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Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 6 fevrier 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Fiscalité,
1/2
Villard-de-Lans, le 12 février 2025
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 6 FEVRIER 2025 A 18H
LISTE DES DELIBERATIONS
En application de l’article L. 2121.25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
N° Objet de la délibération Rapporteur Décision
001 Election d’un nouvel adjoint au maire Arnaud MATHIEU ADOPTEE A L’UNANIMITE
002 Budget principal : reprise anticipée des résultats Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
003 Budget principal : vote des taux d’imposition 2025 Christelle CUIOC ADOPTEE
24 VOIX POUR,
1 ABSTENTION
004 Budget principal : vote du budget primitif Christelle CUIOC ADOPTEE
20 VOIX POUR,
5 ABSTENTIONS
005 Budget Colline des Bains : reprise anticipée du résultat Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
006 Budget Colline des Bains : subvention d’équilibre au titre de l’exercice 2024 Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
007 Budget Colline des Bains : vote du budget primitif Christelle CUIOC ADOPTEE
20 VOIX POUR,
5 ABSTENTIONS
008 Budget Chaufferie Bois : reprise anticipée des résultats Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
009 Budget Chaufferie Bois : vote du budget primitif Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
010 Budget Bois et Forêts : reprise anticipée des résultats Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
011 Budget Bois et Forêts : vote du budget primitif Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
012 Subvention à l’OMT : vote de la subvention de fonctionnement annuelle Arnaud MATHIIEU ADOPTEE A L’UNANIMITE
013 Budget de l’OMT : approbation du budget primitif 2025 Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
014 Subventions aux associations : approbation des subventions 2025 Bruno DUSSER ADOPTEE A L’UNANIMITE 2/2
N° Objet de la délibération Rapporteur Décision
015 Salle de fitness : complément de tarification Christophe ROBERT ADOPTEE A L’UNANIMITE
016 Délégation de maîtrise d’ouvrage pour la pose de deux poteaux de défense incendie au Font de la Maie Jean-Paul UZEL ADOPTEE A L’UNANIMITE
017 Demande d’aide au Programme Régional FEADER Auvergne Rhône-Alpes Cabane du Lurbeillet Jean-Paul UZEL ADOPTEE A L’UNANIMITE
018 Remise gracieuse de loyer du bar de la patinoire Christophe ROBERT ADOPTEE A L’UNANIMITE
019 Modification du tableau des effectifs Nadine GIRARD- BLANC ADOPTEE A L’UNANIMITE
020 DSP Domaine Alpin – procédure de mise en concurrence Véronique BEAUDOING
ADOPTEE
21 VOIX POUR,
3 ELUS NE
PRENNENT PART
NI AU DEBAT NI
AU VOTE
Affiché le 12 février 2025