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Déliberation - Liste deliberation du 23.10.2023
Déliberation - Liste des deliberations 23.10.2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 22.05.2023
Déliberation - Liste des delibs CM du 23.10.2023
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delibs CM du 23.10.2023)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
23
octobre
2023
N°Délibération
Titre
de
la
délibération
Sens
du
Vote
2023-10-149
Désignation
du
secrétaire
de
séance
APPROUVE
2023-10-150
Convention
pluriannuelle
d'archivage
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
de
la
Savoie
2024-2026
APPROUVE
2023-10-151
Convention
d'utilisation
du
chapiteau
avec
la
fédération
des
œuvres
laïques
de
Haute-Savoie
2024-2027
APPROUVE
2023-10-152
Mise
à
disposition
de
locaux
pour
l'association
STAGE
MULTISPORTS
VACANCES
AIXOIS
APPROUVE
2023-10-153
Remboursement
de
frais
de
restauration
engagés
par
Monsieur
le
Maire
APPROUVE
2023-10-154
Bail
de
location
pour
l'appartement
GER004
de
type
4
situé
sur
la
commune
déléguée
de
Saint-Germain-La-
APPROUVE
Chambotte.
2023-10-155
Décision
modificative
n°2
du
budget
général
APPROUVE
2023-10-156
Dissolution
du
budget
annexe
du
lotissement
communal
La
Vie
du
Cher
APPROUVE 2023-10-157
Convention
de
mise
à
disposition
de
bien
avec
l'EPFL
de
la
Savoie
- dossier
A17-357
Entrelacs-
Secteur
Place
de I
"Eglise
APPROUVE
2023-10-158
Avenant
n°1
au
marché
relatif
à
la
réalisation
de
travaux
d'enrobés,
de
bicouche
et
de
création
d'un
réseau
d'eaux
pluviales
à
Entrelacs
suite
à
l'AAPC
2023/06
APPROUVE
2023-10-159
Levée
de
pénalités
dans
le
cadre
des
marchés
relatifs
à
l'aménagement
du
centre
administratifs
(ensemble
des
lots
: 4-5-6-7-9-10
et
12)
APPROUVE
2023-10-160
Convention
avec
l'INRAP
relative
à
la
réalisation
du
diagnostic
d'archéologie
préventive
dans
la
cadre
de
la
construction
de
la
maison
de
la
culture
et
des
associations
L’'ESCALE.
APPROUVE
2023-10-161
Créations
/ Modifications
/ Suppressions
de
postes
APPROUVE
2023-10-162
Convention
d'utilisation
du
Gymnase
"Carole
Montillet"
et
Dojo
"Aurélie
Joly"
pour
les
écoles
d'Entrelacs
APPROUVE
2023-10-163
Convention
d'objectifs
et
de
financement,
entre
la
CAF
et
la
Commune,
pour
le
Pilotage
du
projet
de
territoire
—
Chargé
de
coopération
CTG
APPROUVE
Fait
à
ENTRELACS,
le
24
octobre
2023
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Claire COCHET
Jean-François
BRAISSAND