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Déliberation - 7usu8pxkimg5ih8 Document publié le Mercredi 22 novembre 2023 par la commune de Dohem. Lien du pdf (Déliberation - 7usu8pxkimg5ih8)Thèmes du document : Logement, Démocratie, Transports, Commune de DOHEM

Compte rendu du conseil municipal

Séance du 22 novembre 2023

L’an deux mille vingt-trois, le 22 du mois de novembre s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, le conseil municipal de DOHEM, dûment convoqué le 15 novembre 2023, sous la présidence de Luc AZELART, 3ème adjoint.

Secrétaire de séance : Etienne DILLY

Le compte rendu de la dernière réunion est adopté à l’unanimité.

1- Décision modificative pour paiements travaux de voirie

Dernière facture pour travaux rue principale à payer : 249 832,01 €

+ facture de révision des prix à recevoir : 3 735,94 €

Soit un total à régler : 253 567,95 €

Reste sur la ligne budgétaire : 243 617,36 €

Possibilité de prendre au chapitre 21

Vote : 11 pour

2- Délibération AGEDI pour accès CAD COM

Afin de bénéficier à l’accès à CAD COM (matrices cadastrales, relevés de propriétés…) la commune doit adhérer au syndicat mixte AGEDI.

Il y a lieu de délibérer afin d’adhérer au syndicat mixte, et d’autoriser le Maire à signer la convention de mise à disposition de services.

Vote : 11 pour

3- Délégation de signature à un adjoint

Suite à la démission des 2 premiers adjoints, Mme RITAINE était la seule à avoir une délégation de signature. Après renseignement auprès de la sous-préfecture, la délibération de délégation du conseil municipal au Maire prise en 2020 ne prévoyait pas le cas de la suppléance.

En l’absence de cette précision, c’est le 3ème adjoint qui assure les fonctions de Maire, il est donc le seul à pouvoir signer, et ne peut pas déléguer de signature à un autre adjoint.

4- Régularisation servitude pour passage réseaux du bassin rue principale

Une délibération a été prise à la dernière réunion à ce sujet, mais il reste à régulariser la servitude de passage de réseaux. Maitre DUMONT est chargée de ce dossier. Une nouvelle délibération sera prise afin de régler la somme au propriétaire, et autoriser la signature de l’acte de vente.5- Sollicitation de l’union musicale pour occupation de locaux

La maison d’enfants ayant besoin de l’ensemble de ses locaux suite à l’arrivée de plusieurs groupes d’enfants, l’Union musicale se retrouve sans local de répétition.

Madame MILLAMON a sollicité la commune afin d’obtenir un nouveau local de répétition.

Il est possible de leur proposer le logement communal qui n’est pas occupé. Il faudra faire quelques travaux et remettre en route la chaudière.

6- Aménagement du monument aux morts

Suite à la rénovation de la salle des fêtes, les grilles et murets qui entouraient le monument aux morts ont dû être retirés pour faciliter les travaux. Ceux-ci étant terminés, il y a lieu de le réaménager.

Le conseil propose de poser quelques pavés sur le devant et mettre des jardinières autour et y planter des arbustes. Il faudrait également une réhausse pour poser les gerbes.

Il aurait besoin d’un rafraichissement, l’employé communal en sera chargé.

7- Organisation du comice agricole 2024

Le comité d’organisation du comice agricole a sollicité la commune de DOHEM, pour l’organisation en 2024 à Dohem. Madame POULAIN avait donné son accord. Il faut trouver à quel endroit pouvoir accueillir les participants. La date retenue est le 16 juin.

Le conseil propose au vu des circonstances de l’organiser en 2025 plutôt qu’en 2024.

8- Colis de Noël

Des devis ont été demandés comme chaque année. Cette année il n’y aura pas de jus de pomme dans le colis, le fournisseur n’ayant pas récolté assez de pommes cette année. Il est proposé de remplacer la bouteille de jus de pomme par un paquet de gaufres Bourdon pour rester dans le choix d’un fournisseur local.

Pour cette année, il est proposé de continuer de travailler avec Hazebrouck Délices et l’année prochaine, de procéder autrement. Pour les bûchettes et les coquilles elles seront achetées au magasin Leclerc de Lumbres.

Pour les boissons c’est le Chais à Longuenesse qui est retenu.

DA propose que les personnes âgées viennent chercher leur colis de 9 h à 11 heures, et les recevoir autour d’un café, et pour ceux qui ne peuvent pas se déplacer il pourrait leur être livré après 11 heures.

La distribution se fera le samedi 16 décembre.

Pour le cadeau de fin d’année au personnel, chaque agent recevra un chèque Happy Kdo et une bouteille de champagne. La réception des cadeaux au personnel aura lieu le vendredi 22 décembre à 18 h 30.9- Questions diverses

DD rencontre INGEO au sujet du bassin de rétention et de la tranche 4.

Concernant le remplacement de la secrétaire de Mairie, des candidatures ont été reçues elles vont être étudiées prochainement.

DA propose de rédiger un document pour avertir la population de la situation concernant les démissions au conseil.

ED demande ce qu’il va être fait au niveau du stop rue d’Avroult. ML qui habite dans cette rue dit que les voitures roulent moins vite et que les voitures s’arrêtent. LA propose de poser un coussin berlinois pour les voitures qui arrivent d’Avroult. Il est proposé de retirer le stop et de lever l’arrêté qui avait été pris.

DD a rdv avec les Etablissements RITAINE samedi prochain afin de proposer un contrat d’entretien pour le chauffage de l’école et la mairie.

Suite au conseil d’école, il est demandé d’avoir une alarme incendie dans la classe qui est dans le bâtiment mairie. Il est demandé de mettre des étagères dans le local de stockage à la salle des fêtes pour pouvoir ranger le matériel de sport de l’école.

Le club des ainés demande qu’un sapin de Noël soit installé à la salle des fêtes.

DA demande qui gère désormais le personnel communal ? c’est Luc AZELART qui s’occupe de Dominique LEFEBVRE, et pour le personnel féminin, Eugéna RITAINE propose de continuer à s’en occuper. Le conseil accepte à l’unanimité.

LA demande si l’association des chasseurs de Maisnil peut occuper la chapelle inoccupée, rue principale, pour y faire ses réunions.

Il propose de passer au vote : 5 contre, 2 abstentions, 4 pour.