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Procès Verbal - PV 03 sept 2024 signe
Procès Verbal - PV CM 06012026 signe
Procès Verbal - PV CM du 30 sept 2025 signe
Procès Verbal - PV CM du 29 avril signe
Procès Verbal - PV CM du 11 aout 2025 signe
Document publié le Lundi 11 août 2025 par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 11 aout 2025 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Culture et patrimoine,
République
française
Département
du
Gard
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
11
Août
2025
PROCES-VERBAL
D’AFFICHAGE
Date
d'envoi
de
la convocation
: 04/08/2025
Nombre
de
membres
en
exercice
: 11
Nombre
de
membres
présents
: 07
Nombre
de
membres
absents
ayant
donné
procuration
: 04
Nombre
de
membres
absents
: 00
HBIDCBEDCEHED
Le
quorum
étant
atteint,
le
Maire
PEYRIERE
Pascal
remercie
les
membres
du
Conseil
Municipal
présents.
Le
conseil
municipal
procède
à l'élection
du
secrétaire
de
séance.
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
11
août
à
18h15,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
PEYRIERE
Pascal,
maire,
Présents
:
CZARNEXKI
Loïc,
BRUNEL
Patricia,
adjoints,
CHARMASSON
Fabien,
GIRARD
Sandrine,
MOULINET
Camille,
BOUCHARD
Michel,
conseillers
municipaux. Absents
représentés
: VOLLE
Daniel
procuration
à Fabien
CHARMASSON,
Aurélie
BREYSSE
procuration
à
Sandrine
GIRARD,
ROUQUET
Julie
procuration
à Pascal
PEYRIERE,
FILLIUNG
Benjamin
procuration
à
Patricia
BRUNEL.
CHRDCBEDCEERI
Rappel
ordre
du
jour :
—
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
8 juillet 2025.
—
Délibérations :
+
Autorisation
au
maire
à
signer
les
avenants
au
marché
de
travaux
de
réhabilitation
de
la
maison
Sabot/Bousquet,
+
Autorisation
au
maire
à
signer
les
avenants
au
marché
de
travaux
de
rénovation
énergétique
de
la
mairie
et
de
l’école,
*
Consultation
travaux
de
rénovation
de
la maison
du
gardien
de
l’espace
Gabriel
Arnaud
—
Notification
des
entreprises
retenues,
+_
Inscription
au
déploiement
du
programme
Écopousse
(anciennement
WATTY)
—
Informations
et
questions
diverses
TDCBEDED
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la mairie
de
CHUSCLAN
— place
des
marronniers
— 30200
CHUSCLAN. «+
Election
du
secrétaire
de
séance.
Madame
Camille
MOULINET
a été
nommée
secrétaire.
“Approbation
du
Procès-Verbal
du
08 juillet
2025.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
conseillers
municipaux
d'approuver
le
Procès-verbal
du
08
juillet
2025.
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
CBERICHEÈOCHED
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
N°
038/2025
: Marché
public
de
travaux
- Autorisation
au
maire
à
signer
les
avenants
aux
marchés
de
travaux
de
réhabilitation
de
la
maison
Sabot/Bousquet
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
N°
007/2025
du
conseil
municipal
en
date
du
11
février
2025
approuvant
les
marchés
relatifs
suite
à
la
consultation
de
travaux
de
réhabilitation
et
de
mise
en
sécurité
de
la
maison
Sabot
sur
la
commune
de
Chusclan.
