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Procès Verbal - PV CM du 30 sept 2025 signe
Procès Verbal - PV CM 08 juillet signe
Procès Verbal - PV CM 5 juin 2025 signe
Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 5 juin 2025 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Entrepreneuriat et startup,
République
française
Département
du
Gard
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
05
juin
2025
PROCES-VERBAL
D’AFFICHAGE
Date
d'envoi
de
la convocation
: 26/05/2025
Nombre
de
membres
en
exercice
: 11
Nombre
de
membres
présents
: 06
Nombre
de
membres
absents
ayant
donné
procuration
: 05
Nombre
de
membres
absents
: 00
CHROCBEDCE
RO
Le
quorum
étant
atteint,
le Maire
PEYRIERE
Pascal
remercie
les membres
du
Conseil
Municipal
présents.
Le
conseil
municipal
procède
à l’élection
du
secrétaire
de
séance.
L'an
deux
mille
vingt-cinq
le
05
juin
à
18h15,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
PEYRIERE
Pascal,
maire.
Présents
:
CZARNEKI
Loïc,
VOLLE
Daniel,
BRUNEL
Patricia,
BREYSSE
Aurélie
adjoints,
BOUCHARD
Michel,
conseillers
municipaux.
Absents
représentés
:CHARMASSON
Fabien
procuration
à VOLLE
Daniel,
GIRARD
Sandrine
procuration
à
BREYSSE
Aurélie,
MOULINET
Camille
procuration
à CZARNEKI
Loïc,
ROUQUET
Julie
procuration
à PEYRIERE
Pascal,
FILLIUNG
Benjamin
procuration
à BRUNEL
Patricia,
CID
RICE RD
Rappel
ordre
du
jour
:
—
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
29
avril
2025
—
Délibérations
:
“Autorisation
signature
convention
ENT
"Autorisation
signature
convention
éco-pâturage
“Procédure
d’alignement-acquisition
de
morceaux
de
parcelles
des
propriétaires
en
bordure
du
Chemin
de
Bagnols
— changement
de
propriétaire
parcelle
C 451
"Subvention
exceptionnelle
de
Compagnie
de
la côte
du
Rhône
Gardoise
*
Subvention
exceptionnelle
FNACA
"Aide
exceptionnelle
au
Foyer
d'entraide
de
la Légion
Etrangère
— solidarité
1
REG.
—
Informations
et
questions
diverses
BDCHRIRI
e
Election
du
secrétaire
de
séance.
+
__
Monsieur
Michel
BOUCHARD
a été
nommé
secrétaire.
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la
mairie
de
CHUSCLAN
— place
des
marronniers
—
30200
CHUSCLAN. "Approbation
du
Procès-Verbal
du
29
avril
2025.
Monsieur
le Maire
demande
aux conseillers municipaux
d'approuver
le Procès-verbal
du 29
avril
2025
APPROUVE
À
L’'UNANIMITE
HEOCHEDCH
EI
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
N°
021/2025
: Autorisation
au
maire
à
signer
la
convention
de
renouvellement
d’adhésion
ENT -école
de
CHUSCLAN
2025-2026
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la délibération
N°
031/2024
du
conseil
municipal
en
date
du
14 maï
2024
autorisant
monsieur
le maire
à
signer
laconvention
de partenariat
pour
renouveler
la nouvelle
convention
de partenariat
ENT-Ecole
pour
la
période
de 2024-2025,
Considérant
le
mail
du
07/05/2025
de
l’académie
de
Montpellier
proposant
une
nouvelle
convention
de
partenariat
ENT-Ecole
2025-2026,
Il convient
en
conséquence,
d’autoriser
monsieur
le maire
à signer
la nouvelle
convention
Considérant
qu’il
n°y
a pas
d’observation
à formuler,
MISE
AUX
VOX
:
Pour
: 11
Contre
:0
Abstention
: 0
Après
en avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité :
°
_Autorise
monsieur
le maire
à signer
la nouvelle
convention
de
partenariat
pour
la
période
de
2025-
2026.
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
Délibération
N°
022/2025
: Autorisation
au
maire
à signer
la convention
d’Eco
pâturage
entre
l’entreprise
«
ENTRE
LA
CRAU
et
la
CEZE
» et
la
« commune
de
CHUSCLAN
».
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
la demande
du
27/01/2025
de
l'entreprise
agricole
ENTRE
LA
CRAU
et la CEZE,
Mas
Thibert,
1 place
de
la poste
13104
ARLES,
représentée
par
madame
SUDHIBHASILP
Marywan,
titulaire
d’un
brevet professionnel
de responsable
d'entreprise
agricole
enregistré
sous
le N°
21/P/312000/2014557/u Considérant
que
dans
un
objectif de
durabilité
environnementale,
la Commune
souhaite
substituer,
en
partie,
l’entretien mécanique
de
certains
de
ses
espaces
verts,
par une
gestion
par
éco-pâturage,
technique
de gestion
alternative
des
espaces
verts
et milieux
naturels
par
des
animaux
herbivores.
