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Déliberation - 7007744138 239 19 subv exceptionnelle de fonctionnement musicales de vence
Document publié le Vendredi 8 mars 2024 par la commune de Perreux.
Lien du pdf (Déliberation - 7007744138 239 19 subv exceptionnelle de fonctionnement musicales de vence)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PERREUX
MAIRIE
DE
PERREUX
Séance
du
25
mars
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-cinq
mars,
le
Conseil
Municipal,
NOMBRE
DE
MEMBRES
dûment
convoqué
le
dix-neuf
mars
deux
mille
vingt-quatre
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
en
mairie,
sous
la présidence
de
Jean-Yves
BOIRE,
Maire.
CONSEILLERS
19
EN
EXERCICE
Etaient
présents
:
Jean-Yves
BOIRE,
Fabienne
STALARS,
Patrick
DUCROS,
Christine
VALADE
(arrivée
à
21h00),
Christian
LAREURE,
PRESENTS
13
Bernard
PLACE,
Jacky
BRAT,
Chantal
SAVARINO,
Marcel
DUMAS,
Sylvie
RENARD,
Patricia
PERRET,
Roseline
TRAMBOUZE
et
Lucie
VOTANTS
18
ROCH
c DRE
RE
ON
Absents
avec
pouvoir :
André
ALEX
donne
pouvoir
à Christian
LAREURE
19
mars
2024
Didier
DUPIN
donne
pouvoir
à Patrick
DUCROS
Katy
VAZQUEZ
DUDEK
donne
pouvoir
à Lucie
ROCH
Sylvain
GIRARDIN
donne
pouvoir
à Fabienne
STALARS
DATE
D’AFFICHAGE
Isabelle
ROUVIDAN
donne
pouvoir
à Jacky
BRAT
2 9
MARS
2024
Absent
sans
pouvoir :
Patrick
PORNET
Codification
: 7.5
Ace
enlr
série
Secrétaire
élu
pour
la
durée
de
la
séance
: Bernard
PLACE
après
dépôt
en
Sous-
préfecture
de
Roanne
le
2 8 MARS 2024
et publication
du
2 8 MARS 2024
Le
Maire,
à
:
à
à
_
Ce
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
Jean-Yves
BOIRE
;
5
approuver
le
versement
d’une
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
1 500
euros
à l’association
Les
Musicales
de
Vence
à
\
l’occasion
de
diverses
manifestations
qui
auront
lieu
en
2024
notamment
|
Perreux
en Beaujolais.
OBJET:
2024-019
:
Subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
à
Passociation
Amis
de
Perreux
- ASMV
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201709-20240325-2024-019-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 28/03/2024
Publication
: 28/03/2024
Page
1
sur
2 Ouf
cet
exposé,
le
Conseil
Municipal
décide
par
17
voix
pour
et
1
abstention
(Christian
LAREURE)
:
- D’approuver
le
versement
de
cette
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
1
500
euros
à
l’association
Les
Musicales
de
Vence
- D’imputer
les
dépenses
correspondantes
sur
le
compte
65888
du
chapitre
65
de
la section
de
fonctionnement
du
budget
général.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Ont
signé
au
registre
Monsieur
le Maire
et Le
Secrétaire
de
séance,
Copie
certifiée
conforme,
À
PERREUX,
le 28
mars
2024
|
\K \
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
\
x]
\HKE
7/7
Jean-Yves BOIRE
Bernard PLACE
_—
LC
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201709-20240325-2024-019-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 28/03/2024
Publication
: 28/03/2024
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