Vu
le
projet
d'avenants
N°1
prévoyant
prendre
en
compte
des
modifications
de
prestations
au
projet
imposées
par
les
imprévus
de
chantier
et
les
nouvelles
exigences
du
maitre
d'ouvrage
adaptations
des
travaux
nécessaires,
Considérant
que
le montant
des
moins-values
et des
plus-values
est
détaillé
dans
chaque
avenant
comme
présenté
dans
le tableau
suivant
:
ENTREPRISE
PLUS-VALUES
ET
MONTANT
PLUS-
NOUVEAU
MONTANT
LOT
MOINS-VALUES
SUR
VALUES
ET
DU
MARCHE
MARCHE
DE
BASE
MOINS-VALUES
SOMEC
- Suppression
des
surfaces
en |
Plus-value
: 10
121,32
|
Le
nouveau
montant
du
marché
est
Lot
1
béton
balayé,
de
l'escalier
TVA20%:
202426
|
de:
Démolition
béton,
de
la voute
en
béton
Total
TTC
:
1214558
| 454
591S4€
HT,
Gros
Œuvre
projeté
soit
545
509.85
TTC,
- Modification
des
quantités
au
lieu
et place
de
de
sous
œuvre,
de
dalles,
de
444
470,22
€ HT,
dallage
en
béton
désactivé.
soit
533
364,26€
TTC
(marché
de
base) D'où
une
plus-value
de
2.277
%
du
marché
de
base.
CHATAIGNIER |
Réduction
de
la surface
de
Moins-value
: 1
108,50
|
Le
nouveau
montant
du
marché
est
Lot
2 Charpente |
toiture.
remplacée
par
deux
TVA
20%
:
221.70 |
de
87
731.00
€ HT.
couverture
petites
terrasses
Total
TTC:
133020
|
soit
105
277.20
€
TIC,
au
lieu
et place
de
88
839,50
€ HT,
soit
106
607,40
€
TTC
(marché
de
base)
d'où
une
moins-value
de
1.247
%
du
marché
de
base
CHATAIGNIER |
- Augmentation
des
surfaces
|
Plus-value
:
6 552,30 |
Le
nouveau
montant
du
marché
est
Lot
3 Etanchéité
|
de
toiture,
par
l'ajout de
deux
| TVA
20%:
1 310,46 |
de
14
841,95
€ HT,
petites
terrasses.
Total
TTC:
7862,76 |
soit
17
810,34€
TTC,
-
Rénovation
de
la
terrasse
existante
conservée.
au
lieu
et place
de
8 289,65
€ HT,
soit
9 947,58
€ TTC
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à
la
mairie
de
CHUSCLAN
—
place
des
marronniers
—
30200
CHUSCLAN. {marché
de
base)
d’où
une
plus-value
de
79.041%
du
marché
de
base.
TRIOLA
- Modification
des
Moins-value
: 3 913.19 |
Le
nouveau
montant
du marché
est
Lot
4
menuiseries
ME2d,
ME7,
TVA
20%
: 782.64
de 70 400,61
€ HT
menuiseries
ME7b
ME13,
ME
19,Mi18
Total
TTC
: 4 695.83
soit
84
480,73
€
TTC,
extérieures
- Ajout des
menuiseries
ME
au lieu et place
de
21
Mi
Combles
R+2
et
74
313,80
€ HT,
rangement
R+2
soit
89
176,56
€ TTC
- Réduction
du
nombre
de
(marché
de
base)
fenêtres
pare-flamme
d’où une moins-value
de 5,265 %
du
marché
de
base.
REGAR
- Modification
des
Plus-value
:
581,60
|
Le
nouveau
montant
du
marché
est
INDUSTRIES
serrureries
suite
à la
TVA20%
:
116,32
|
de22
745,14€
HT,
Lot
8 Serrurerie
| Modification
de
la taille
des
|
Total
TTC:
697,92
|
soit 27
294,16
TTC,
baies. - Suppression
de
linéaires
de
garde-corps
horizontale
remplacés
par un
chasse-
roue. - Augmentation
du
linéaire
de
garde-corps
rampant
au
lieu
et place
de
22
163,54€
HT,
soit 26
596,25
€ TTC
(marché
de
base) d’où
une
plus-value
de 2,624%
du
marché
de
base.
PPS
- Suppression
d'un
bloc
Moins-value
:
1598,00 |
Le
nouveau
montant
du
marché
est
Lot 9
Electricité
|
sanitaire.
