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Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 2 fevrier 2023)
Thèmes du document : Environnement, Budget, Démocratie,
1/2
Villard-de-Lans, le 7 février 2023
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 2 FEVRIER 2023 A 18H
LISTE DES DELIBERATIONS
En application de l’article L. 2121.25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
N° Objet de la délibération Rapporteur Décision
1 VALORISATION DU SITE DE FONT FROIDE Serge BIRGÉ ADOPTEE à l’unanimité
2 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS – BUDGET PRINCIPAL Christelle VILCOT ADOPTEE à l’unanimité
3 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 BUDGET PRINCIPAL Christelle VILCOT ADOPTEE
21 voix pour,
5 abstentions
4 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS – BUDGET EAU Christelle VILCOT ADOPTEE à l’unanimité
5 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 BUDGET EAU Christelle VILCOT ADOPTEE
20 voix pour,
5 abstentions
6 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS – ASSAINISSEMENT Christelle VILCOT ADOPTEE à l’unanimité
7 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 BUDGET ASSAINISSEMENT Christelle VILCOT ADOPTEE
20 voix pour,
5 abstentions
8 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS – BUDGET CHAUFFERIE BOURG CENTRE Christelle VILCOT ADOPTEE à l’unanimité
9 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 BUDGET CHAUFFERIE BOURG CENTRE Christelle VILCOT ADOPTEE à l’unanimité
10 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS – BUDGET BOIS ET FORETS Christelle VILCOT ADOPTEE à l’unanimité
11 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 BUDGET BOIS ET FÔRETS Christelle VILCOT ADOPTEE à l’unanimité
12 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2023 Christelle VILCOT ADOPTEE à l’unanimité
13 VOTE DE LA SUBVENTION ANNUELLE A L'OMT Christelle VILCOT ADOPTEE à l’unanimité
14 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 DE L'OMT Christelle VILCOT ADOPTEE
20 voix pour,
5 abstentions 2/2
15 VOTE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME POUR LA RÉALISATION DE LA MAISON DES SAISONNIERS Christelle VILCOT ADOPTEE à l’unanimité
16 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 2023 Bruno DUSSER ADOPTEE à l’unanimité
17 CONVENTION RELATIVE A LA RÉALISATION D'UN LOGEMENT EN ACCESSION SOCIALE Maud ROLLAND ADOPTEE à l’unanimité
18 AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT « BUS FRANCE SERVICE » 2023 Maud ROLLAND ADOPTEE à l’unanimité
19 ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE DU CDG 38 Nadine GIRARD- BLANC ADOPTEE à l’unanimité
20 CONVENTION DE SECURITE ET DE DAMAGE DE LA PISTE DE RETOUR SKIEUR BRUNO DUSSER ADOPTEE à l’unanimité
21 SOUTIEN AU PROJET DE THEATRE FORUM DU LYCEE JEAN PREVOST Michèle PAPAUD ADOPTEE à l’unanimité
22 DÉDUCTION DIRECTE DE L'AIDE DU CCAS SUR LES FACTURES DE LA RESTRAURATION SCOLAIRE Michèle PAPAUD ADOPTEE à l’unanimité
23 SUBVENTIONS POUR L'INSTALLATION D'ÉQUIPEMENT UTILSANT LES ÉNERGIES RENOUVELABLES Jean-Paul UZEL ADOPTEE à l’unanimité
24 AVENANT A LA CONVENTION DE TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES Christelle VILCOT ADOPTEE à l’unanimité
25 CONVENTION AVEC L’ECOLE SUPERIEURE D’ARCHITECTURE DE GRENOBLE Jean-Paul UZEL ADOPTEE à l’unanimité
Affiché le 7 février 2023