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Arrêté - Préfecture - Tarn - ap Derog RGC sf Albi 2015
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Tarn - ap Derog RGC sf Albi 2015)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
EE Liberté » Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET DU TARN
Direction des Libertés Publiques et des Collectivités Territoriales Bureau des Élections, de la Réglementation et des Affaires Juridiques
Arrêté autorisant par dérogation la manifestation sportive « 77ème Semaine Fédérale Internationale de Cyclotourisme » à emprunter des Voies Classées à
Grande Circulation du 2 au 9 août 2015
Le préfet du Tarn, Chevalier de la Légion d’honneur, Vu le Code de la Route, Vu le Code du Sport, Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
les
articles
R
2211-22
et
suivants
relatifs
aux
manifestations sportives, récréatives ou culturelles à but lucratif, Vu le décret du Président de la République du 31 juillet 2014 portant nomination de Monsieur Thierry GENTILHOMME en qualité de préfet du Tarn, Vu
l'arrêté
préfectoral
du
1%
septembre
2014
portant
délégation
de
signature
à
Monsieur
Hervé
TOURMENTE, secrétaire général de la préfecture du Tarn ; Vu le décret n°2005-1499 du 5 décembre 2005 relatif à la consistance du réseau routier national, Vu le décret n°2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation, Vu
l'arrêté
interministériel
du
20
décembre
2010
portant
interdiction
de
certaines
routes
aux
concentrations et manifestations sportives, Vu l'arrêté ministériel
du
19
décembre 2014
portant interdiction des
concentrations
ou manifestations
sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes de l'année 2015, dans le département du Tarn, Vu
le
règlement
fédéral
type
des
organisations
de
cyclotourisme
en
France
soumises
à
déclaration,
applicable depuis le 8 juin 2012, dans sa version mise à jour en janvier 2015, Vu
la
demande
de
dérogation
du
Comité
d'Organisation
de
la
Semaine
Fédérale
Internationale
de
Cyclotourisme ( COSFIC) de la 77ème Semaine Fédérale Internationale de Cyclotourisme du 6 janvier 2015, Vu l'avis de la Commission Départementale de Sécurité Routière section épreuves sportives du Tarn du 5 février 2015, Vu la réunion de travail restreinte du 2 mars 2015 concernant la demande de dérogation des organisateurs de
la
«77ème
Semaine
Fédérale
de
Cyclotourisme »
pour
emprunter
des
voies
classées
à
grande
circulation, Vu la réunion d'information et de finalisation relative à l'organisation de la « 77ème Semaine Fédérale Internationale de Cyclotourisme » du 26 mars 2015 présidée par le Préfet, Vu les avis et les préconisations du Service Départemental d'Incendie et de Secours, du Conseil Général du Tarn, de la Direction Interdépartementale des routes du Sud-Ouest, de la Direction Départementale des
Place de la préfecture 81013 ALBI CEDEX 09 - Standard : 05 63 45 61
61 — Fax : 05 63 45 60 20
les horaires d'ouverture de nos services sont consultables sur www:tarn.souv frTerritoires, de la Direction Départementale de la Sécurité Publique et du groupement de Gendarmerie du Tarn, et l'intérêt de la manifestation pour le département du Tarn, Considérant qu'aux termes
des articles
3
et 4
de
l'arrêté
interministériel
du 20
décembre 2010 précité
portant
interdiction
de
certaines
routes
aux
concentrations
et
manifestations
sportives
:
«il
peut
être
dérogé à ces interdictions, permanentes et périodiques, sous réserve que les conditions de circulation et de sécurité le permettent », lorsque la manifestation représente un intérêt manifeste pour le département, Considérant
les
engagements
pris
par
les
organisateurs
afin
de
sécuriser
les
traversées
de
ces
points
routiers
dangereux,
.
Considérant
que
la dérogation portant
sur la départementale D612
à la
sortie
d'Albi pour le
parcours
« Chemin des Droits de l'Homme » a été annulée et que les organisateurs ont donc modifié le parcours et les cartes communiquées aux participants en conséquence, La dérogation
à l'interdiction
de
circuler
sur les
voies
classées
à
grande
circulation du Tarn de
façon
temporaire ou permanente est accordée les 2, 7 et 8 août 2015, au Comité d'Organisation de la Semaine Fédérale Internationale de cyclotourisme, sous réserve du respect des dispositions particulières ci-après.