TVA20%:
319.60 |
de 25
575,63
€ HT
- Modification
des
quantités
|
Total
TTC
:
1917.60 |
soit
30
690,75
TTC,
de
réseaux,
des
au
lieu
et place
de
cheminements,
du
type
de
27
173,63
E
HT,
luminaires.
soit
32
608,35
€
TIC
(marché
de
base)
d’où
une
moins-value
de
5,880
%
du
marché
de
base.
THERMIQUE
- Suppression
d'un
bloc
Plus-value
:
445.00 |
Le
nouveau
montant
du
marché
est
DU
MIDI
sanitaire
TVA
20% :
89.00
|
de 24
025,00
€ HT,
Lot
10
- Modification
des
quantités
|
Total
TTC
:
534.00 |
soit 28
830,00
TTC,
plomberie
de réseaux,
réalimentation
en
au lieu et place
de
chauffage
eau
de
la maison
voisine,
23
580,00
€ HT,
remplacement
de lavabos
par
des
éviers
sur
meuble.
soit 28
296,00
€ TTC
(marché
de
base)
D'où
une
plus-value
de
1,887 %
du
marché
de
base.
Considérant
qu'il
n’y
a pas
d'observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX :
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
:
+
_ Approuve
le nouveau
montant
global
du
marché
de
771
435.41
€ HT,
soit
925
722.49
€ TTC
:
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à
la
mairie
de
CHUSCLAN
—
place
des
marronniers
— 30200
CHUSCLAN. Marché
de base
HT
758
370,79
€ | Avenants
HT.
13
064.62
€
TVA
(20%)
151
674,16€ | TVA
(20%)
2 612.92
€
Marché
de base
TTC
910
044,95
€ | Avenants
TTC
15
677.54€
Marché
+ avenants
HT
771
435.41
€
TVA
(20%)
154
287.08
€
Marché
+ avenants
TTC
925
722.49
€
°
_ Approuve
les
avenants
n°1
fixant
les
nouveaux
montants
des
marchés
tel
que
détaillés
dans
le
tableau
et joints
à la présente
délibération.
e
Autorise
le
maire
à
signer
l’ensemble
des
pièces
concernant
les
avenants
n°1
aux
marchés
de
travaux
de
réhabilitation
de
la
maison
Sabot/Bousquet.
APPROUVE
A
L’'UNANIMITE
Délibération
N°
039/2025
: Marché
public
de
travaux
- Autorisation
au
maire
à
signer
les
avenants
aux
marchés
de
travaux
de
rénovation
énergétique
de
l’école
et
de
la
mairie.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
N°
013/2025
du
conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2025
approuvant
les
marchés
de
rénovation
énergétique
de
l’école
et de
la mairie
de
Chusclan,
Vu
le
projet
d’avenants
N°1
prévoyant
prendre
en
compte
des
modifications
de
prestations
au
projet
imposées
par
les
imprévus
de
chantier
et
les
nouvelles
exigences
du
maitre
d'ouvrage
adaptations
des
travaux
nécessaires,
Considérant
que
le montant
des
moins-values
et
des
plus-values
est
détaillé
dans
chaque
avenant
comme
présenté
dans
le tableau
suivant :
ENTREPRISE
PLUS-VALUES
ET
NOUVEAU
MONTANT
LOI
MOINS-VALUES
SUR
MARCHE
DE
BASE
DU
MARCHE
MONTANT
PLUS-VALUES
ET
MOINS-VALUES
SUTTER
DGPF
mis
en jour
en
annexe
Le
nouveau
montant
du
marché
est
Lot
2
Total
en
moins-value
HT
:
39
276.71
€
de
235
723,29
€
HT,
menuiseries
TVA
20% :
7
855,34
€
soit
282
867,95
€
TIC.
extérieures
Total
en moins-value
TTC :
47
132.05
€
au
lieu et place
de
275
000,00
€
HT,
soit
330
000,00
€ TTC
(marché
de base)
MERIDIONALE |
- Traitement
de
l'étanchéité
Le
nouveau
montant
du
marché
est
ETANCHEITE
|
des
casquettes
béton
3
862,00
€ HT.
