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Déliberation - Liste des deliberations CM du 24.04.2023
Document publié le Lundi 24 avril 2023 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 24.04.2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
24
avril
2023
N°Délibération
Titre
de
la
délibération
Sens
du
Vote
2023-04-054
Désignation
du
secrétaire
de
séance
APPROUVE
2023-04-055
Détermination
du
nombre
d'adjoints
APPROUVE
2023-04-056
Election
du
9ème
Adjoint
APPROÛVE
2023-04-057
Fixation
des
indemnités
de
fonction
des
élus
|
APPROUVE
2023-04-058
Remboursement
de
frais
à
un
agent
communal
APPROUVE
2023-04-059
Attribution
du
marché
consécutif
à
l'AAPC
2023/03
et
‘
relatif
à
l'entretien
des
terrains
de
football,
des
terrains
APPROUVE
de
tennis
et des
city-stades.
2023-04-060
Avenant
n°1
à
la
mission
d'étude
mobilités
AAPC
2022-
05
-
APPROUVE
2023-04-061
Création
/ Modification
/ Suppression
de
postes
APPROUVE
2023-04-062
Convention
de
partenariat
avec
la
CAF
74
pour
l'accueil
des
enfants
et
adolescents
dans
le
cadre
de
l'ALSH
APPROUVE 2023-04-063
Avis
sur
le
règlement
de
collecte
des
déchets
ménagers
et
assimilés
de
Grand
Lac
APPROUVE
2023-04-064
Modification
des
statuts
de
Grand
Lac
-
Restitution
du
camping
Les
Peubpliers
à
la commune
de
Chindrieux
APPROUVE
Fait
à
ENTRELACS,
le
25
avril
2023
Le
Maire,
Jean-François
BRAISSAND