Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - crrm 21 09 2017
Compte-Rendu - crrm 09 12 2016
Compte-Rendu - crrm 28 03 2024 0
Compte-Rendu - crrm 02 02 2023
Compte-Rendu - crrm 28 09 2018 0
Arrêté - crrm 30 03 2023
Compte-Rendu - crrm 21 11 2024 0
Compte-Rendu - crrm 21 11 2024 0 0
Déliberation - crrm 05 10
Procès Verbal - crrm 28 03 2014
Compte-Rendu - crrm 28 09 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Mesnil-Théribus.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crrm 28 09 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Logement,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DU MESNIL THERIBUS
Les membres du Conseil Municipal se sont réunis le 28 septembre 2023 à 20 heures en mairie sous la présidence de Madame DELANDE Carole Maire.
PRESENTS : Mmes NABBEN, FERNANDEZ, BOULLET
Mrs DUBOIS, RICHARD, PETIT, MELLIER
ABSENTS : Mr BIDARD donne pouvoir à Mme DELANDE
Mme CHARTON donne pouvoir à Mme BOULLET
Mrs COLLEMARE, LEVACHER
Mmes OULLIER, BAUER
Secrétaire de mairie Monsieur de LAROSIERE
ECLAIRAGE PUBLIC
Le Conseil Municipal donne son accord pour que le syndicat d’électrification SE 60 effectue
le remplacement des lampadaires actuels par des lampadaires LED sur l’ensemble de la voirie
de la commune. Le montant prévisionnel des travaux de 25 854.67 euros avec subvention sera
inscrit au budget 2024.
TRAVAUX DE BORDURAGE RUE MARY CASSATT COTE IMPAIR
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à inscrire les travaux de bordurage de la rue Mary Cassatt côté impair au budget 2024 pour un montant de 102 545.10 euros TTC.
A solliciter une demande de subvention auprès du Conseil Départemental
A solliciter une demande de subvention auprès des services de la Préfecture
Selon le plan de financement suivant :
MONTANT TTC 102 545.10 euros
TVA 17 090.85 euros
MONTANT HT 85 454.25 euros
SUBVENTION DEPARTEMENTALE 38% 32 472.61 euros
SUBVENTION DTER 40% 34 181.70 euros
AUTOFINANCEMENT 18 799.94 euros TRAVAUX DU BUREAU DE LA DIRECTRICE D’ECOLE
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à inscrire les travaux de rénovation du bureau de la directrice d’école au budget 2024 pour un montant de 3601.15 euros TTC.
A solliciter une demande de subvention auprès du Conseil Départemental
A solliciter une demande de subvention DTER auprès des services de la Préfecture
Selon le plan de financement suivant :
MONTANT TTC 3601.15 euros
TVA 600.19 euros
MONTANT HT 3000.96 euros
SUBVENTION DEPARTEMENTALE 38% 1140.36 euros
SUBVENTION DTER 40% 1200.38 euros
AUTOFINANCEMENT 660.22 euros
NUMEROTATION RUE DU BAS MESNIL
Suite à la demande de Monsieur CHOPPIN DE JANVRY, le Conseil Municipal donne son accord pour que les locaux d’habitation situé dans l’enceinte du château soit numérotés.