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture,
Arrête
Article
1:
Les
organisateurs
doivent prendre toutes
les mesures
de
sécurité
nécessaires au niveau des
portions de Voies à Grande Circulation empruntées, afin que les participants respectent les dispositions du code de la route et le règlement type des organisations de cyclotourisme en France soumises à déclaration les 2, 7 et 8 août 2015. Suivant les avis et recommandations émis par les différents services concernés chargés de la voirie et de la sécurité publique, ils devront respecter les prescriptions particulières suivantes :
- Je 2 août 2015 sur la RNS8 au niveau de la traversée du rond point de « Gaillaguès » randonnée cyclo
« SEGALA »
parcours P1 P2 P3 P4 :
Installation de panneaux de signalisation à l'attention des automobilistes venant des deux côtés de la RN 88
annonçant
la
manifestation
de
grande
ampleur
(«Automobilistes
Prudence
Randonnée
Cyclotouriste »). Installation d'un panneau de signalisation à
l'attention des cyclotouristes annonçant la traversée d'une Voie
à
Grande
Circulation
(Cyclotouristes
Prudence
Route
à
Grande
Circulation
GROUPES
DE
20
MAXIMUM). Présence obligatoire de trois agents de parcours (cf annexe 1). Dans la mesure du possible, un équipage de la police nationale,
sera positionné sur place en renfort des
agents de parcours afin d'assurer la fluidité et de faire traverser le rond point aux cyclotouristes en toute sécurité (cf annexe 1).
- Je vendredi 7
août
sur la D988
à
Saint-Sulpice-La-Pointe ,
randonnée
cyclo
« VIGNOBLE »
parcours P3 P4 :
Avant la traversée du pont : Installation de panneaux de signalisation à l'attention des automobilistes venant de la D988 annonçant la manifestation de grande ampleur. Installation d'un panneau de signalisation à
l'attention des cyclotouristes annonçant la traversée d'une Voie
à Grande Circulation. Présence obligatoire d'un agent de parcours (cf annexe 2).
ueAprès la traversée du pont : Installation de panneaux de signalisation à l'attention des automobilistes venant de la D988 annonçant la manifestation de grande ampleur. Présence obligatoire d'un agent de parcours (cf annexe 2).
- le vendredi 7 août sur la D999 à Salvagnac, randonnée cyclo « VIGNOBLE » parcours P4 :
Installation de panneaux de signalisation à l'attention des automobilistes venant des deux côtés de la D999 annonçant la manifestation de grande ampleur. Installation d'un panneau de signalisation à l'attention des cyclotouristes annonçant la traversée d'une Voie à Grande Circulation. Présence obligatoire de deux agents de parcours (cf annexe 3).
- le vendredi 7 août sur la D988 à Rabastens, randonnée cyclo « VIGNOBLE »
parcours P3 :
Installation de panneaux de signalisation à l'attention des automobilistes des deux côtés de la D988 et en provenance de la D12. Installation d'un panneau de signalisation à
l'attention des cyclotouristes annonçant la traversée d'une Voie
à Grande Circulation. Présence obligatoire de trois agents de parcours (cf annexe 4).
- le vendredi 7 août sur la D988 à Lisle-Sur-Tarn , randonnée cyclo « VIGNOBLE »
parcours P2
P3:
Au carrefour D988-D10 : Installation de panneaux de signalisation à l'attention des automobilistes venant des deux côtés de la D988 annonçant la manifestation de grande ampleur. Installation d'un panneau de signalisation à l'attention des cyclotouristes annonçant la traversée d'une Voie à Grande Circulation. Présence obligatoire de deux agents de parcours (cf annexe 5). Au « rond-point du Pujol » : Installation de panneaux de signalisation à
l'attention des automobilistes venant des deux côtés de la D988
annonçant la manifestation de grande ampleur. Installation d'un panneau de signalisation à l'attention des cyclotouristes annonçant la traversée d'une Voie à Grande Circulation. Présence obligatoire de deux agents de parcours (cf annexe 5).
- le vendredi 7 août sur la D18 « chemin Toulze » (1) à Gaillac :
Lieu dit « Sainte Cécile d'Avès » , randonnée cyclo « VIGNOBLE » parcours P2 P3 : Installation de panneaux de signalisation à
l'attention des automobilistes venant des deux côtés de la D999
annonçant la manifestation de grande ampleur. Installation
de
panneaux
de
signalisation
à
l'attention
des
cyclotouristes
annonçant
la
traversée
et
l'emprunt
sur
800
mètres
de Voies
à
Grande
Circulation
:
traversent une
VGC
(la D999
)
et vont
enemprunter une autre ( la D18 } sur une portion jusqu'à la D32, à l'embranchement de l'avenue Frédéric Mistral)). Présence obligatoire de trois agents de parcours (ef annexe 6). Embranchement D18-Avenue Frédéric Mistral , randonnée cyclo « VIGNOBLE »
parcours P1 P2
P3 P4: Installation de panneaux de signalisation des automobilistes venant de la D18 annonçant la manifestation de grande ampleur. Installation de panneaux de
signalisation à l'attention des cyclotouristes venant de la D32
annonçant la
traversée d'une Voie à Grande Circulation. Présence obligatoire de deux agents de parcours (cf annexe 6).
