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Déliberation - crrm 2 07 2018
Document publié le Vendredi 29 juin 2018 par la commune de Mesnil-Théribus.
Lien du pdf (Déliberation - crrm 2 07 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Logement,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 29 JUIN 2018
Les membres du Conseil municipal se sont réunis le 29 juin 2018 à 20 heures sous la présidence de Madame Carole Delande, Maire.
Présents : Mesdames Nique, Nabben
Messieurs Chacon, Bidard, Duchaude
Absents : Madame Boullet donne pouvoir à Madame Nabben.
Mmes Fernandez, Billerey, Menou,
Mrs Lhuissier , Richard, Mellier, Dejouy
Secrétaire de mairie : Monsieur de Larosière
Le quorum n’étant pas atteint le conseil municipal ne pouvant pas délibérer, La prochaine réunion est fixée au lundi 2 juillet.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 2 JUILLET 2018
Les membres du Conseil municipal se sont réunis le lundi 2 juillet 2018 à 20 heures sous la présidence de Madame Carole Delande, Maire.
Présents : Mesdames Fernandez, Nique, Nabben
Messieurs Chacon, Bidard, Richard, Mellier, Duchaude
Absents : Madame Boullet donne pouvoir à Madame Nabben.
Mrs Lhuissier, Dejouy
Mmes Billerey, Menou
Secrétaire de mairie : Monsieur Claude de Larosière
CHEMIN DE RANDONNEE
Suite à une demande du Comité Départemental de la Randonnée pédestre de l’Oise, le Conseil Municipal décide :
- de donner un avis favorable sur le circuit de randonnée dénommé : chemin n°8 de Jouy-sous-Thelle à la longue rue dit des clairs
- de donner son accord sur l’inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée.
- de conserver le caractère public et ouvert aux voies et chemins inscrits et accepte le balisage, le panneautage et la promotion du circuit.
ACCESSIBILITE DES LOCAUX COMMUNAUX
Madame le Maire expose que depuis le 27 septembre 2015, les maires ont l’obligation de mettre leurs locaux en conformité avec les obligations d’accessibilité. Afin d’étaler les travaux, la commune doit s’engager par la signature d’un age nda d’accessibilité programmée.
Madame le maire a pris contact avec L’Union des maires de l’Oise pour réaliser une étude. Pour mettre aux normes l’école, la mairie, l’église, le cimetière, le stade et l’aire de jeux, le montant des travaux s’élèverait à 148 000 euros.
Le Conseil Municipal acceptent le projet par 5 voix pour, 2 voix contre et 3 abstentions.
PERMIS DE CONSTRUIRE
Madame le Maire demande aux conseillers de désigner un élu pour signer l’arrêté de délivrance de permis de construire quand elle est personnellement concernée par la demande. Madame NABBEN est désignée à l’unanimité.
ACTIVITES PERISCOLAIRES
Les activités de centre de loisirs du mercredi et de petites vacances se dérouleront cette année au Mesnil-Théribus.
A partir de la rentrée prochaine, la garderie fermera à 19 heures.
REGLEMENT DE LA CANTINE SCOLAIRE
Le Conseil municipal adopte à l’unanimité le règlement de la cantine scolaire élaborée par Madame le Maire et ses adjointes.
FUSION DE COMMUNES
Les conseillers municipaux ont abordé l’éventuel projet de fusion entre les communes du Mesnil- Théribus, de Fresneaux- Montchevreuil, de Jouy-sous-Thelle et de Bachivilliers, il ressort de l’échange que pour le moment il n’y a aucune précipitation à créer une commune nouvelle.
ETANG
Madame le Maire fait part au conseil municipal de ses contacts avec l’association du Moulin vert pour l’acquisition éventuelle de la parcelle de l’étang.
Madame le Maire lève la séance à 22 h 30.
INFORMATIONS
Les personnes intéressées sont invitées à participer à la commission des travaux qui aura lieu le 7 septembre 2018 à la mairie à 20 heures.
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil municipal est programmée pour le vendredi 28 septembre 2018 à 20 heures.
La mairie vous informe que celle-ci sera fermée du 03 au 27 août. Réouverture 28 août à 18 h.
Mme Le Maire et le conseil municipal vous souhaite nt de passer d’agréables vacances.