de
30
112,23
€ HT,
Lot
4 Etanchéité
|
-
Recherches
de
Fuites :
2 250,00
€
HT.
soit
36
134,67
€
TTC,
au
lieu
et place
de
Les actes
administratifs
sont
consultables
à
la mairie
de
CHUSCLAN
—
place
des
marronniers
—
30200
CHUSCLAN. 6
112,00
€ HT
1222.40
€
7 334,40
€ TTC
Total
en
plus-value
HT.
TVA
20% :
Total
en
plus-value
TTC :
24
000,23
€ HT,
soit 28
800,27
€ TTC
(marché
de
base)
d’où
une
plus-value
de
25,466 %
du
marché
de
base.
PPS
- Modification
des
prestations
de
l'école
devis
250513
: |
Le
nouveau
montant
du
marché
est
Lot
7
—
Installation
de
chantier
-
840,00
€
de
51
253,00
€
HT,
ELECTRICITE
—
Appareillage
-1
379,00
€
soit 61
503,60
€ TTC,
—
Luminaires
105,00
€
au lieu
et place
de
—
Chemins
de
Câbles
-
939,00
€
43
281,00
€ HT,
Total
en
moins-value
HT.
:
-3
053,00
€
soit
51
937.20
€ TTC
(marché
de
base)
- Modification
des
prestations
de
la mairie
devis
d’où
une
plus-value
de
18,419%
du
|
250508:
marché
de
base.
|
—
Appareillage
-1
414,00
€
—
Luminaires
12
217,00
€
—
Chemins
de
Câbles
-
780,00
€
Total
en plus-value
HT.
:
10
023,00
€
-Modification
des
prestations
d’éclairage
extérieur
de
l'école
devis
050723 :
—
Dépose
luminaires
façade
sud
196,00
€
—
Passage
câbles
414,00
€
—
Repose
des
luminaires
392,00
€
Total
en
plus-value
HT.
:
1 002,00
€
TOTAL
sur
le lot en
plus-value
HT.
:
7 972,00
€
TVA
(20%)
:
1 594,40
€
Total
en
plus-value TTC
:
9 566.40
€
|
THERMIQUE
- Modification
des
prestations
de
l'école
devis
2025-
Le
nouveau
montant
du
marché
est |
DU
MIDI
02061 :
de de 214
550,00
€ HT,
Lot
8 CVC
Total
en
moins-value
HT. :
-7
000,00
€
soit
257
460,00
€ TTC,
- Modification
des
prestations
de
la mairie
devis
2025-
02061: Total
en
moins-value
HT. :
-3
850,00
€
TOTAL
sur
le
lot
en
moins-value
HT:
10
850.00
€
TVA
(20%)
:
2
170,00
€
Total
sur
le
lot
en
moins-value
TTC.
:
13
020.00
€
au
lieu et place
de
225
400,00€
HT, soit
270
480,00
€ TTC
(marché
de
base)
d’où
une
moins-value
de
4,813
%
du
marché
de
base.
Considérant
qu'il
n’y
a pas
d'observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX :
Pour:
11
Contre
: 0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l’unanimité :
° _ Approuve
le nouveau
montant
global
du marché
de
738
050.54
€ HT,
soit
885
660.64
€ TTC :
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à
la
mairie
de
CHUSCLAN -— place
des
marronniers
— 30200
CHUSCLAN. Marché
de
base
HT
Avenants
moins-value
HT.
36
702.18
€
774
752.72
€
TVA
(20%)
154
950.54
€ | TVA
(20%)
7
340.43
€
Marché
de
base
TTC
926
703.26
€ | Avenants
moins-value
TTC
44
042.62
€
Marché
+ moins-value
avenants
HT
738
050.54
€
TVA
(20%)
147
610.10
€
Marché
+ avenants
TTC
885
660.64
€
°
_ Approuve
les
avenants
n°1
fixant
les
nouveaux
montants
des
marchés
tel
que
détaillés
dans
le
tableau
et joints
à la présente
délibération.