Considérant
que
la commune
souhaite
externaliser
cette
gestion
par
éco-pâturage
et s’engager
dans
une
prestation
de
service
avec
l’entreprise
agricole
ENTRE
LA
CRAU
et la CEZE,
Considérant
qu’une
convention
fixe
les modalités
du partenariat
entre
l’entreprise
ENTRE
LA
CRAU
et la
CEZE
et la commune
de
CHUSCLAN
pour
le pâturage
d'animaux.
Les actes
administratifs
sont
consultables
à la mairie
de
CHUSCLAN
-— place
des
marronniers
— 30200
CHUSCLAN. Délibération
N°
(24/2025
: Subvention
exceptionnelle
à la
Compagnie
de
la
côte
du
Rhône
Gardoise Monsieur
le
Maire
a été
destinataire
d'un
courrier
d'appel
à subvention
pour
l'association
Compagnie
de
la
côte
du
Rhône
Gardoise.
Cette
association
a pour
objet
de
défendre
la
cause
du
vin,
de
le
promouvoir
dans
les
conditions
idéales
de
dégustation
et
d'appréciation
et
tout
particulièrement
en
ce
qui
concerne
ceux
des
vignobles
de
la
Côte
du
Rhône
Gardoise
et
de
ses
« Villages
».
Vu
le code
général
des
Collectivités,
Considérant
que
la
commune
souhaite
soutenir
la
promotion
des
vignobles
de
la
Côte
du
Rhône
Gardoise
et
de
ses
«
Villages
»,
Considérant
qu’il
n°y
a pas
d’observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l’unanimité,
décide :
+
_D’allouer
une
subvention
de
200
€
(deux
cents
euros)
à
l'association
Compagnie
de
la
côte
du
Rhône
Gardoise.
APPROUVE
A
L’'UNANIMITE
Délibération
N°
025/2025
:Aide
exceptionnelle
au
Fover
d’entraide
de
la
Légion
Etrangère
—
solidarité
1er
REG.
La
ville
de
Chusclan
souhaïte
reconnaître
et
honorer
le
courage
et
le
sacrifice
des
légionnaires
étrangers
au
combat
en
versant
une
aide
au
projet
d’édification
d’un
monument
de
recueillement
en
hommage
permanant
à ceux
qui
ont
offert
leur
vie
pour
la
France.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Considérant
la
demande
du
19/05/2025
adressée
à monsieur
le
maire
par
le
commandant
du
régiment
étranger
de
génie
pour
présenter
le
projet
et
solliciter
une
participation
d'environ
5 000
euros,
Considérant
qu’il
n°y
a
pas
d’observation
à
formuler,
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l’unanimité
:
*
Décide
de verser
une
aide
exceptionnelle
de
1 000
euros
(mille
euros).
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
Délibération
N°
026/2025
: subvention
comité
cantonal
FNACA
de
Bagnols
sur
Cèze
Monsieur
le
Maire
a été
destinataire
d’un
courrier
d’appel
à subvention
pour
l’association
comité
cantonal
FNACA
de
Bagnols
sur
Cèze
afin
de
soutenir
la
promotion
des
activités
en
faveur
des
anciens
combattants.
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à
la
mairie
de
CHUSCLAN
—
place
des
marronniers
—
30200
CHUSCLAN. I
convient
en
conséquence,
d’autoriser
monsieur
le
maire
à signer
cette
convention.
Considérant
qu’il
n’y
a
pas
d’observation
à
formuler,
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 11
Contre
:
Abstention
: 0
Après
en avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l’unanimité
:
°
_Autorise
monsieur
le
maire
à signer
la
convention
d’Eco
pâturage
entre
l’entreprise
«
ENTRE
LA
CRAU
et
la
CEZE
» et
la
« commune
de
CHUSCLAN
».
