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Document publié le Vendredi 3 mai 2019 par la commune de Roinville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 03 mai 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie locale et participation citoyenne,
P a g e 1 | 1
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 MAI 2019
L’an deux mille dix-neuf, le trois mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal en session ordinaire s’est réuni au lieu et place habituels sous la présidence de Monsieur Gérard LEON, Maire.
Etaient présents : M. LEON, M. TABUT, M. COURDAVAULT, Mme CATOIRE, Mme BADEAU, M. CLAIRET, Mme ALMEIDA.
Absents excusés : M. COOLEN (pouvoir à M. LEON)
Mme AIMÉ (pour à Mme CATOIRE)
Secrétaire de séance : M. COURDAVAULT
Le compte-rendu de la séance précédente est lu et approuvé.
1 - Groupement de commandes pour le périscolaire et désignation d’un suppléant à la commission périscolaire
APPROUVE à l’unanimité la convention portant sur la réalisation de la prestation de service d’accueil périscolaire du matin et du soir pendant les périodes scolaires ;
DESIGNE M. Gérard LEON comme membre titulaire et M. Cédric TABUT comme membre suppléant de la commission des marchés et de suivi ;
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention portant sur la réalisation de la prestation de service d’accueil périscolaire du matin et du soir pendant les périodes scolaires.
2 - Changement statutaire Chartres Métropole
Lors de sa séance du jeudi 28 mars 2018, le conseil communautaire, a approuvé la modification de ses statuts au titre de compétences obligatoires et supplémentaires.
Le conseil municipal après lecture de ceux-ci approuve à l’unanimité les modifications statutaires.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 45.