°
Autorise
le
maire
à
signer
l’ensemble
des
pièces
concernant
les
avenants
n°1
aux
marchés
de
travaux
de
rénovation
énergétique
de
l’école
et de
la mairie
de
Chusclan.
APPROUVE
A L’'UNANIMITE
Délibération
N°
040/2025
: Rénovation
maison
du
gardien
de
l'Espace
Gabriel
Arnaud
-
Approbation
marchés.
La
maison
du
gardien
de
l'Espace
Gabriel
Arnaud,
située
chemin
de
la
Combe
de
Carmignan
—
30200
CHUSCLAN
est actuellement
inoccupée
et inutilisée.
Elle
a fait l’objet
d’actes
de
vandalisme
entrainant
des
détériorations
importantes.
Les
élus
de
la Collectivité
ne
souhaitant
pas
laisser
ce
bâtiment
se
dégrader,
il a
été décidé de procéder
à une
rénovation
des
lieux afin de pouvoir
à nouveau
utiliser ce
local
pour
la création
d’un
commerce
multiactivités.
Monsieur
le
maire
précise
que
la
procédure
de
consultation
est
négociée
sans
publicité,
ni
mise
en
concurrence
préalables
car
il s’agit
de
répondre
à un
besoin
dont
la valeur
estimée
est
inférieure
à
100
000
euros
hors taxes.
Il explique
néanmoins
qu’afin
de
préserver
l’intérêt
de
la commune,
il a veillé
à consulter
plusieurs
entreprises
locales
pour
un
même
lot.
De
plus,
la
commission
des
marchés
publics
réunie
le
08/08/2025
à
étudié
les
offres
reçues
dans
les
délais
et
complètes,
de
manière
à
choisir
l’offre
la
plus
pertinente
et à faire
une
bonne
utilisation
des
deniers
publics.
La
consultation
comprend
5
lots
:
-
LOT
1 : maçonnerie,
carrelage,
placo
-
LOT 2
: électricité
-
LOT
3:
chauffage
— plomberie
-
LOT
4:
peinture
-
LOT
5
: menuiserie
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
l’avis
de
la commission
des
marchés
publics
réunie
pour
l’ouverture
des
plis
le 08/08/2025,
La
Commune
a donc
reçu
des
offres
acceptables
pour
l’ensemble
des
lots
et a donc
pu
finaliser
son
choix.
Monsieur
le Maire
indique
les
entreprises
retenues
pour
chacun
des
lots
à savoir :
Les actes
administratifs
sont
consultables
à la
mairie
de
CHUSCLAN -— place
des
marronniers
— 30200
CHUSCLAN. Lots
Entreprises
Offre
€ HT
Offre
TTC
01
— MAÇONNERIE,
CARRELAGE,
PLACO |
CORTES
55
734.22
66
881.06
02
— ELECTRICITE
SEIB
11
833.30
14
199.96
03
—- CHAUFFAGE
- PLOMBERIE
CLIMAT
30
10
916.00
13
099.20
04
— PEINTURE
CHASSAING*
1471.05
1 471.05
05
— MENUISERIES
SUTTER
19
862.00
23
834.40
*TVA
non
applicable
Le
budget
global
de
travaux
s'élèvera
donc
à 99
816.57
HT
soit
119
779.89
€ TTC,
ceci
pour
une
estimation
initiale
inférieure
à 100
000
€ HT.
Monsieur
le Maire
présente
donc
les
projets
de
marchés
à passer
avec
les entreprises
retenues
et propose
de
l’autoriser
à signer
ces
marchés
ainsi
que
toutes
pièces
nécessaires
à leur
exécution.
