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Déliberation - liste des deliberations cm 9 mars 2023 2
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 9 mars 2023 2)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie, Bois et produits du bois,
Villard-de-Lans, le 10 mars 2023
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 9 MARS 2023 A 18H
LISTE DES DELIBERATIONS
En application de l’article L. 2121.25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
N° Objet de la délibération Rapporteur Décision
26 Convention cadre petite ville de demain Arnaud MATHIEU ADOPTEE par
21 voix pour,
6 abstentions
27 Décision modificative n°1 Budget principal Nadine GIRARD-BLANC ADOPTEE à l’unanimité
28 Décision modificative n°1 Budget Chaufferie Bois Jean-Paul UZEL ADOPTEE à l’unanimité
29 Site d’escalade de la Fauge : convention d’usage entre le département de l’Isère et la commune Christophe ROBERT ADOPTEE par
22 voix pour,
5 abstentions
30 Bilan des transactions foncières 2022 Serge BIRGÉ A PRIS ACTE
31 Convention de mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CCMV Véronique BEAUDOING ADOPTEE à l’unanimité
32 Protocole de dédommagement d’un usager d’un équipement communal Jean-Paul UZEL ADOPTEE à l’unanimité
33 Subvention pour l’installation d’équipement utilisant les énergies renouvelables Jean-Paul UZEL ADOPTEE à l’unanimité
34 Subvention à l’association Vercors Rose Nadine GIRARD-BLANC ADOPTEE à l’unanimité
Affiché le 10 mars 2023