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Compte-Rendu - 1569779853 CR CM 2019 13 06
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Travail et emploi,
COMMUNE DE SEUIL D’ARGONNE
CONSEIL MUNICIPAL
Du 13 06 2019
L'an deux mil dix-neuf, le treize juin à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal de la commune de Seuil d'Argonne étant assemblé au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Michel COLIN, Maire.
Etaient présents : M. Colin, E. Schaeffer, M.R Desprez, V.Lombart, J. Pinet, F. Boutillier, M.C George, J.M. Denis.
Absents excusés : S. Gauthier (pouvoir à M.C George), Y. Gallois (pouvoir à E. Schaeffer), G. Pirot (pouvoir à J.M Denis), E. Azzalini (pouvoir à M. Colin).
Absent : C. Teinturier
Il a été procédé, conformément à l'article L 121-14 du Code des communes, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil, E. Schaeffer, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions, qu'il a acceptées.
Avenant travaux de requalification du bourg centre
Délibération N°18
Dans le cadre des travaux de requalification du cœur du village de Triaucourt, Monsieur le Maire explique que par rapport au marché initial et au vu des travaux supplémentaires réalisés, il convient d’adopter l’avenant n°1, afin de pouvoir procéder au règlement de la totalité des travaux.
De ce fait, la ventilation des montants du marché public est la suivante :
- Montant initial du marché public :
Taux de T.V.A : 20 %
Montant H.T : 379 984,05 €
Montant T.T.C : 455 980,86
- Montant de l’avenant :
- Montant H.T : 18 318,76 €
- Montant T.T.C : 21 982,51 €
- Nouveau montant du marché public défini dans l’avenant n°1 :
Taux de T.V.A : 20 %
Montant H.T : 398 302,81 €
Montant T.T.C : 477 963,37 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’autoriser Monsieur le Maire à signer le dit avenant.
Subventions aux associations
Délibération N°19
Monsieur le Maire présente les demandes de subvention reçues des différentes associations pour cette année.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : - accepte à l’unanimité de verser une subvention de :
- 100 € pour Les Coucous ;
- 1000 € pour l’Argonne Club de Triaucourt (A.C.T.) ;
- 400 € pour l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de Seuil - Vaubecourt ;
- 100 € pour Au Plaisir des Aiguilles ;
- 600 € pour l’A.S.C.C Seuil
- accepte à 7 voix pour, 4 voix contre et 1 abstention de verser
1000 € pour le Comité des Fêtes et de la Culture.
Attribution d’une prime à un agent
Délibération N°20
Monsieur le Maire propose qu’au vu de son travail réalisé, une prime ponctuelle de 500 euros soit versée à Madame Lisa GAMBINO qui occupe les fonctions de secrétaire de mairie.
Il explique que cette prime est une prime de reconnaissance de la charge
administrative au sein du secrétariat. Cette prime sera intégrée au salaire de l’agent.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à 11 voix pour et 1
abstention qu’une prime ponctuelle de 500 euros soit octroyée à Madame Lisa GAMBINO.
Remplacement d’un agent communal
Délibération N°21
Dans le cadre du départ en retraite de Monsieur Pascal THOMAS au 31/10/2019, Monsieur le Maire propose de procéder à son remplacement.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de procéder poste pour poste au remplacement de Monsieur Pascal THOMAS.
Adhésion au Service de Conseil en recrutement du Centre de Gestion
Délibération N°22
Dans le cadre du départ en retraite d’un agent communal au 31/10/2019, il
convient de procéder à son remplacement.
Le Maire explique au Conseil Municipal que le Centre de Gestion dispose d’un service de Conseil en recrutement. Il offre la possibilité de demander l’intervention du Centre de Gestion dans la procédure de recrutement d’un nouvel agent.
Il propose d’adhérer à ce service.
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal décide à l’unanimité l’adhésion au Service de Conseil en recrutement du Centre de Gestion et autorise le Maire à signer la convention correspondante ainsi que toute autre pièce rendue nécessaire pour l’application de celle-ci.
Questions diverses
Travaux
Concernant les travaux place Lucien Poincaré, des tests ont été réalisés avec un bus avant la pose des potelets. La réception des travaux devrait pouvoir avoir lieu avant le 15 juillet.
L’étude technique de la 2ème tranche est réalisée. Le financement n’est pas encore bouclé. Un prochain conseil doit se tenir prochainement pour se prononcer sur le lancement de cette deuxième tranche.
Fête de l’étang
Le flyer est prêt. La manifestation sera aussi annoncée via le site internet et par le Comité des Fêtes.
Une réunion regroupant l’ensemble des bénévoles sera organisée deuxième quinzaine de juin.
Fête patronale de Senard
Un apéritif sera offert à la mairie à l’issue de la messe.
Fête des Familles à Triaucourt
Soin est laissé aux forains d’installer les attractions. Fin de la séance.
M. COLIN Michel Mme TEINTURIER
Catherine
Mme GEORGE Marie-
Cécile
M. LOMBART Vincent
Mme BOUTILLIER
Florence
M. GALLOIS Yves M. SCHAEFFER
Enrico
M. DENIS Jean-Marie
Absent (pouvoir à E.
Schaeffer)
M. PINET Julien Mme DESPREZ Marie-
Rose
Mme GAUTHIER
Sandrine
M. PIROT Gérard
Absente (pouvoir à M.C
George)
Absent (pouvoir à J.M
Denis)
M. AZZALINI Eric
Absent (pouvoir à M.
Colin)