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Déliberation - Liste des deliberations CM du 12.06.2023
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 12.06.2023)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Justice et droit,
La
f !
FALSE) Pa
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
12
juin
2023
N°Délibération
Titre
de
la
délibération
Sens
du
Vote
2023-06-078
Désignation
du
secrétaire
de
séance
APPROUVE
2023-06-079
Acquisitions
d'emprises
auprès
des
CTS
DEBROUX
dans
le
cadre
des
travaux
de
dévoiement
de
la
route
située
à
APPROUVE
la
Combe
Bellon
2023-06-080
Attribution
du
marché
relatif
à
l'installation
de
panneaux
photovoltaïques
sur
le
toit
du
groupe
scolaire
l'Albanaise
APPROUVE
suite
à
la
consultation
AAPC
2023-05
2023-06-081
Attribution
des
marchés
relatifs
aux
travaux
d'aménagement
du
secteur
du
Longeret
faisant
suite
à
la
APPROUVE
consultation
AAPC
2023-04
2023-06-082
Avenants
n°1
aux
lots
n°
6
(Climatisation,
ventilation,
chauffage
) et
7
(Electricité)
du
marché
relatif
aux
travaux
APPROUVE
de
réaménagement
du
centre
administratif
2023-06-083
Créations
/ Modifications
/ Suppressions
de
postes
APPROUVE
2023-06-084
Convention
de
mise
à
disposition
avec
la
commune
de
VOGLANS
APPROUVE
2023-06-085
Convention
avec
le
Cdg73
relative
à
l’adhésion
à
la
mission
de
médiation
préalable
obligatoire
(MPO)
APPROUVE
2023-06-086
Désignation
du
référent
déontologue
élu
et
adhésion
à
la
mission
mise
en
place
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
APPROUVE
Savoie
Fait
à
ENTRELACS,
le
16
juin
2023
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Claire
COCHET
Jean-François
BRAISS