- le vendredi 7 août
en
provenance
du
centre ville
de
Gaillac vers
la D3, traversée
de la D18
« chemin Toulze » (2), randonnée eyelo « VIGNOBLE » parcours P1 P2 P3 PA :
Installation de panneaux de
signalisation
à l'attention des
automobilistes
circulant
sur la D18
dans les
deux sens de circulation au carrefour D3/D18 annonçant la manifestation de grande ampleur. Installation d'un panneau de signalisation à l'attention des cyclotouristes annonçant la traversée d'une Voie à Grande Circulation (D18). Présence obligatoire de deux agents de parcours (cf annexe 7).
-
le
vendredi
7
août
sur
la
D18
traversée
de
la
D18
au
niveau
du
« chemin
de
Jeansau »
et
emprunt du chemin (face à « Cami Ploum » en direction du « chemin de Jeansau »), randonnée VTT « VIGNOBLE »
parcours P1 P2 P3 :
Installation de panneaux de signalisation à l'attention des automobilistes venant dans les
deux sens de
circulation de la D18 et de la D964 annonçant la manifestation de grande ampleur. Installation d'un panneau de signalisation à
l'attention des cyclotouristes annonçant la traversée d'une Voie
à Grande Circulation. Présence obligatoire de deux agents de parcours (cf annexe 8).
- le vendredi 7 août sur la D988 à Marssac, randonnée cyclo « VIGNOBLE »
parcours P1 P2 P3
P4 :
Avant la traversée du pont : Installation d'un panneau de signalisation à l'attention des automobilistes venant de la D988 et de la DI8 annonçant la manifestation de grande ampleur. Installation d'un panneau de signalisation à
l'attention des cyclotouristes annonçant la traversée d'une Voie
à Grande Circulation. Présence obligatoire de deux agents de parcours (ef annexe 9). Après la traversée du pont : Installation de panneaux de signalisation à l'attention des cyclotouristes annonçant « Attention tourner à gauche au feu ». Installation de panneaux de signalisation à l'attention des automobilistes venant du centre ville de Marssac annonçant la manifestation de grande ampleur. Présence obligatoire de deux agents de parcours (cf annexe 9).-
Le
samedi
8
août
sur
Ia
D999
au
niveau
du
rond
point
(intersection
Route
de
Milhau/Rue
Arsène d'Arsonval) de la zone industrielle Albi-Est / St Juéry, randonnée cyclo « VALLEE DU TARN »
parcours P1
:
Installation de panneaux de signalisation à l'attention des automobilistes dans les deux sens de circulation sur la D999 (route de Milhau) annonçant la manifestation de grande ampleur. Installation d'un panneau de signalisation à l'attention des cyclotouristes annonçant la traversée d'une Voie à Grande Circulation.
-
Présence obligatoire de deux agents de parcours (cf annexe 10).
-
Le
samedi
8
août
sur la
D999
au
lieu
dit
« La
Suque »-Villefranche
d'Albigeois, randonnée
cyclo « VALLEE DU TARN » parcours P2 :
Installation de panneaux de signalisation à l'attention des automobilistes venant des deux côtés de la D999 annonçant la manifestation de grande ampleur. Installation d'un panneau de signalisation à l'attention des cyclotouristes annonçant la traversée d'une Voie à Grande Circulation. Installation d'un panneau de signalisation à
l'attention des cyclotouristes annonçant « prudence virage à
gauche au carrefour ». Présence obligatoire de trois agents de parcours (cf annexe 11).
- Le samedi 8 août sur la D999 à Alban, randonnée cyclo « VALLEE DU TARN » parcours P3 P4 :
Installation de panneaux de signalisation a l'attention des automobilistes annonçant la manifestation de grande ampleur avant et après l'entrée du village d'Alban. Installation d'un panneau de signalisation à
l'attention des cyclotouristes annonçant la traversée d'une Voie
à Grande Circulation. Installation d'un panneau de signalisation
à
l'attention des cyclotouristes annonçant « Prudence virage à
gauche au carrefour ». Présence obligatoire de quatre agents de parcours (cf annexe 12).
