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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 17 07 2024
Document publié le Mercredi 17 juillet 2024 par la commune de Lassouts.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 17 07 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Justice et droit,
À LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
LR 7
PET CONSEIL MUNICIPAL
LASSOUTS Séance du mercredi 17 juillet 2024
Sous la présidence de Madame Elodie GARDES, maire de Lassouts
L'an deux mille vingt-quatre, le mercredi 17 juillet à 20h30 à la salle du Conseil, le Conseil Municipal de la commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence
de Madame Elodie GARDES, maire,
Présents : Mmes GARDES Elodie, CABANETTES Isabelle et Mrs SANNIÉ Maxime, BANES Walter,
PÉGORIER Thierry, SEPTFONDS Sébastien, CALIXTE Alain, FOURNIER Robert et DUPUY Serge
Nombre de Membres présents au Conseil Municipal : 9
En exercice : 9
Nombre de votants : 9
Il a été procédé à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein de l’Assemblée et M. Maxime SANNIÉ
a obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions, qu'il a acceptées.
Délibération n° 22 / 2024
Gestion de l'ouverture de la porte de l’église Saint-Jacques de Lassouts
Délibération n° 23 / 2024
Mise à disposition d’une salle communale au profit de l’Association Aim’ergence et Vie
Délibération n° 24 / 2024
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et assimilés, établi par le SMICTON Nord-Aveyron — année 2023
Délibération n° 25 / 2024
Approbation du rapport annuel d'activité sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets, établi par le SYDOM AVEYRON - année 2023
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