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
Délibération
N°
023/2025
:Procédure
d’alignement-acquisition
de
morceaux
de
parcelles
des
propriétaires
en
bordure
du
Chemin
de
Bagnols
—
changement
de
propriétaire
parcelle
C
451
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la
délibération
N°
043/2024
du
03/09/2024
relative
à
la
procédure
d’alignement
—
acquisition
de
morceaux
de
parcelles
des
propriétaires
en
bordure
du
chemin
de
Bagnols,
Considérant
que
les
consorts
CHINIEU/DELAUZUN
ont
vendu
la
parcelle
cadastrée
C
451
au
terme
d’un
acte
reçu
par
maître
Philippe
RIVIER,
notaire
à Pont
Saint
Esprit
en
date
du
19/03/2025
au
profit
de
madame
Carole
CHEVALIER
née
GRELLIER,
Considérant
le
droit
de
suite,
madame
CHEVALIER
née
GRELLIER
s'est
substituée
aux
consorts
CHINIEU/DELAUZUN
dans
la
vente
d’une
partie
de
la
parcelle
C
451
pour
une
contenance
de
24m?
au
prix
de
120
€ à
la
commune
de
CHUSCLAN,
Considérant
que
les
frais
d’actes
sont
à la
charge
de
la
commune
et
avaient
été
estimés
à 500
€
(cinq
cents
euros), Considérant
l'intérêt
de
cette
acquisition
nécessaire
à la
réalisation
de
l’alignement
du
chemin
de
Bagnols
ayant
pour
finalités
de
sécuriser
et
faciliter
le
croisement
des
véhicules,
Considérant
qu’il
n’y
a pas
d’observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX :
Pour
: 11
Contre
:0
Abstention_:
0
Après
en avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l’unanimité
:
*
Prend
acte
que
madame
CHEVALIER
née
GRELLIER
s'est
substituée
aux
consorts
CHINIEU/DELAUZUN
dans
la
vente
d’une
partie
de
la
parcelle
C
451
pour
une
contenance
de
24m°
au
prix
de
120
€
à la
commune
de
CHUSCLAN,
*
Donne
tous
pouvoirs
à monsieur
le
maire
pour
signer
les
actes
à intervenir,
*
Précise
que
les
frais
d’actes
sont
à la
charge
de
la
commune
et
sont
estimés
à 500
€ (cinq
cents
euros)
*
Désigne
maître
LAUCAGNE
—
SCP
Notaires
associés
pour
l'établissement
des
dits
actes.
APPROUVE
A
L’'UNANIMITE
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la
mairie
de
CHUSCLAN
— place
des
marronniers
—
30200
CHUSCLAN. Vu
le code
général
des
Collectivités,
Considérant
que
la commune
souhaite
soutenir
les activités
en
faveur
des
anciens
combattants,
Considérant
qu’il
n°y
a pas
d’observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX :
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
:
* _
Décide
de
verser
une
aide
exceptionnelle
de
200
€
(Deux
cents
euros).
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
DB
ERIED
Informations
et
Courriers
divers
—
Dégradations
des
biens
communaux
:
monsieur
le
maire
déplorent
à
nouveau
de
nouvelles
dégradations,
notamment
à l’Espace
Gabriel
Arnaud
suite
à
des
actes
d’incivilités.
Plusieurs
plaintes
ont
été
déposées
auprès
de
la
gendarmerie
de
Laudun.
Des
déclarations
auprès
de
l’assurance
de
la
collectivité
ont
été
également
effectuées
afin
d’obtenir
une
prise
en
charge
des
travaux
de
remise
en
état.
Malheureusement,
en
l’absence
des
éléments
que
révèleront
l’enquête,
le
dossier
d’indemnisation
est
en
attente.
—
Travaux
en
cours
dans
la
commune
:monsieur
le
maire
communique
sur
l’avancée
des
travaux
sur
les
différents
sites
de
la
commune.
Les
travaux
de
rénovation
de
la
maison
Sabot
s’avèrent
plus
conséquents
que
prévu.
Néanmoins,
ils
devraient
être
achevés
au
10/10/2025.
—
Diagnostic
approfondi
des
arbres
de
la
communes
(platanes
et
marronniers)
:
Une
charpentière
de
platane
s’est
récemment
rompue
sur
la
place
de
la
fontaine.
Suite
à
cet
événement,
la
commune
de
Chusclan
désirait
connaître
l’état
tant
sanitaire
que
mécanique
des
arbres
qui
ornent
les
lieux
stratégiques
et
emblématiques
de
la
commune.
La
commune
souhaitait
également
savoir
quels
seraient
les
travaux,
si
nécessaire,
à
entreprendre
sur
les
arbres
pour
les
conserver
dans
des
conditions
acceptables
d’esthétisme
et
de
sécurité
pour
les
personnes
et
les
biens.
Un
rapport
complet
a été
rendu
qui
va
permettre
des
actions
préventives
ou
curatives.
Fait
à CHUSCLAN,
le
11/06/2025.
Le
MAIRE.
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE,
AN
VRIÉRE
Pabcal.
BOUCHARD
Michel.
EE
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la
mairie
de
CHUSCLAN
—
place
des
marronniers
-
30200
CHUSCLAN.