-
Le
samedi
8
août
entre
Cambon
et
Cunac
intersection
D999/Chemin
du Moulin, randonnée
VTT « VALLEE DU TARN » parcours P1 P2 P3
Jstallation de panneaux de signalisation à l'attention des automobilistes venant des deux côtés de la D999 annonçant la manifestation de grande ampleur. Installation d'un panneau de signalisation à
l'attention des cyclotouristes annonçant la traversée d'une Voie
à Grande Circulation. Présence obligatoire de deux agents de parcours (cf annexe 13).
-
Le
samedi
8
août
sur
la
D999
au
lieu
dit
« Foncouverte », randonnée
VTT
« VALLEE
DU
TARN » parcours P 1 P2 P3:
Deux
panneaux
à
l'attention
des
automobilistes
venant
des
deux
côtés
de
la
D999
annonçant
la
manifestation de grande ampleur. Deux panneaux à
l'attention des cyclotouristes annonçant la traversée d'une Voie à Grande Circulation.Présence obligatoire de deux agents de parcours (cf annexe 14).
- Le samedi 8 août franchissement des trois tunnels d'Ambialet sur la D172 (Maillebroc, Puech Mergou et Courris) :
Un agent de parcours sera positionné à chaque extrémité des tunnels. Tous les participants devront être équipés d'un gilet de sécurité. L ‘éclairage des cycles sera également obligatoire pour emprunter ces tunnels (cf annexe 15). Article 2 : Dispositions générales : Les prérogatives, le rôle, et l'équipement des agents de parcours est défini à l'article 10 du règlement type des organisations de cyclotourisme en France soumises à déclaration, qui précise : « La sécurité des participants peut être renforcée par la présence d'assistants de parcours sur des lieux définis par l'organisateur. Cette mesure exceptionnelle doit permettre aux cyclotouristes de redoubler de prudence sans pour autant déroger au respect du Code de la route et des règles de sécurité. La période d'intervention sur le site débutera et prendra fin en accord avec le responsable de la manifestation.
Un
horaire précis d'intervention sera communiqué. Prérogatives : Sur la voie publique,
l'assistant de parcours ne dispose d'aucune habilitation pour effectuer les actions
de régulation de la circulation des usagers (participants et fiers), sauf en cas d'accident afin de protéger la ou les victimes, et en attendant l'arrivée des secours. En aucun
cas,
l'assistant de parcours
ne peut
être
assimilé
à
un
« signaleur »
dont
le
rôle
est
de
contribuer à l'encadrement et la sécurité des compétitions cyclistes. Rôle : L'assistant de parcours est une personne majeure,
désignée par l'organisateur de la manifestation pour
accomplir une mission de prévention. Situé en amont du point de vigilance identifié, sa présence permet aux cyclotouristes d'aborder le lieu avec un maximum de prudence
(exemples : régulation au point de
départ, carrefour sans visibilité, stop au bas d'une descente, etc..). L'équipement dont il doit disposer : - gilet de sécurité haute visibilité - un téléphone portable
(s'assurer de la couverture du réseau),
ou tout autre moyen de communication
comme un talkie-walkie par exemple, afin de pouvoir communiquer avec les autres agents de parcours et le PC organisation. - numéros de téléphone du « PC » organisation,
les numéros de secours et le récépissé de déclaration
délivré par la Préfecture ». Les
panneaux
à
l'attention
des
automobilistes
annonçant
la
manifestation
de
grande
ampleur
mentionneront : « Automobilistes Prudence Randonnée Cyclotouriste ». Les
panneaux à
l'attention des
cyclotouristes
annonçant la traversée
d'une
Voie
à Grande
Circulation
mentionneront : « Cyclotouristes Prudence Route à Grande Circulation GROUPES DE 20 MAXT » Article 3 :
Cette
dérogation pourra être
annulée
à tout moment
si
les
conditions
de
circulation et de
sécurité l'exigent.Article
4 :
Le
secrétaire
général
de
la préfecture
du
Tarn,
le
sous-préfet
de
Castres,
les
maires
des
communes traversées, le Service départemental d'incendie et de secours, le conseil départemental du Tarn, la Direction interdépartementale des routes du Sud-Ouest, la Direction Départementale des Territoires, la Direction Départementale de la Sécurité Publique et le groupement de Gendarmerie du Tarn, ainsi que le pétitionnaire, sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté qui fera l’objet d’une publication au recueil des actes administratifs de la préfecture du Tarn.
