date de réception préfecture : 07/04/2022 N°
VISUEL
TITRE
MEDIUM
/ TECHNIQUE
|
DIMENSIONS
VALEUR
ENCADREMENT
HXL
D'ASSURANCE
Le
Chaperon
dans
tous
technique
: Encre
acrÿ-
|
41,5
cm
x 32,9
cm
400 euros
ses
états.
Planches
ex-
lique
et
posca
sur
papier
traites
de
l'album
Prome-
année
de
réalisation
:
41,3
cm
x
32,2
cm
400
euros
nons-nous,
dans
les
bois.
|2017
Éditions
Thierry
Magnier
encadrements
r
41,1
cm
x 31,9
cm
400
euros
2017.
60cm
Année
de
réalisation
:2017
état
neuf
Les
poils
du
Loup.
technique
: Encre
de
Planches
extraites
de
Chine.
année
de
réalisa-
8
l'album
Promenons-nous,
|tien
:2017
environ
400
euros
dans
les
bois.
Éditions
encadrement
40
x 60cm
|
51
cm
x 36,8
cm
Thierry
Magnier
2017.
état
neuf
technique
: Encre
projet
de
couverture
acrylique
et
posca
41,2
cm
x 48,3
cm
400 euros
non
retenu
-
l'album
sur
papier.
Encre
de
‘
!
|
9
Promenons-nous,
dans
Chine.
les
bois.
Éditions
Thierry
encadrement
40
x
Magnier
2017.
60cm
année
de
réalisation
:2017
état
neuf
|
(
2
Écup'ou
Chap
sb:
,
technique
: Encre
acry-
Planches
extraites
de
l'al-
lique
et
posca
sur
pa-
|
51cm
x36,8
cm
550
euros
bum
Promenons-nous,
pier.
Encre
de
Chine.
10
dans
les
bois.
Éditions
encadrement
40
x
Lo
Magnier
2017
&0cm
Année
de
réalisation
:
a
2017
etat
eut
11
Éléments
de
scénographie
pour
scénographie
de
l'espace
(Têtes
de
loup
et
pelleteuse,
découpés
au laser
et
250
euros
imprimés
sur
carton-plume
au
format
XL).
Visuel
et
détail
à venir
VE
Accusé de réception en préfecture
093-219300746-20220407-2022-024-CC
Date de télétransmission : 07/04/2022
Date de réception préfecture : 07/04/2022 12
Sont
fournis
avec
la
location
de
l'exposition
:
- des
fichiers
PDF
pour
les
cartels
+ panneaux
de
présentation
artiste
et
album
à imprimer.
- 1
fiche
parcours-jeu
pour
les
visiteurs.
OMBRE
TOTAL
D'ÉLÉMENTS
: 12
VALEUR
GLOBALE
D'ASSURANCE
:
17500
euros
Pi
Accusé de réception en préfecture
093-219300746-20220407-2022-024-CC
Date de télétransmission : 07/04/2022
Date de réception préfecture : 07/04/2022 SMACL ASSURANCES
ATTESTATION D’ASSURANCE
DOMMAGES AUX BIENS
ASSURE SMACL : Police n° 20080 / B
Réf. : N. LARGEAU-HOWEL
VILLE DE VAUJOURS
HOTEL DE VILLE
20 RUE ALEXANDRE BOUCHER
93410 VAUJOURS
Au titre de la police désignée ci-dessus et notamment dans le cadre de la garantie Tous Risques
Expositions, SMACL Assurances SA certifie garantir :
- L'exposition de l'artiste Pauline KALIOUJNY, d'une valeur de 17 500 €, qui se déroule
à la médiathèque de VAUJOURS.
La garantie de la Société porte sur les risques de perte, destruction, détérioration, avarie ou
disparition consécutifs à un accident, incendie, explosion, chute de la foudre, vol ou à l'action
de l'eau et subis par les objets présentés lors de l'exposition.
Elle est en outre étendue aux dommages subis par lesdits objets depuis le moment
de leur départ du lieu d'origine et de leur prise en charge par l'assuré jusqu'à leur retour au
même point, y compris au cours de montage et de démontage, chargement ou
déchargement, transport.
PÉRIODE DE VALIDITÉ : du 09/05/2022 au 23/05/2022
La présente attestation d'assurance est délivrée pour servir et valoir ce que de droit, sous
réserve des clauses et conditions du contrat d'assurance et notamment de celles concernant
la suspension de la garantie ou la résiliation anticipée prévue au contrat.
Elle n'implique qu'une simple présomption de garantie de SMACL Assurances SA.
Niort, le 4 avril 2022
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Gohert té BIS 17 D
Louge wi" à
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Droit Public - GVC
060
RL - ISO 1400
92
CERTIFIED
Votre contrat est géré par SMACL ASSURANCES SA - Société anonyme au capital de 255 037 000 euros, entreprise régie par
le Code des assurances - RCS Niort 833817224. Siège social : 141, avenue Salvador-Allende - CS 20000 - 79051 NIORT CEDEX 9.
Accusé de réception en préfecture
093-219300746-20220407-2022-024-CC
Date de télétransmission : 07/04/2022
Date de réception préfecture : 07/04/2022