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Déliberation - ajout delib 25 odj convocation seance cm du 02 fevrier 2023
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Déliberation - ajout delib 25 odj convocation seance cm du 02 fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Environnement,
Villard-de-Lans, le 27 janvier 2023
COMMUNE DE
VILLARD DE LANS
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 2 FEVRIER 2023 A 18H
“" Appel des présents
“ Désignation d’un secrétaire de séance
“ Approbation du procès-verbal de la séance du 17 novembre 2022 : rectifié
=“ Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022
= Lecture des décisions prises en application de l’article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
" Présentation du projet de cabane Fond Froide par le conseil municipal des jeunes de Lans en Vercors
“ Projet de délibération n°8 : interruption de séance pour la présentation du bilan 2022 de l'OMT
N° Ordre du jour Rapporteur
1 VALORISATION DU SITE DE FONT FROIDE Serge BIRGÉ
2 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS — BUDGET PRINCIPAL Christelle VILCOT
3 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 BUDGET PRINCIPAL Christelle VILCOT
4 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS — BUDGET EAU Christelle VILCOT
5 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 BUDGET EAU Christelle VILCOT
6 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS — ASSAINISSEMENT Christelle VILCOT
7 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 BUDGET ASSAINISSEMENT Christelle VILCOT
8 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS — BUDGET CHAUFFERIE BOURG CENTRE Christelle VILCOT
9 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 BUDGET CHAUFFERIE BOURG CENTRE Christelle VILCOT
10 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS — BUDGET BOIS ET FORETS Christelle VILCOT
11 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 BUDGET BOIS ET FÔRETS Christelle VILCOT
12 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2023 Christelle VILCOT
13 VOTE DE LA SUBVENTION ANNUELLE A L'OMT Christelle VILCOT
Mairie de Villard de Lans - Place Pierre Chabert - 38250 Villard de Lans
Tél. : 04 76 94 50 00 - Fax : 04 76 94 10 95 - www.villard-de-lans.fr 14 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 DE L'OMT Christelle VILCOT
VOTE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME POUR LA RÉALISATION DE LA |
15 MAISON DES SAISONNIERS DR EMREE
16 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 2023 Bruno DUSSER
. CONVENTION RELATIVE À LA RÉALISATION D'UN LOGEMENT EN ACCESSION | à ROLLAND
SOCIALE
18 AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT « BUS FRANCE SERVICE » 2023 | Maud ROLLAND
19 ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE DU CDG 38 Nadine GIRARD-BLANC
20 CONVENTION DE SECURITE ET DE DAMAGE DE LA PISTE DE RETOUR SKIEUR | BRUNO DUSSER
21 SOUTIEN AU PROJET DE THEATRE FORUM DU LYCEE JEAN PREVOST Michèle PAPAUD
DÉDUCTION DIRECTE DE L'AIDE DU CCAS SUR LES FACTURES DE LA 5
: RESTRAURATION SCOLAIRE RARE RARAUR
. SUBVENTION POUR L'INSTALLATION D'ÉQUIPEMENT UTILSANT LES ÉNERGIES | pau ue
RENOUVELABLES
24 AVENANT A LA CONVENTION DE TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES | Christelle VILCOT
25 CONVENTION AVEC L'ECOLE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE GRENOBLE [Jean-Paul UZEL
Réponses aux questions écrites :
Le Maire,
Arnaud MATHIEU