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Déliberation - Liste Delib cm 20.12.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 20.12.23)
Thèmes du document : Banque, Budget, Consommateurs,
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
20
décembre
2023
2021-14
N°Délibération
Titre
de
Ia
délibération
Sens
du
Vote
2023-12-174
Désignation
du
secrétaire
de
séance
APPROUVE
2023-12-175
Décision
modificative
n°4
du
budget
général
APPROUVE
2023-12-176
Prolongation
de
la
convention
d'occupation
précaire
pour
le
logement
d'habitation
situé
au
60,
place
de
APPROUVE
l'église
sur
la
commune
déléguée
d'Albens
- réf ALB0O02
2023-12-177
Remboursement
anticipé
du
“contrat”
ou
“prêt
en
travaux"
n°
2045
du
fonds
forestier
national
de
la
APPROUVE
commune
déléguée
de
Cessens
2023-12-178
Lancement
d'une
procédure
d'enquête
publique
pour
classement/déclassement
de
voirie
communale
ou
APPROUVE
chemins
ruraux
2023-12-179
Cession
de
la
parcelle
C3102p
située
Montée
de
Bacchus
sur
la
Commune
déléguée
d'Albens
APPROUVE
2023-12-180
Attribution
du
marché
relatif
aux
travaux
de
déconstruction
de
6
bâtiments
à Albens
-
AAPC
2023-10
APPROUVE
2023-12-181
Attribution
du
marché
relatif
aux
travaux
d'extension
de
la
crèche
Choubidou-
AAPC
2023-09
APPROUVE
2023-12-182
Avenant
n°2
au
marché
de
travaux
relatifs
à
l'aménagement
de
la
desserte
Est
du
Longeret
—- AAPC
APPROUVE 2023-12-183
Convention
de
co-maitrise
d'ouvrage
entre
l'EPFL
73
et
la
Commune
d'Entrelacs
portant
sur
le
curage,
désamiantage
et
démolition
de
cinq
maisons
et
d'un
bâtiment
sur
la commune
déléguée
d'Albens
APPROUVE
2023-12-184
Attribution
du
marché
relatif
aux
prestations
de
maintenance
des
systèmes
d’information
des
services
administratifs
et
des
écoles
de
la
commune
d’Entrelacs
et
assistance
aux
utilisateurs
—
AAPC
2023-08
APPROUVE
2023-12-185
Création/modification
de
postes
APPROUVE
2023-12-186
Convention-cadre
d'adhésion
au
service
intérim
du
Centre
de
Gestion
de
la
Savoie
APPROUVE
2023-12-187
Approbation
du
plan
de
formation
pluriannuel
2024-2026
APPROUVE
2023-12-188
Fixation
des
plafonds
de
prise
en
charge
du
Compte
Personnel
de
Formation
(CPF)
APPROUVE
2023-12-189
Modification
valeur
faciale
des
titres
restaurant
APPROUVE
2023-12-190
Convention
d'objectifs
et
de
financement
entre
la
Commune
et
la
CAF
73
relative
aux
"Fonds
publics
et
territoires
Aide
au
fonctionnement
des
ludothèques"
APPROUVE
2023-12-191
Convention
d'objectifs
et
de
financement
entre
la
Commune
et
la
CAF
73
relative
aux
subventions
de
soutien
aux
formations
de
BAFA
et
BAFD
APPROUVE
2023-12-192
Convention
d'utilisation
des
locaux
du
collège
pour
les
besoins
de
la
restauration
scolaire
du
Service
Enfance
Jeunesse
dans
le
cadre
des
centres
de
loisirs
APPROUVE
Fait
à ENTRELACS,
le 21
décembre
2023
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Claire
COCHET
Jean-François
BRAIS