Considérant
qu’il
n’y
a
pas
d’observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX :
Pour
: 11
Contre
:0
Abstention
: 0
Après
examen
des
projets
de
marchés
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
à l’unanimité :
- _
Approuve
les
marchés
à
passer
avec
les entreprises
retenues
pour
le projet
de
rénovation
de
la
maison
du
gardien
de
l'Espace
Gabriel
Arnaud,
- _
Approuve
le budget
global
des
travaux
pour
la somme
de
99
816.57
HT
soit
119
779.89
€ TTC,
-
Donne
pouvoir
à Monsieur
le Maire,
pour
signer
ces
marchés
et toutes
pièces
nécessaires
à leur
exécution,
-
Dit
que
le financement
est
prévu
au
compte
231
du
budget
primitif
2025
APPROUVE
A
L'UNANIMITE
Délibération
N°
041/2025
: Déploiement
du
programme
Écopousse
(anciennement
WATTY)
Monsieur
le Maire
expose
que
la commune
envisage
de
s’inscrire
au
déploiement
du
programme
Écopousse
(anciennement
WATTY)
dans
l’école
de
CHUSCLAN
. Ce
programme
promeut
la
sensibilisation
aux
économies
d’énergie.
Il est
développé
en
partenariat
avec
l’Entreprise
Eco
CO,
la
SASU
FNCCR
dans
le
cadre
du
programme
ACTEE
et le Territoire
Energie
Gard-SMEG.
Ce
programme
d’une
durée
d’une
année
vise
à rendre
les élèves
acteurs
de
leur consommation
d’énergie.
Développer
des
campagnes
d’information
auprès
des
publics
scolaires
permet
d’éduquer
la population
aux
écogestes
et à la maitrise
de
l’énergie
dès
le plus jeune
âge.
Ce
programme
a été
labellisé
par
le ministère
de
la Transition
Ecologique
et Solidaire
dans
le cadre
des
Certificats
d’Economies
d’Energie.
Le
coût
pour
la commune
est
de
99
€ HT
maximum
par
an
et par
classe.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
que
deux
classes
de
l’école
souhaite
participer
à ce
programme
ainsi
que
| Accueil
de
Loisirs
Périscolaire.
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la mairie
de
CHUSCLAN
— place
des
marronniers
— 30200
CHUSCLAN. Considérant
qu’il
n’y
a pas
d'observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
:
- _
D’approuver
le déploiement
du
programme
d’accompagnement
Écopousse
et charge
le
Maire
de
sa mise
en
œuvre.
-
D'allouer
un
budget
prévisionnel
de
99
€
par
an
et par
classe,
montant
dégressif selon
le nombre
de
classes
intéressées
par
le projet
pouvant
baisser jusqu’à
82
€ pour
la mise
en
œuvre
du
programme,
incluant
les
coûts
de
formation,
de
matériel
pédagogique
et d'activités.
APPROUVE
A
L'UNANIMITE
UC
EDR
Informations
et
Courriers
divers
>
Travaux
en
cours
dans
la commune :
Les
travaux
de
rénovation
énergétique
de
l’école
se terminent
et un
grand
nettoyage
des
locaux
est prévu
pour
accueillir
les
élèves
à la rentrée
scolaire.
En
mairie,
les travaux
se poursuivront
fin
septembre
/début
octobre
avec
une
remise
en
peinture
pour
rafraichir
les
locaux
après
les
changements
des
menuiseries,
changement
du
mode
de
chauffage
avec
le retrait
des
radiateurs
et autres
interventions
électriques.
Le
chantier
de
sécurisation
de
la maison
Sabot
est arrêté
pour
la période
de
fermeture
des
entreprises,
ainsi
que
celui
du
chemin
de
la Combe
de
Carmignan
Fait
à CHUSCLAN,
le13/08/2025.
| r
Le
MAIRE,
LA
SECRETAIRE
DE
SEANCE,
PEYRIEREPaScal.
MOULINET
Camille.
nu.
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à
la
mairie
de
CHUSCLAN
— place
des
marronniers
— 30200
CHUSCLAN.