Albi, le 29 avril 2015 Pour le préfet par délégation, Le secrétaire général, Hervé
TOURMENTE
DÉLAIS ET VOIES DE RECOURS : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours dans un délai de deux mois suivant sa notification ou sa publication,
dans les conditions
suivantes : -
soit
un
recours
gracieux auprès du
préfet
du
Tarn — Direction
des
libertés publiques et des
collectivités territoriales
- Lices
Georges
Pompidou
— 81013 Albi cedex
9):
-
soit un recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif de
Toulouse,
68
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
cedex
7
(Téléphone : 05.62.73.57.57 — Télécopie : 05.62.73.57.40),
=ANNEXE
À
DIMANCHE 2 AOÛT 2015
Rond point de Gaillaguès N88 AP
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AP
+
Police
YA AUTOMOBILISTES PRUDENCE RANDONNÉE
4
CYCLOTOURISTE CYCLOTOURISTES PRUDENCE ROUTE À
GRANDE
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CIRCULATION - GROUPE DE 20 MAXI
Nom assistant parcours
téléphone
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D988 pont de St Sulpice la Pointe - Randonnée cyclo
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CYCLOTOURISTES
PRUDENCE
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CIRCULATION
- GROUPE
DE
20
MAXI
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Nom assistant parcours
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D999 Salvagnac - Randonnée cyclo .
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CYCLOTOURISTE CYCLOTOURISTES PRUDENCE ROUTE À GRANDE
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CIRCULATION — GROUPE DE 20 MAXI
Nom assistant parcours
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D988 Rabastens - Randonnée cyclo
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Conditions duéliaation
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| CYCLOTOURISTE
|
CYCLOTOURISTES PRUDENCE ROUTE À GRANDE
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téléphone
Horaire 11h -16h 11h -16h 11h -16hANNEXE
5
VENDREDI 7 AOÛT
D988 Lisle sur Tarn
- Randonnée cyclo
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Conditions d'utilisation
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PRUDENCE RANDONNEE
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CIRCULATION - GROUPE DE 20 MAXI
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Horaire 12h -17h 12h -17h 12h -17h 14h -17h 14h -17hANNEXE
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VENDREDI 7 AOÛT
D18 chemin Toulze(2) - Randonnée cyclo
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D988 pont de Marssac - Randonnée cyclo
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CYCLOTOURISTE CYCLOTOURISTES PRUDENCE ROUTE À GRANDE
dl
CIRCULATION - GROUPE DE 20 MAXI
À
PRUDENCE VIRAGE
A
GAUCHE AU
1
CARREFOUR
Nom assistant parcours
téléphone
Horaire 10h -16h 10h -16h 10h
-16hANNEXE
A2
SAMEDI 8
AOÛT
D999 Alban - Randonnée cyclo
7
AUTOMOBILISTES
PRUDENCE RANDONNÉE
2
CYCLOTOURISTE
|
CYCLOTOURISTES PRUDENCE ROUTE À GRANDE
il
pc | CIRCULATION - GROUPE DE 20 MAXI À
PRUDENCE VIRAGE À GAUCHE AU CARREFOUR
1
Nom assistant parcours
téléphone
Horaire 11h -16h 11h
-
16h
11h -16h 11h -16hANNEXE
A3
SAMEDI 8
AOÛT
D999 Cambon-Cunac randonnée VTT
T
\
N
*
NaMouline
Xe»
_Belbèze
NA
220
| le
Combe
AUTOMOBILISTES PRUDENCE RANDONNEE
7
|
CYCLOTOURISTE CYCLOTOURISTES PRUDENCE ROUTE À GRANDE
1
CIRCULATION
- GROUPE DE 20 MAXI
Nom assistant parcours
téléphone
Horaire 8h -10h30 8h -10h30ANNEXE
Ak
SAMEDI 8
AOÛT
D999 Foncouverte randonnée VTT
=
&
q
ta
Ka CIRCULATION - GROUPE DE 20 MAXI Nom assistant parcours
téléphone
| Horaire 12h -16h 12h -16hANNEXE
AE
SAMEDI
8
AOÛT
|
D172
tunnels
-
Randonnée
cyclo
Nom
assistant
parcours
téléphone
Horaire 11h
-17h
11h
-
17h
11h
-17h
11h
-17h
REMARQUES
:
*
Les
assistants
de
parcours
d'un
même
tunnel
devront
être
reliés
par
talkies
walkies.
*
Les
cyclotouristes
empruntant
les
tunnels
devront
être
munis
d'un
gilet
jaune
de
sécurité
et
d'un
éclairage
|