Convocation - Convocation+du+Conseil+municipal+du+12+février+2026+ +Publiée+le+6+février+2026

Documents similaires

Procès Verbal - Procès verbal+de+la+séance+du+12+février+2026+

Déliberation - DEL+2026 134+12+2+26+ +Publiée+le+19+février+202

Déliberation - Liste+des+délibérations+du+Conseil+municipal+du+

Déliberation - DEL+2026 138+12+2+26+ +Publiée+le+19+février+202

Déliberation - DEL+2026 131+12+2+26+ +Publiée+le+19+février+202

Déliberation - DEL+2026 133+12+2+26+ +Publiée+le+19+février+202

Déliberation - DEL+2026 130+12+2+26+ +Publiée+le+19+février+202

Déliberation - DEL+2026 132+12+2+26+ +Publiée+le+19+février+202

Déliberation - DEL+2026 135+12+2+26+ +Publiée+le+19+février+202

Déliberation - DEL+2026 137+12+2+26+ +Publiée+le+19+février+202

Convocation - Convocation+du+Conseil+municipal+du+12+février+2026+ +Publiée+le+6+février+2026 Document publié le Vendredi 6 février 2026 par la commune de Domont. Lien du pdf (Convocation - Convocation+du+Conseil+municipal+du+12+février+2026+ +Publiée+le+6+février+2026)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques, VILLE de DOMONT

Département du Val

d'Oise

Domont, le vendredi 06 février 2026

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux,

CONVOCATION

J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le

Jeudi 12 février 2026 à 19 h 30

Salle du conseil municipal - Hôtel de Ville - 95330 Domont

Ordre du jour

Administration générale :

1) Désignation d'un secrétaire de séance

2) Arrêt du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 18 décembre 2025 3) Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le maire par délégation de l'assemblée délibérante

4) Convention mécénat

Finances : communication des projets de budgets

5) Ville : Budget primitif 2026

6) Annexe - Transport urbain : Budget primitif 2026

7) Subvention aux associations au titre de l'année 2026

8) Signature d'une convention avec la CAF du Val d'Oise relative aux travaux d'aménagement intérieur de l'équipement pour l'ALSH du Trou Normand

Ressources humaines :

9) Tableau des effectifs

10) Création et mise en place d'un CST commun entre la Ville et le CCAS

Je vous prie d'agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux, l'expression de mes meilleures salutations.