Compte-Rendu - COMPTE RENDU N° 3 25.05.2020

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU N° 3 25.05.2020 Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune d'Échenevex. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU N° 3 25.05.2020)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, C CO OM M M MU U N NE E D D ’ ’E E C CH HE E N NE E V VE E X X

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N° 03/2020

Séance du 25 mai 2020

(Sous réserve d’approbation lors de la prochaine séance)

Le Conseil Municipal s’est réuni le 25 mai 2020, à 20 heures 00, sous la présidence de Monsieur Pierre REBEIX, Maire. Date de la convocation : 19 mai 2020.

Nom Prénom Présent Absent Pouvoir

Mme PASSUELLO Isabelle X

Mr KEWLEY Michaël X

Mme BOISSIN Catherine X

Mr TROUILLOUD Jean Pierre X

Mme VINCENT Emilie X

Mr GRES Nicolas X

Mme VAN DER VOSSEN

Anneke

X

Mr LEVRARD Luc X

Mme BERTRAND Marie Laure X

Mr CLOSIER Joël X

Mme SMITH Leila X

Mr PEREZ Guillaume X

Mme CARMES Carine X

Mr VOUTAZ Christophe X

Mme SCHWALLER Jocelyne X

Mr BECK Bernd X KEWLEY Michaël

Mr REBEIX Pierre X

Mme VAN ETTINGER Amélie X

Mr BRUN Pascal X

***

ORDRE DU JOUR

1. Délibérations

1.1 Élection du Maire,

1.2 Fixation du nombre d’adjoints,

1.3 Élection des adjoints.

***

Page 2 / 3

La séance a été ouverte à 20 heures 04 sous la présidence de M. Pierre REBEIX, maire sortant, en application de l’article L. 2122-17 du Code Général des Collectivités Territoriales et de l’ordonnance N°2020-562 du 13 mai 2020, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.

Désignation du secrétaire de séance.

Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de désigner à main levée le secrétaire de séance. Madame Amélie VAN ETTINGER a été désignée en qualité de secrétaire.

1. Délibérations.

1.1 Élection du Maire

Monsieur Pierre REBEIX, doyen d’âge de la séance, prend la présidence de l’assemblée conformément à l’article L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales. Il constate que la condition de quorum est remplie. Il invite ensuite le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire. Il rappelle qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité deux assesseurs :

- Madame Emilie VINCENT,

- Madame Jocelyne SCHWALLER.

Monsieur Pierre REBEIX fait lecture des articles L2122-4 à 2122-8, L2122-10, L2122-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Monsieur Pierre REBEIX invite les candidats à se déclarer.

Se sont déclarés candidat à l’élection du Maire, Madame PASSUELLO Isabelle et Monsieur Pierre REBEIX. Chaque conseiller, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote.

Résultat du premier tour de scrutin :

a) Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 b) Nombre de votants : 19

c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du code électoral) : 0 d) Nombre de suffrages exprimés : 19

e) Majorité absolue : 10

 Mme Isabelle PASSUELLO ayant obtenu 17 voix pour

une majorité absolue de 10 voix est élue Maire.

Elle est immédiatement installée dans ses fonctions.

1.2 Fixation du nombre d’adjoints :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2122-2,

Considérant que le nombre de conseillers formant le Conseil Municipal est de dix-neuf,

Considérant que le Conseil Municipal détermine le nombre des Adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal,

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 Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal,

DÉCIDE de fixer à quatre le nombre des adjoints au Maire.

1.3 Élections des Adjoints :

Madame Isabelle PASSUELLO rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil municipal. Sur chaque liste, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.

Il est constaté que deux listes de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire ont été déposées. 1 – Liste de Monsieur Pascal BRUN

2 – Liste de Monsieur Michaël KEWLEY

Résultat du premier tour de scrutin :

a) Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 b) Nombre de votants: 19

c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du code électoral) : 0 d) Nombre de suffrages exprimés : 19

e) Majorité absolue : 10

 La liste conduite par Monsieur Michaël KEWLEY ayant

obtenu 16 voix pour une majorité absolue de 10, ont été

proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats

figurant sur la liste. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette

même liste, soit :

1er Adjoint : Michaël KEWLEY

2e Adjoint : Catherine BOISSIN

3e Adjoint : Jean-Pierre TROUILLOUD

4e Adjoint : Emilie VINCENT

En application de la loi n°2015-366 du 1 mars 2015, complétant l’article L2121-7 du CCGT, il est fait lecture de la charte de l’élu local prévu à l’article L 1111-1 du CGCT.

Un exemplaire de la charte est remis à chaque conseiller.

La séance de ce conseil est levée à 20 heures 38.

Isabelle PASSUELLO

Maire d'ECHENEVEX