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unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - Décisions n°172 à 174 du 11 juin 2025 1
Document publié le Mercredi 11 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - Décisions n°172 à 174 du 11 juin 2025 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
Envoyé en préfecture le 06/06/2025
Reçu en préfecture le 06/06/2025
Date de mise en ligne 1 1 JUIN 2075
Publié le S LC
} le site Li ID : 043-200073419-20250604-DEC_A_2025_172-AU
Æ: COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
DU PUY EN VELAY
ble PUY Décision T7, V E LAY N° DEC_A_2025_172
Service : Objet :
Patrimoine ARTICLES BOUTIQUE SERVICE PATRIMOINE - TARIFICATION
Le Président de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.5211-10,
VU la délibération du Conseil Communautaire du 18 novembre 2024 adoptée en application de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Président,
VU la délibération du Conseil de la Communauté d'Agglomération du 6 mars 2025 pourtant sur la nouvelle grille tarifaire du service Patrimoine,
CONSIDÉRANT qu'il est souhaitable de proposer à la vente en boutique des articles en lien avec le thème des expositions temporaires et permanentes organisées par le service
Patrimoine de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay,
DÉCIDE
ARTICLE 1 : De fixer le tarif individuel des « Ouvrages publications, Objets dérivés, Produits alimentaires, Papeteries et Objets d'art & artisanat » de la Boutique Service Patrimoine du Puy-en-Velay comme suit :
Ouvrages, Publications Prix de TVA Prix de
vente HT vente TTC
Animaux du Japon 17,91 € 5,50 % 18,90 €
Japorama 18,91 € 5,50 % 19,95 €
Hokusai, collection pop-art 8,44 € 5,50 % 8,90 €
Yahho Japon 17,06 € 5,50 % 18,00 €
Kimonos, introduction à leurs 23,60 € 5,50 % 24,90 € tissus et motifs
365 Haïku, à chaque jour son 14,12 € 5,50 % 14,90 € poème
Histoires Japonaises, contes 18,86 € 5,50 % 19,90 €
Décision n°DEC_A_2025_172 Envoyé en préfecture le 06/06/2025
Reçu en préfecture le 06/06/2025 S L 9
Publié le
ID : 043-200073419-20250604-DEC_A_2025_172-AU
traditionnels de monstres et de
[magie
Histoire du manga 4,74 € 5,50 % 5,00 €
Les samouraïs 4,74 € 5,50 % 5,00 €
Mythologie Japonaise 4,74 € 5,50 % 5,00 €
Origami animaux 9,38 € 5,50 % 9,90 €
J'apprends à dessiner le Japon 12,23 € 5,50 % 12,90 € kawaiïi
Scènes de la vie Japonaise 13,18 € 5,50 % 13,90 €
Catalogue expo 13,27 € 5,50 % 14,00 €
Mangas 7,54 € 5,50 % 7,95 €
Objets dérivés Prix de TVA Prix de
vente HT vente TTC
Set de sushi 19,16€] 20,00 % 22,99 €
Panda Rouge 3D 10,83 €| 20,00 % 12,99 €
Grue 3D 10,83 €| 20,00 % 12,99 €
Castor 3D 10,83 €| 20,00 % 12,99 €
Daruma Petit modèle 7,42€] 20,00 % 8,90 €
Daruma Grand modèle 14,08 €| 20,00 % 16,90 €
Manekineko Porte bonheur 6,25€| 20,00 % 7,50 € (petit modèle)
Maneki Neko blanc à énergie 8,25€| 20,00 % 9,90 € solaire
Jeu de société « Ohanami » 12,50 €| 20,00 % 15,00 €
Kendama 20,83 €| 20,00 % 25,00 €
Objets d’Art et d’Artisanat Prix de TVA Prix de vente HT vente TTC
Bougie « Fleur de cerisier » 10,90 € 0,00 % 10,90 € grand modèle
Bougie « Fleur de cerisier » petit 6,90 € 0,00 % 6,90 € modèle
Eventail 16,58 €| 20,00 % 19,90 €
Tote bag Japon Thevenon 20,83 €| 20,00 % 25,00 €
Housse de coussin Japon 15,83 €| 20,00 % 19,00 € Thevenon
Lillipuce Kokeshi saule 6,20€] 0,00% 6,20 €
Lillipuce kokeshi coquelicot 6,80 € 0,00 % 6,80 €
Vase tulipier 3 coupelles 130,00 € 0,00 % 130,00 €
Vase tulipier 1 coupelle 45,00 € 0,00 % 45,00 €
Vase couronne fleurie 110,00 € 0,00 % 110,00 €
Vase tube fleuri 110,00 € 0,00 % 110,00 €
Théïère fleurie 90,00 € 0,00 % 90,00 €
Petit bol assorti théïère 25,00 € 0,00 % 25,00 €
Coupelle carpe 45,00 € 0,00 % 45,00 €
Vase miniature 45,00 € 0,00 % 45,00 €
Papeterie Prix de TVA Prix de
vente HT vente TTC
Post-it Japonais 4,92€] 20,00 % 5,90 €
Gomme Mont Fuji 2,92€] 20,00 % 3,50 €
Décision n°DEC_A_2025_172 Envoyé en préfecture le 06/06/2025
Reçu en préfecture le 06/06/2025
Publié le S L C7
ID : 043-200073419-20250604-DEC_A_2025_172-AU
Produit alimentaire Prix de TVA Prix de vente HT vente TTC
Saké 23,34 €) 20,00 % 28,00 €
ARTICLE 2 : « Boutique Service Patrimoine » fait référence aux divers espaces boutiques du service Patrimoine de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay, dont le site du Musée Crozatier, mais pouvant aussi être délocalisée sur d'autres espaces en fonction des besoins du service.
ARTICLE 3 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 4 : Conformément à l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Communautaire.
ARTICLE 5 : Monsieur le Directeur Général des Services de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait au Puy-en-Velay, le mercredi 4 juin
2025
Pour le Président absent,
Le Vice-Président suppléant,
Signé par: Jean- -PaGfBRI ER
Date : RE
Qualité A -Président par
délégat fondé M . le Président
Fe
Jean-Paul BRINGER
Décision n°DEC_A_2025_172 Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
Envoyé en préfecture le 06/06/2025
Reçu en préfecture le 06/06/2025
Publié le S L O7
ID : 043-200073419-20250604-DEC_A_2025_173-AU Date de mise entigne 4 4 JUIN 2025 sur le site internet
Æ: COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY EN VELAY
ble PUY pécisoN T7, V E LAY N° DEC_A_2025_173
Service : Objet :
Patrimoine CONVENTION DE DÉPÔT-VENTE ENTRE LE SERVICE PATRIMOINE DE LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION ET L'ENTREPRISE "AU Dé
CAFE INNE"
Le Président de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.5211-10,
VU la délibération du Conseil Communautaire du 18 novembre 2024 adoptée en application de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Président,
CONSIDÉRANT qu'il est souhaitable de proposer à la vente en boutique des articles en lien avec le thème des expositions temporaires organisées par le service Patrimoine de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay,
DÉCIDE
ARTICLE 1 : De conclure une convention de dépôt-vente entre le Service Patrimoine de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay, et Madame Sarah PALESTRO pour la vente d'articles à la Boutique Service Patrimoine.
ARTICLE 2 : Les modalités figurent dans la convention annexée.
ARTICLE 3 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 4 : Conformément à l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Communautaire.
ARTICLE 5 : Monsieur le Directeur Général des Services de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente Décision n°DEC_A_2025_173 Envoyé en préfecture le 06/06/2025
Reçu en préfecture le 06/06/2025
Publié le S L G
ID : 043-200073419-20250604-DEC_A_2025_173-AU
décision.
Fait au Puy-en-Velay, le mercredi 4 juin
2025
Pour le Président absent,
Le Vice-Président suppléant,
Signé par : Jean- af ER! ER
Vicé-Président par
e M. le Président
Qualité :
déléga
Jean-Paul BRINGER
Décision n°DEC_A_2025_173 Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
Envoyé en préfecture le 06/06/2025
Reçu en préfecture le 06/06/2025
Date de mise en 1gne 1 JUIN 2025 Publié le S'LOT
sur le site internet ID : 043-200073419-20250604-DEC_A_2025_174-AU
+ COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
DU PUY EN VELAY
LblePUY photon 77, V E LAY N° DEC_A_2025_174
Service : Objet :
Théâtre CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC L'ASSOCIATION CARTOUN SARDINES THEATRE
Le Président de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.5211-10,
VU la délibération du Conseil Communautaire du 18 novembre 2024 adoptée en application de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Président,
Notamment la préparation, la passation, l'exécution des marchés et des accords-cadres dont le montant est inférieur au seuil de 1 million d'euros H.T., ainsi que toutes décisions concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget,
CONSIDÉRANT la nécessité de signer un contrat de cession pour l'achat du spectacle « Angèle», d'après l'oeuvre de Marcel Pagnol et Jean Giono « Un de Baumugnes », pour les représentations programmées au Théâtre du Puy-en-Velay, dans le cadre de la saison culturelle « Spectacles en Velay » 2025- 2026,
CONSIDÉRANT les crédits inscrits au budget.
DÉCIDE
ARTICLE 1 : De passer avec l'association Cartoun Sardines Théâtre — sise 10 Rue Sainte Victorine — 13003 Marseille , un contrat de cession pour l'achat du spectacle « Angèle » d'après l'oeuvre de Marcel Pagnol et Jean Giono « Un de Baumugnes », dont le montant s'élève à 7 582,94 € HT (frais de déplacements et hébergement inclus) + frais annexes (repas, catering d'accueil, droits d'auteurs et taxe fiscale), pour deux représentations qui auront lieu mardi 4 novembre 2025 à 14h30 (scolaire) et 19h30 (tout public) en Grande Salle du Théâtre du Puy-en-Velay, dans le cadre de la saison culturelle « Spectacles en Velay » 2025-2026.
TICLE 2 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Décision n°DEC_A_2025_174 ARTICLE 3:
ARTICLE 4 :
Envoyé en préfecture le 06/06/2025
Reçu en préfecture le 06/06/2025
Publié le S É O7
ID : 043-200073419-20250604-DEC_A_2025_174-AU
Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Conformément à l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Communautaire.
Monsieur le Directeur Général des Services de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait au Puy-en-Velay, le mercredi 4 juin
2025
Pour le Président absent,
Le Vice-Président suppléant,
Jean-Paul BRINGER
Décision n°DEC_A_2025_174